Comité européen des Droits sociaux

Dominique Legros Directeur Epicentre, Paris a conduite des enquêtes épidémiologiques et de la recherche biomédicale dans les pays en voie de développement (PVD) ne bénéficie pas de cadres juridique et éthique aussi précis que ceux définis pour les pays européens, et notamment la France. Pourtant, la pratique de l’épidémiologie de terrain et de la recherche biomédicale dans les PVD pose des problèmes spécifiques qui ne peuvent être résolus en appliquant simplement des principes éthiques et moraux forgés par

INSTITUTIONS EUROPEENNES EXAMEN LE 3 MAI ! LE MATIN ! Bibliographie + plan détaillé en cours. Introduction générale Europe et institutions européennes : L’Europe est une réalité plurielle. Pluralité de l’Europe qui s’est accrue au 19ème/20ème siècle notamment sous le fait de l’institutionnalisation. Pluralité car lorsqu’on emploie le mot Europe on désigne une entité géographique, politique, juridique. 2ème raison, prises isolément chacune de ces entités et elle-même à géométrie variable. Ex :

Quoi qu’après l’élection va devoir remettre au membre du comité une doc sur les conséquences financière et économique de l’entreprise. Tout les 3 mois : une périodicité, un rapport sur de nombreux points, sur l’évolution des commandes, des l’emploi analysé sur les 3 derniers mois, le recours à l’intérim. Information du comité d’entreprise annuel a nouveau sur un rapport économique de l’entreprise, évolution des salaires, bilan a temps partiel, les travailleurs handicapé Le rapport est beaucoup

 Actuellement, les 27 États membres de l'Union européenne (UE) sont les suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre (partie grecque), Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède. La Croatie devient le 28ème pays à rejoindre l'Union européenne le 1er juillet. Plusieurs pays attendent toujours leur tour

c’est la grande Europe en opposition à la petite Europe incarnée par l’UE Mais le drapeau et l’hymne sont les mêmes (IXème symphonie de Beethoven, et drapeau avec douze étoiles jaunes), son siège est à Strasbourg (comme le parlement de l’union européenne) La naissance du Conseil de l’Europe, c’est l’une des premières créée après la seconde GM mais avant les organisations a la base de l’Europe communautaire. Suite au congrès de La Haye (1948) 10 pays signent le traité de Londres en mai 1949 (Benelux

13/02 Institution Européenne La présidence assure de la gestion administrative du comité , La présence des ministres des affaires étrangère du comité demeure limité et est décroissante , 1951 on passe à 3 fois puis on descend a 2 fois et actuellement on est à une journée et demi de présence des ministres . Les ministres lorsqu'ils se réunissent vont faire le point sur la situation politique au niveau de l'Europe et sur la coopération entres les états membres et ils vont également donner l'impulsion

Les sources du droit Le droit est composé des règles écrites au niveau national ou international et reconnues par les citoyens. L’ensemble de ces règles, hiérarchisé selon leur origine, est désigné : lois. Il existe d’autres sources qui vont soit la compléter soit l’interpréter. I. La diversité des sources En plus des sources écrites, il y en a des non écrites qui vont la compléter ainsi qu’une jurisprudence qui éxiste non seulement au niveau national mais aussi au niveau international

TRAITÉS CONSOLIDÉS- CHARTE DES DROITS - FONDAMENTAUX 1 Environnement et santé 4 La consommation d’énergie fossile (charbon,…) en comparaison avec la consommation de pétrole 6 Energies fossiles 6 Populaire 7 Non populaire 7 LE CHARBON NIVEAU MONDIAL 7 LE CHARBON EN CHINE 9 LE CHARBON EN EUROPE 11 Premier . 11 LE CHARBON AUX USA 12 Premier 12 Le gaz de schiste 14 Politique environnemental de l’Europe TRAITÉS CONSOLIDÉS- CHARTE DES DROITS - FONDAMENTAUX TITRE XX ENVIRONNEMENT

UC A1 L'Europe une histoire et une Géographie Carte politique de l'Europe (Alain Houot) PREMIERE PARTIE : LA CONSTRUCTION EUROPEENNE Chapitre 1 : Naissance de l'unité européenne L'Empire Romain : pour eux c'était une Europe centrale et méditerranéenne. Né de la mythologie grecque par certains poète grec. Charlemagne qui a créé le saint empire germanique , avait eu l'idée d'une grande Europe. Napoléon Bonaparte => elle se faisait par des guerres, des conquêtes. Vaste ensemble ou

PARTIE 1 : LA CONSECRATION DE LA CONSTRUCTION EUROPEENNE : PERSPECTIVE HISTORIQUE Chapitre 1 : 1945-1957, les premières coopérations, les premières communautés. Section 1 : Les premiers pas de la construction européenne, une Europe fondée sur une logique intergouvernementale et coopérative. §1 : Le plan Marshall et la création de l’OECE (organisation européenne de coopération économique) : les premiers pas d’une coopération économique européenne A. Le plan Marshall B. Mise en place de l’OECE