Code international pour la sûreté des navires et des installations portuaires

…………………………………. 3 3 6 7 TITRE II : EXPLOITATION PORTUAIRE……………………….………………………………….…………….…………….. CHAPITRE 1 : Règles de priorité d’accès des bâtiments au port …………………….……………….……………... CHAPITRE 2 : Accès et mouvements des bâtiments au port ……………………………………………….………...… CHAPITRE 3 : Programmation des escales…………………….……………………………………………………….………… CHAPITRE 4 : Préparation des escales …………………….………………………………………………….…….…………...… CHAPITRE 5 : Conférence portuaire. …………………….……………………………………….…………………….…..……… CHAPITRE

INTRODUCTIONLa Société du Port à Gestion Autonome de Toamasina est une société reconnue nationale mais très réputées internationale, sui est située dans la ville de Toamasina en 1927 et joue un grand rôle dans le développement de notre pays dans le secteur économique.La SPAT, comme toutes les sociétés, possède sa structure et son organisation. Pour bien fonctionner la société, la direction générale collabore avec sept (7) directions sectorielles.L’une de ces directions est la Direction des Ressources

I - Présentation du cadre réglementaire des transports maritimes 4 I.1- Définition du cadre réglementaire 4 I.2- Historique du cadre règlementaire des transports maritimes 4 II-Réglementation des transports maritimes au niveau international 6 II.1. Conventions internationales 6 II.2. Institutions régionales et accords 12 III- Le cadre règlementaire du transport maritime au Gabon 15 III.1- Evolution du cadre règlementaire du transport maritime au Gabon 15 III.2- Institutions nationales et accords bilatéraux

Les métiers Sommaire : Les métiers portuaires Les métiers du Port de Marseille Fos Les métiers portuaires L'Armateur Rôle/Activités L'armateur est le propriétaire, l'exploitant ou l'affréteur d'un navire. Son activité est le transport maritime des marchandises ou des passagers. Relations avec les autres professions et les administrations L'armateur est en relation avec : • Les transitaires et commissionnaires de transport ou les chargeurs qui sont les clients pour les marchandises

et le besoin d'échange de plus en plus récursif entre les nations, ont dirigé l'économie sur l'aire côtière à travers le transport maritime qui assure l'essentiel des échanges internationaux. L'essor est remarquable au niveau du volume des marchandises transportées par voie maritime accompagné de la spécialisation des navires, le gigantisme naval et la modernisation des ports. En 1914, ce volume était de 250 millions, 600 millions en 1938, 1 milliard en 1960, 3 milliards en 1975 et 6,5 milliards de

UNIVERSITE PAUL CEZANNE – AIX-MARSEILLE FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE CENTRE DE DROIT MARITIME ET DES TRANSPORTS LA CONTENEURISATION DANS LES ECHANGES MARITIMES INTERNATIONAUX Mémoire pour le Master II DROIT MARITIME ET DES TRANSPORTS Présenté par Vola Marielle RAJAONARISON Dirigé par M. Christian SCAPEL Aix-en-Provence 2005 TABLE DES ABREVIATIONS AIS Automatic Identification System CFS Container Freight Station CSI Container Security

SOMMAIRE PARTIE 1 : TRANSPORT MARITIME INTERNATIONAL 3 I- Présentation générale 3 II- Flotte marchande mondiale 5 III- Les intervenants du transport maritime : 5 1- L'armateur 5 2- L'agent maritime 6 3- Le commissionnaire de transport 6 4- Le shipchandler 6 PARTIE 2 : TRANSPORT MARITIME AU MAROC 7 I- État des lieux du secteur du transport maritime 7 II- Maroc: des ports plutôt spécialisés 9 III- L’impact du développement des transports maritimes sur l’évolution des ports : 10

……………………………….……….…………………………………. TITRE II : EXPLOITATION PORTUAIRE……………………….………………………………….…………….…………….. CHAPITRE 1 : Règles de priorité d’accès des bâtiments au port …………………….……………….……………... CHAPITRE 2 : Accès et mouvements des bâtiments au port ……………………………………………….………...… CHAPITRE 3 : Programmation des escales…………………….……………………………………………………….………… CHAPITRE 4 : Préparation des escales …………………….………………………………………………….…….…………...… CHAPITRE 5 : Conférence portuaire. …………………….……………………………………….…………………….…..……… CHAPITRE

le développement, doit passer, tout d’abord par l’institution d’une infrastructure économique solide. Parce que le monde change, parce que le Maroc se développe, la Société d'exploitation des ports, Leader national de la manutention portuaire, a l'ambition de consolider sa position dans ce domaine et la développer en vue d'être un opérateur logistique global, et ce grâce à la satisfaction des clients à travers sa précision et sa force au service de leurs performances et mettre à leur

type environnemental avec la problématique actuel de l’empreinte carbone, des impacts environnementaux et de la préservation de l’environnement. Ou encore de type juridique ainsi que géopolitique avec les nouvelles règlementations, national et international, et les actes de piraterie et de terrorisme maritime. Ces menaces sont principalement : Capacité à intégrer les contraintes environnementales et les normes qui en découlent. Piraterie maritime. Toutes ces menaces qui pèsent sur le transport