Commentaire 22 Janvier 2009

------------------------------------------------- EXAM Etat fi _ août 2009 Exercices : * un gros ratio : 10 points * un petit ratio : 5 points théorie : * QCM : 10 points * V/F : 5 points QCM : 10 points / 15 . Plusieurs réponses sont possibles. Si il y 2 réponses possibles, 0,5 point par question, pour obtenir 1 au total. ! certaines questions valent plus de points que d’autres. ------------------------------------------------- INFO : -------------------------------------------------

universitaire : 2008 – 2009 Sous la direction de : Bruno CLAVERIE 1 UNIVERSITÉ DE TOULOUSE II – LE MIRAIL CENTRE D’ÉTUDES DU TOURISME, DE L’HÔTELLERIE ET DES INDUSTRIES DE L’ALIMENTATION MASTER MANAGEMENT DES INDUSTRIES DU TOURISME ET DE L’HÔTELLERIE Parcours « Management des industries du tourisme et l’hôtellerie » MÉMOIRE DE DEUXIÈME ANNÉE L’évènementiel dans l’hôtellerie face à un contexte en évolution Présenté par : Fenna BRAAM Année universitaire : 2008 – 2009 Sous la direction de

TRAVAUX DIRIGES : DROIT DES PERSONNESLicence 1 Division M – Espace CanebièreSession 2022 Nathalie DUCHON-DORIST.D. n° 1 DEFINITION DE LA PERSONNE - METHODOLOGIE Méthodologie : Définition de la fiche d’arrêt Conseils relatifs au commentaire d’arrêt. I.- Lire: 1) Les animaux et le Code civil , Libres propos par Philippe Reigné (Extraits) JCP (G) n° 9, 2 Mars 2015, 242 ; 2) Le robot-personne ou Frankenstein revisité

l’un des spécialistes locaux des articles culinaires, Seb serait prêt à débourser trois fois le chiffre d’affaires de l’indien, estimé à 22 millions pour l’exercice 2010-2011 et anticipé à quelque 35 millions pour l’année comptable en cours qui s’achèvera fin mars… Cher par rapport au ratio d’acquisition de Maya Appliances par Philips, opération réalisée en janvier sur la base d’une fois les ventes du propriétaire de la marque Preethi. « Le prix évoqué peut paraître élevé mais largement à la portée

Mémoire master II « Audit, Contrôle, Conseil » Année 2009-2010 Mémoire master II «Audit, Contrôle, Conseil » Année 2009-2010 CONVERGENCES ET/OU DIVERGENCES ENTRE LE SUIVI DES RECOMMANDATIONS (RAPPORT D’AUDIT) ET LA MISE EN ŒUVRE D’UN PLAN D’ACTIONS (DISPOSITIF DE CONTROLE INTERNE) Nathalie KAUFFMANN : Formation continue Nathalie KAUFFMANN : Formation continue 1 Mémoire master II « Audit, Contrôle, Conseil » Année 2009-2010 SOMMAIRE RESUME FRANÇAIS / ANGLAIS .........

en 2008 avant la crise. Selon les chiffres mensuels ou trimestriels que l’on possède pour 150 pays de destination, le nombre d’arrivées de touristes internationaux dans le monde entre janvier et août 2010 est estimé à 642 millions. Cela représente quelque 40 millions de plus que durant les mêmes mois en 2009 (+7 %) et un million de plus qu’en 2008, année record. Les tendances actuelles laissent prévoir une augmentation de la fréquentation de l’ordre de 5 à 6 % sur l’ensemble de l’année. En

pour Frères de nos frères et pour Kinderdirekthilfe Kolumbien. • D’autres ONG ont connu une forte expansion de leurs activités. Le Comité suisse pour l’UNICEF a par exemple pris une importance très grande dans la récolte de fonds, avec près de 22 millions de francs pour le financement de projets en 2002 (contre 12 millions en 1991). • o 4 Malgré son importance en France, Médecins du monde ne s’est pas beaucoup implantée en Suisse. Le marché du don est caractérisé par

Informations sociétales 179 180 194 199 Informations boursières / Capital social 7.1. 7.2. 7.3. 7.4. Renseignements sur la Société Informations concernant le capital social Actionnariat Marché du titre 205 206 208 210 219 3 4 Commentaires sur l’exercice 2011 69 3.1. Rapport d’Activité de l’année 2011 3.2. Chiffres Clés 3.3. Evénements récents et perspectives 70 76 85 Assemblée Générale 8.1 225 Comptes consolidés 4.1. Comptes de résultat consolidés comparés 4.2. Etats

sont basés ; • mesures d'incertitudes, incluant mesure d'adéquation des estimations antérieures et de la sensibilité des résultats à la volatilité du marché Etat d'avancement et agenda Après le vote du Parlement européen le 22 avril 2009 et l'adoption le 5 mai 2009 de la directive européenne Solvabilité II (texte définitf en anglais ou en français) par le Conseil ECOFIN (réunissant les 27 ministres des Finances de l'Union européenne), les sociétés d'assurance et de réassurance entrent dans la

Commentaire d’arrêt : Cour de Cassation, Chambre commerciale du 27 mars 2007 Dans un arrêt rendu le 27 mars 2007 par la Chambre Commerciale de la Cour de Cassation, les juges ont traité des conditions de l'absence de cause dans un contrat constituant la nullité de celui-ci. En l'espèce, M. X a conclu un contrat de «création d'un point de location de cassettes vidéos» avec la société MDM qui stipule, contre une somme déterminée, le locataire disposerait de 120 cassettes pendant 10 mois. Le locataire