Commentaire Arret 27 Mars 2002 Fond Commerce Franchise

............................................................................................................... Chapitre 13 - Participation des salariés, intéressement, plans d’épargne salariale .................................................. 19 27 45 55 73 83 97 105 115 123 129 PARTIE 3 - Rattachement des charges et des produits au résultat de l’exercice Chapitre 14 - Les passifs réels : dettes, provisions, engagements envers le personnel et charges à payer ..............................

978-2-218-93808-5 Toute représentation, traduction, adaptation ou reproduction, même partielle, par tous procédés, en tous pays, faite sans autorisation préalable est illicite et exposerait le contrevenant à des poursuites judiciaires. Réf. : loi du 11 mars 1957, alinéas 2 et 3 de l’article 41. Une représentation ou reproduction sans autorisation de l’éditeur ou du Centre Français d’Exploitation du droit de Copie (20, rue des Grands-Augustins, 75006 Paris) constituerait une contrefaçon sanctionnée par

NOTE D’INFORMATION ATTIJARIWAFA BANK AUGMENTATION DE CAPITAL PAR APPORT EN NUMERAIRE RESERVEE AUX SALARIES DU GROUPE ATTIJARIWAFA BANK Décidée par l’Assemblée Générale Extraordinaire du 29 mars 2012 Montant global maximum de l’opération : 102 449 200 dirhams Augmentation de capital réservée aux salariés d’Attijariwafa bank et de ses filiales au Maroc Montant maximum Prix de souscription Nombre maximum d’actions offertes 102 449 200 dirhams 290 dirhams par action 353 273 actions Période de

141 ; Dominique Libault (directeur de la Dss – direction de la sécurité sociale), p. 145. illustrations fournies par les intervenants coordination éditoriale Élisabeth Hini conception, réalisation Scop La Souris « en application de la loi du 11 mars 1957 (art. 4) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction totale ou partielle à usage collectif de la présente publication est strictement interdite sans autorisation expresse de l’éditeur. il est rappelé à cet

ORGANISATIONS DRM – UMR CNRS N° 7088 – DAUPHINE RECHERCHES EN MANAGEMENT CREPA – Centre de Recherche en Management & Organisation N° attribué par la bibliothèque ________________ THÈSE pour l’obtention du titre de DOCTEUR ès SCIENCES DE GESTION (Arrêté du 07 août 2006) Présentée et soutenue publiquement par Loïc PLÉ LA COORDINATION D'UN RÉSEAU DE DISTRIBUTION MULTICANAL : LE CAS DE LA BANQUE DE DÉTAIL Tome 1 : Document principal JURY Directeur de thèse : Bernard de MONTMORILLON Professeur

et au diplôme supérieur de comptabilité et de gestion, et Arrêté du 22 décembre 2006 relatif aux modalités d’organisation des épreuves des mêmes diplômes ; parutions au Journal officiel du 29 décembre 2006. V Manuel, mode d’emploi Programme de l’épreuve n° 2, DSCG Finance DURÉE DE L’ENSEIGNEMENT NATURE DE L’ÉPREUVE Épreuve écrite portant sur l’étude d’un cas ou de situations pratiques pouvant être accompagnées de commentaires d’un ou plusieurs documents et/ou d’une ou plusieurs questions

conformément au Règlement (CE) no 1606/2002 du Parlement européen et du Conseil (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) — Clauses conditionnelles de règlement, SIC 16 Capital social — Propres instruments de capitaux propres rachetés (actions propres) et SIC 17 Capitaux propres — Coûts d’une transaction portant sur les capitaux propres. LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté européenne, vu le règlement (CE) no 1606/2002 du Parlement européen et du

Mémoire de fin d’études sous le thème : Audit des immobilisations corporelles dans le contexte marocain et retraitements selon les normes US GAAP et les normes IAS/IFRS Janvier - Mars 2008 Réalisé par : Mr. BENGHAZALA Mostafa 4ème année G1 FC1 Option « Finance et Comptabilité » Encadré par : Mr. BIADE Abdelmounim Enseignant à l’ISCAE BENGHAZALA Mostafa E E U N I V E R S I T A1 R E : 2 0 0 7 / 2 0 0 8 Mémoire de fin d’études ANN I Pages Remerciements………………………..…………………………………………….…………

de marketing) à une expérience professionnelle de haut dirigeant dans les plus grands groupes internationaux, tant en France qu’à l’étranger : Responsable nouveaux produits dans le groupe Colgate-Palmolive, Directeur marketing dans le groupe M&M’s-Mars, Directeur marketing-ventes de la Coupe du Monde de football 1998, Président de L’Oréal luxe Italie, Président monde de Helena Rubinstein (groupe L’Oréal). Il est aujourd’hui professeur-chercheur au groupe Sup de Co Montpellier, chroniqueur, conférencier

de certains prélèvements ..........................24 II - UTILITÉ ET LIMITE POUR L’ANALYSE ÉCONOMIQUE ....27 A - SE MÉFIER DES CONCLUSIONS HÂTIVES................................27 1. Le taux de prélèvements obligatoires subit fortement l’influence des choix opérés en termes de couverture des systèmes d’assurances sociales .....................................................................27 2. Les évolutions de court terme ne sont pas nécessairement le reflet d’un volontarisme particulier des pouvoirs