Code international pour la sûreté des navires et des installations portuaires

se faisaient en deux points du Littoral que sont Grand-Popo et Ouidah. En ces deux points, le débarquement et l’embarquement des marchandises et des passagers s’effectuaient par transbordement sur les pirogues qui assuraient la liaison entre les navires mouillant en rades foraines et le rivage. On enregistrait beaucoup de pertes (marchandises et vies humaines) et d’avaries. Mais en 1981, le wharf fut construit à Cotonou. C’était une passerelle métallique avancée dans la mer jusqu’au-delà de la zone

Commerce international TRANSPORT MARITIME AU MAROC CONTRAINTE OU OPPORTUNITE LA COMPETITIVITE DE L’ECONOMIE NATIONALE Présenté et soutenu par : Mlle Nadia BOUKAZZAR Sous la direction des Professeurs : Mr BENNANI SAMIR et Mr TAZI Membres du jury : Mme Anne de VERNEUIL Directrice de L’E.F.C.I Mr Samir BENNANI : Professeur, Directeur Pédagogique Mr TAZI : professeur de transport international et gestion d’entreprise Année universitaire 2011- 2012 Ecole Française de Commerce international Au terme

pour aller de l’avant de cette expérience. Sommaire Introduction 7 Présentation de l’entreprise 9 Section 1 : Présentation de l’ODEP 10 a- Historique de l’ODEP 10 b- Les missions de l’ODEP 10 c- Organigramme de l’ODEP 11 d- Réforme portuaire 12 Section 2 : Présentation de Marsa Maroc : 12 Section 3 : Présentation de l’Agence Nationale des Ports : 13 a- Aspect juridique  13 b- Fiche technique 13 c- Missions de l’ANP 14 d- Organisation de l’agence nationale des ports 16 e- Organigramme

demeurées en activité, à la seule exonération d’impôt minimum forfaitaire pour les entreprises déficitaires dans ces zones, au titre des exercices clos aux 31 décembre des années 2011, 2012, 2013 et 2014. B- TEXTE 1/ Le 1° de l’article 12 ter du Code général des Impôts est modifié et nouvellement rédigé comme suit: « Art. 12 ter - 1° Sont affranchies de l’impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux ou sur les bénéfices agricoles, les entreprises créées, réimplantées ou rouvertes avant

ORGANISATION INTERNATIONALE DU TRAVAIL Département des activités sectorielles TMEPS/2011/10 Directives sur la formation dans le secteur portuaire Genève, 2011 BUREAU INTERNATIONAL DU TRAVAIL, GENÈVE ORGANISATION INTERNATIONALE DU TRAVAIL Département des activités sectorielles TMEPS/2011/10 Directives sur la formation dans le secteur portuaire Genève, 2011 BUREAU INTERNATIONAL DU TRAVAIL, GENÈVE Copyright © Organisation internationale du Travail 2011 Première

L’acheminement par voie maritime ......................................................................... 9 1.3.3 ) La vulnérabilité des voies maritimes de l’énergie ................................................ 13 1.4) Un enjeu de relations internationales ............................................................................ 16 1.4.1) La dépendance au pétrole....................................................................................... 16 1.4.2) L’émergence d’un marché mondial du

SUR LA SURETE DES ZONES LOGISTIQUES ET DES ENTREPÔTS Janvier 2005 Guide sur la sûreté des zones logistiques et des entrepôts Cette étude réalisée par le CRITT Transport & Logistique a été commandée par Haute Normandie Filière Logistique et portée administrativement par la CRCI de Haute-Normandie. Nous remercions les personnes qui nous ont reçu, ou communiqué les informations pour permettre la réalisation de ce guide. CRITT T&L Janvier 2005 page 2 / 63 Guide sur la sûreté des zones

Code des transports PARTIE LEGISLATIVE PREMIERE PARTIE : DISPOSITIONS COMMUNES Article L1000-1 Sauf dispositions contraires, les transports terrestres régis par le présent code s'entendent des transports qui s'effectuent entre un point d'origine et un point de destination situés sur le territoire national. Article L1000-2 Les dispositions de la présente partie s'appliquent sans préjudice des accords internationaux régissant certains modes de transport, infrastructures et ouvrages. Article

mouvement des navires et de déterminer le risque qu'ils présentent en cas d'attaque. Le mot pirate provient à la fois du terme grec « peiratês » dérivé d’un verbe qui signifie « tenter sa chance à l'aventure ». Cicéron déclare les pirates de l'Antiquité « ennemis communs à tous » car ils échappent aux catégories habituelles du droit. Au Moyen Âge, la signification du terme « pirate » se restreint pour désigner plus spécifiquement des bandits qui parcourent les mers pour piller des navires de commerce

Réglementation du transport maritime international..........................7 II. Principales statistiques......................................................................... 9 III. Caractéristiques du transport maritime international......................... 11 IV. Orientations stratégiques (Cas U.E)......................................................12 V. Transport maritime international en contexte de crises...................... 13 VI. Normes internationales du transport maritime..........