Comment Les Comportements Des Agents économiques Affectent Ils La Biodiversité Par Des Effets Externes

14 3. IMPACT DU POISSON SUR L’ECOSYSTEME ................................................................................................................. 15 3.1. Effets alimentaires directs................................................................................................................................... 15 3.2. Effets indirects ..................................................................................................................................................... 16 4

service de ses clients et partenaires son savoir-faire et son expertise acquis depuis près de 45 ans. 1.2. PRÉSENTATION DES ACTIVITÉS 1.2.1. HÔTELLERIE Présent sur tous les segments de marché, de l’hôtellerie de luxe à l’hôtellerie économique, Accor bénéficie d’un positionnement unique. Une offre adaptée à la demande : du luxe à l’économique Luxe et haut de gamme Sofitel et ses Ambassadeurs relient le monde à l’élégance française au travers d’une collection d’adresses, offrant

l’aspiration à la paix et à la coopération ; – mondiale : la diffusion d’un modèle économique et culturel conçu, exporté ou imposé par l’Europe. Sa mise en œuvre s’appuie sur des supports documentaires aussi variés que possible. Thèmes généraux I. La construction de la République (8 – 10h) Questions (A) et sujets d’étude (B) A. Moments et actes fondateurs (1880-1946) Notions Commentaire A. On montre comment la République est fondée sur trois piliers en s’arrêtant sur quelques moments décisifs

Référence 2010/11 244 Table de concordance RSE 246 FACTEURS DE RISQUES Risques liés à l’environnement de marché et aux activités du Groupe Risques liés aux marchés financiers Risques liés aux acquisitions, cessions et autres opérations de croissance externe Risques juridiques Risques liés à l’environnement, l’hygiène et la sécurité Assurances 143 144 146 7 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Information sur le capital social 247 255 Information sur le Groupe et la société mère 248 148 149

Participations Mireille Maury Directeur général Finances-Administration 1 depuis le 2 mai 2011. 11 Le comité exécutif. ORGANES SOCIAUX Le Conseil de surveillance exerce un contrôle permanent de la gestion de la société. Il dispose, à cet effet, des mêmes pouvoirs que les commissaires aux comptes. Pour chaque exercice, il décide des propositions d’affectation des bénéfices à soumettre à l’assemblée générale. Il doit être consulté par l’associé commandité avant toute décision en matière d’options

3.1.2 Composition 1.3.1.3 Fonctionnement 1.3.1.4 Comités 1.3.1.5 Gestion des conflits d’intérêts 1.3.2 Direction générale 1.3.2.1 Mode de désignation 1.3.2.2 Pouvoirs 1.3.3 Commissaires aux comptes 1.4 Contexte de l’activité 1.4.1 Environnement économique et financier 1.4.2 Faits majeurs de l’exercice 1.4.2.1 Faits majeurs du Groupe BPCE 1.4.2.2 Faits majeurs de la Banque Populaire Val de France et de ses filiales 1.4.2.3 Modifications de présentation et de méthodes d’évaluation 1.5 Informations

La notion de contrat administratif (Séance 11 – Le régime du contrat administratif) 1 CONSIGNES POUR LES TRAVAUX DIRIGES Le nouveau calendrier universitaire réduit considérablement la durée de l’enseignement semestriel. Le partiel aura en effet lieu durant la dernière semaine de cours (semaine du 16 décembre 2013), ce qui signifie qu’aucune semaine de révision ne pourra être octroyée. Dans ces conditions, il n’y aura ni cours, ni travaux dirigés la semaine du 16 décembre. Les dates importantes

principales sources scientifiques sur le lien santé et activité physique 441 4.1.2 Les pathologies les plus directement associées à l’inactivité physique 443 4.1.3 Les effets particuliers du vélo 449 4.1.4 La nature de la relation entre vélo et santé : quel ratio dose/réponse 449 ATOUT FRANCE 4.1.5 La modélisation de l’impact économique de la pratique du vélo 453 4.2 La sécurité des cyclistes 458 4.2.1 Les sources de données 458 4.2.2 L’évolution des accidents impliquant un cycliste 458 4

Dividende Rachats d’actions Actionnariat Communication avec les actionnaires p. p. p. p. p. 138 143 145 150 155 LEXIQUE TABLE DE CONCORDANCE p. 321 p. 325 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2009 « J’atteste, après avoir pris toute mesure raisonnable à cet effet, que les informations contenues dans le présent Document de référence sont, à ma connaissance, conformes à la réalité et ne comportent pas d’omission de nature à en altérer la portée. J’atteste, à ma connaissance, que les comptes sociaux et consolidés

Ce rapport a été rédigé en anglais. WT/TPR/S/284 • Union européenne -2- TABLE DES MATIÈRES RESUME ........................................................................................................................... 9 1 ENVIRONNEMENT ÉCONOMIQUE ................................................................................ 12 1.1 Évolution récente ......................................................................................................12 1.1.1 Contexte macroéconomique ..