Comité de la Charte

Estrées-Saint-Denis / Teisnach Comité de jumelage / Städtepartnerschaft 2001/ 2011 10 ans d’échanges et d’amitié Jahre Austausch und Freundschaft Estrées-Saint-Denis / Teisnach / 10 Jahre Austausch und Freundschaft Estrées-Saint-Denis Sommaire Editorial Un engagement renouvelé Estrées-Saint-Denis Teisnach Les origines "Une pierre pour la construction de l’Europe de nos enfants" 2-3 4-5 6-7 8-9 10-11 12-13 14-15 16-17 18-19 20-21 22-23 24 25 La création du comité de jumelage Estrées-Saint-Denis

attentes développement durable des consommateurs. Casino ❖ Les trois dates qui semblent être les plus importantes dans la démarche DD sont les suivantes : ✓ 2002 : Charte de développement durable ( C’est en 2002 que le groupe Casino a mis en place une charte de développement durable. Elle fut élaborée autour de 10 engagements : GARANTIR : à nos clients la qualité et la sécurité des produits DEVELOPPER : des relations équilibrées avec nos fournisseurs dans

CHARTE DES NATIONS UNIES TABLE DES MATIÈRES Note Liminaire Préambule Chapitre I Chapitre II Chapitre III Chapitre IV Chapitre V Chapitre VI Chapitre VII Buts et principes (articles 1-2) Membres (articles 3-6) Organes (articles 7-8) Assemblée générale (articles 9-22) Conseil de sécurité (articles 23-32) Règlement pacifique des différends (articles 33-38) Action en cas de menace contre la paix, de rupture de la paix et d'acte d'agression (articles 39-51) Chapitre VIII Chapitre IX Chapitre X Chapitre

CHARTE D’UN SERVICE D’AUDIT INTERNE - EXEMPLE - MISSION ET CHAMP D’INTERVENTION La mission du service d’audit interne est d’apporter une assurance indépendante, objective et de fournir des services de conseil contribuant à créer de la valeur ajoutée et à améliorer le degré de maîtrise des opérations de l’organisation. Il aide l’organisation à atteindre ses objectifs en évaluant par une approche systématique et méthodique ses processus de management des risques, de contrôle et de gouvernement

signée par 192 pays . Elle constitue le texte fondateur des droits de l'enfant à l'échelle mondiale, car elle fédère les états du monde autour d'une même volonté d'assurer la protection de l'enfant, et de le reconnaître comme un sujet de droit 1991 : comité des droits de l'enfant 1999 : dixième anniverssaire de la convention inerationale relative aux droits de l'enfant 2000 : la journée nationale de défense des droits de l'enfant devient une journée européenne puis international 2000 : 6 mars le journal

symbolique de la future ONU est posée : c’est la déclaration des Nations Unies qui est signée par 26 Etats dont les Etats-Unis, le Royaume-Uni, l’Union Soviétique et la Chine. Par cette déclaration, ces pays souscrivent à un autre document qui est la Charte de l’Atlantique du 14 aout 1941 qui prévoit que « Toutes les nations du monde doivent en arriver à renoncer à l’emploi de la force », et donc se document prône en particulier « le désarmement de ces nations ». Au fil de la guerre, ce projet va prendre

existence de comités spécialisés Dans quel but ? Quels comités ? Le fonctionnement du conseil Pourquoi des comités spécialisés ? Plus facile de réunir un petit groupe de personnes que le conseil tout entier Plus facile de travailler en nombre réduit Rôle de ces comités Préparer le travail du conseil Limite : ne doivent pas se substituer au conseil Le fonctionnement du conseil Quels comités ? D’après les rapports, trois comités sont considérés comme indispensables. Comité des comptes (et/ou

donateurs - 10/09/10Ce document financier, souhaité par le Comité de la Charte, est destiné aux donateurs. Il sera envoyé avec chaque reçu fiscal. Il présente les missions de l’association, son modèle socio-économique, les ressources et dépenses de 2009 et notamment celles issues de la générosité publique. Enfin, il rappelle les différents contrôles auxquels se soumet Vaincre la mucoviscidose : Commissaire aux comptes, comité de la charte, contrôle interne. En savoir + | Toutes les actualités

Modèle de charte de projet © Sa Majesté la Reine du chef du Canada, représentée par le président du Conseil du Trésor, 2008 N de catalogue BT48-4/3-2008F-PDF ISBN 978-1-100-90476-4 o Ce document est disponible sur le site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada à http://www.tbs-sct.gc.ca. Ce document est disponible en médias substituts sur demande. Nota : Pour ne pas alourdir le texte français, le masculin est utilisé pour désigner tant les hommes que les femmes. Table

est éthique. L'émergence d'une norme éthique autonome (comité national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé en 1983, codes de déontologie, charte éthique..) : Il va y avoir une norme éthique qui va émerger en dehors de toute règle juridique. Il va y avoir une norme éthique autonome. C'est là qu'on doit s'intérroger, à savoir quelle norme, comment s'intègre t-elle ? Comment va t-elle être sanctionné. En 1983 un comité a été crée avec la volonté d'encadrer un certains nombres