Comment E Seigneur Encadre T Il La Societe Rurale

principe selon le quel une personne physique ou moral n’a qu’un patrimoine est remis en cause. On a depuis les années 2000 l’idée d’un patrimoine d’affectation. L’idée c’est qu’une personne qui exerce une activité professionnelle qui n’a pas créé de société il a donc un patrimoine tel que les chaussures, les caisses, les métaux… Mais on peut dire que cette personne ait deux patrimoines on a en effet un patrimoine privé et pour la vie professionnelle. En scindant ces deux patrimoines on a une sécurité

par trois sources: -droit coutumier écrit du sud de la France , -droit du nord de la France qui est coutumier -droit romain tel que les savant l’on restitué entre XIII et XVIII. Ces droit sont le produit des habitude et des transaction des sociétés qui les considère comme obligatoire et qui les pratique répétitivement depuis longtemps; c’est vrai pour le droit dit écrit et le droit coutumier car même dans le sud de la France à partir du VI on écrit plus autant. Donc modification à travers les

UNIVERSITE D’ETAT D’HAITI ECOLE DE DROIT DE HINCHE Promotion : 1996-2000 TITRE: JUSTICE SOCIALE ET EXODE RURAL VERS PORT-AU-PRINCE PRESENTE PAR L’ETUDIANT : Ideveny BASTIA En vue de remplir en partie les conditions pour l’obtention du grade de licencié ès Sciences Juridiques ENCADRE PAR : Me Nesly PHELLE Avocat, Ethnologue et Socio-Anthropologue Professeur à l’Ecole de Droit de Hinche

FORMATION HISTORIQUE AU DROIT INTRODUCTION Qu’es ce que le droit ?Il n’existe pas de définition unique et universelle, mais une multitude de définition qui dépende du lieu , de l’époque , de la société dans laquelle on se trouve ou encore de la matière que l’on étudie.Lorsque nous somme publiciste le droit régis les relations entre l’Etat et les citoyens, ou encore entre les différentes administrations, mais si l’on est privatiste le droit correspond à l’ensemble des règles qui gouvernent

L’unification politique devait passer par une unification juridique, les solutions du code d’Hammurabi viennent suppléer une incertitude juridique. On ne distingue pas de véritable plan, il n’y  a pas d’ordre.  Etat des personnes, organisation de la société, groupes sociaux qui cohabitent. On distingue 3 grandes catégories juridiques / classification sociale :   * L’homme libre * Le demi-libre, muskelum * L’esclave   Ces différences de statut ont des répercussions juridiques. Le Code d’Hammurabi

révolutionnaire marqué par la révolution française. Manifestement, la Révolution entraine une perte de repères dans la société. Elle modifie les représentations, les visions du monde traditionnel. Indéniablement, la sociologie apparait pour tenter de comprendre à la fois la nature de l’ordre social et aussi comprendre les raisons de la remise en cause de cet ordre, comprendre comment les choses ont pu être bouleversé à ce point. b) Les modifications de l’ordre social traditionnel, non sans

Constantin, se montrèrent moins sensible à la défense de la pureté classique ; leurs constitutions étaient perméables à bien des innovations provinciales ou vulgaires. b)- Les constitutions impériales Au B. E., constitutions appelées le + svt « lois » (leges), car disparition des autres formes de création du droit (lois votées, senatus-consultes, édit du préteur et responsa des prudents) et donc de la lex traditionnelle. L’emp. s’affirme même « loi vivante

décidé sur les affaires mineures uniquement. Des hommes libres. Tacyte a insisté sur le rôle assez limité du roi dans les société germanique. On voit que ce qui importe c'est le pouvoir du groupe qui est supérieur au pouvoir d'un seul individu. Mais il y a une instabilité car lorsque une personne était défaillante elle perdait cette place défaillante. Un individu dans la société germanique peut se distinguer par sa distinction ses qualité supérieurs. A partir du moment ou la famille devient puissante

l'objet fondamental et final de la Révolution n'était pas, comme on l'a cru, de détruire le pouvoir religieux et d'énerver le pouvoir politique Comment la révolution française a été une révolution politique qui a procédé à la manière des révolutions religieuses, et pourquoi Comment presque toute l'Europe avait eu précisément les mêmes institutions et comment ces institutions tombaient en ruine partout Quelle 4 été l’œuvre propre de la révolution française CHAPITRE III CHAPITRE IV CHAPITRE V LIVRE

final de la Révolution n'était pas, comme on l'a cru, de détruire le pouvoir religieux et d'énerver le pouvoir politique CHAPITRE III Comment la révolution française a été une révolution politique qui a procédé à la manière des révolutions religieuses, et pourquoi CHAPITRE IV Comment presque toute l'Europe avait eu précisément les mêmes institutions et comment ces institutions tombaient en ruine partout CHAPITRE V Quelle 4 été l’œuvre propre de la révolution française LIVRE DEUXIÈME CHAPITRE