Cohérence

personnes en parcours d’insertion. c. Les ressources, atouts et faiblesses socio-économiques du territoire : [pic] Territoire Nice Côte d’Azur (Schéma de Cohérence Territoriale) | |Atouts |Faiblesses | |Equilibre | - Ce territoire

des secteurs, assorties le cas échéant de documents graphiques. Par ailleurs le plan local d’urbanisme doit bien entendu être compatible avec les documents d’urbanisme et d’aménagement du territoire supérieurs. C'est le cas notamment du schéma de cohérence territorial (SCoT), des chartes des parcs naturels régionaux ou nationaux, des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) et des schémas d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) ou encore des plans de déplacements urbains

outils n’a pas cessé de croître : Des réserves naturelles Des parcs nationaux et régionaux ZNIEFF (Zone Naturelle d’Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique) ; SDAGE (Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux) ; SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) qui recherche un équilibre entre espace urbain et industriel agricole et naturel ; ZICO (Zone Importante pour la Conservation des Oiseaux). La gestion de ces milieux demande des compétences de plus en plus pointues et la création

aujourd’hui une commune périurbaine de la banlieue parisienne, connue nationalement pour accueillir le centre national du rugby. Le PLU est le plan local d’urbanisation à l’échelle d’une commune. Il doit être conforme au SCOT (schéma de cohérence territoriale), à l’échelle intercommunale qui doit lui-même être conforme au SDRIF (schéma directeur de la région Ile de France. Il varie en effet d’une commune à l’autre, mais possède tout de même des points communs les uns avec les autres. En l’occurrence

Pratique du droit de l’urbanisme 2.1.2. Le régime du plafond ........................................................... 37 2.1.3. La suppression du plafond.................................................... 38 2.2. L’élaboration d’un schéma de cohérence territoriale ..................... 39 2.2.1. Contenu ................................................................................ 39 2.2.2. Procédure.............................................................................. 42 2.2.3. Effets

cadre de vie – la construction, l’aménagement, l’entretien et la gestion d’équipements culturels et sportifs. Les EPCI exercent donc des compétences qui leur sont déléguées par leurs communes membres, elles peuvent notamment adopter des schémas de cohérence territoriale depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000. B- Evolution des EPCI : Les compétences des EPCI ne cessent d’accroitre dans leurs domaines d’interventions, la loi du 13 aout 2004 relative

SA le schéma d’aménagement est une évolution du SDAV 3) structure de coopération intercommunale : ces structures sont nées avec l’évolution de la décentralisation, la plus connue est la communauté de commune. 4) SCOT : schéma de cohérence territoriale ; but : créer une synergie et mettre le liant dans le développement intercommunal 5) SDDT : schéma départemental de développement touristique •ZAD : zone d’aménagement différé •le lotissement : prise en charge de la voirie

Il vous est présenté ici et fera l’objet d’une décision de création de ZAC au Conseil d’agglomération du 15 avril 2011. Ce projet s’inscrit dans le cadre général de l’aménagement de l’agglomération Le schéma directeur de 2000 et le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT), en cours d’élaboration, définissent les grandes orientations de l’aménagement de l’agglomération à l’horizon 2020 : implantation des nouveaux quartiers d’habitation, des nouvelles zones d’activité, dessertes. Ils prévoient l’urbanisation

des courtes distances 22 Cible 5 : Économiser les ressources 26 Conclusion Agenda 21 de Montpellier Agglomération Éco-référentiel des projets urbains 30 3 CONTEXTE L’ÉCORÉFÉRENTIEL À l’instar du Cahier de Recommandations du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) qui avait pour objectif de proposer des instruments facilitant la mise en œuvre des orientations générales du SCOT, l’écoréférentiel a vocation, dans le contexte particulier de l’Agglomération de Montpellier, à promouvoir

risques d’entrée des publics dans le plan 1. Développer la prévention Sortir durablement les publics du plan P D A L P D Améliorer le suivi des parcours 2. Organiser les parcours résidentiels pour développer l’insertion par le logement Mettre en cohérence les moyens d’action autour des problématiques selon un traitement différencié -développer l’offre de logements adaptés -développer des outils en direction de publics prioritaires Cinq grands types de publics sont identifiés : - les jeunes de