Commentaire Arret 369 6 Avril

LA REVUE EN LIGNE DU BARREAU de LIEGE - ACTUALITES Le Code des sociétés : version coordonnée et mise à jour, avec table des matières par ME Gérard Horge 11 avril 2005 http://www.barreaudeliege.be -LES ACTUALITES DU BARREAU de LIEGE - la Société européenne, en abrégé SE. 1 CODE DES SOCIÉTÉS Modifié par l’ A.R. du 17.02.2000, par la loi du 23.01.2001, par l’A.R. du 20.07.2000 (modifié par l'A.R. du 13.07.2001), par les lois des 02.08.2002 (3), 04.09.2002, 16.01.2003, 28.01.2003

Rapport de l’enquête sur la vulnérabilité au choléra COTE D’IVOIRE des ménages et quartiers précaires d’Abidjan Enquête financée par DG ECHO Janvier – Avril 2012 Dr. Guy-Georges Mayet KOUTOUAN INFORMATIONS LEGALES Déclaration concernant les droits d’auteur © Action contre la Faim – International Network Reproduction autorisée, moyennant mention de la source, sauf spécification contraire. Si la reproduction ou l'utilisation de données textuelles et multimédias (son, images,

CONCOURS 6 Les épreuves écrites (Passerelle 1 et Passerelle 2) Pour la session 2010, l’inscription aux épreuves écrites d’admissibilité est un droit unique de 315 € (boursiers : épreuves écrites Passerelle 1 gratuites, épreuves écrites Passerelle 2 gratuites sauf coût lié au test TAGE-MAGE, soit 57 €) pour les 16 écoles de la banque Passerelle. Pour Passerelle 2, les candidats ayant déjà passé et validé le TAGE-MAGE ne paieront que 258 €. • Les épreuves écrites se déroulent le mercredi 14 avril 2010

TITRE 1. Domaine d’application, objet et principes fondamentaux TITRE 2. Définitions TITRE 3. Détermination des caractéristiques générales des installations TITRE 4. Protection pour assurer la sécurité TITRE 5. Choix et mise en œuvre des matériels TITRE 6. Vérifications et entretien des installations TITRE 7. Règles pour les installations et emplacements spéciaux ____________ -I- 2002 NF C 15-100 NF C 15-100 (Page blanche) - II - 2002 NF C 15-100 AVANT-PROPOS 1. La nouvelle

priorité, conformément au règlement (CE) no 1606/ 2002. (5) En conséquence, toutes les normes comptables internationales en vigueur le 14 septembre 2002, à l’exception des IAS 32 et 39 et des interprétations y relatives, doivent être adoptées. (6) Les mesures prévues dans le présent règlement sont conformes à l’avis du comité de réglementation comptable, considérant ce qui suit: (1) (2) (3) Le règlement (CE) no 1606/2002 prévoit que, pour chaque exercice commençant le 1er janvier

BANK & INTERFINA NOTE D''IINFORMATIION NOTE D NFORMAT ON OFFRE PUBLIQUE DE VENTE DE 750.000 ACTIONS BMCE PAR INTERFINA RESERVEE AUX MEMBRES DU PERSONNEL DU GROUPE BMCE BANK Prix de l’action : 400 dirhams Période de l’OPV : du 29 janvier 2003 au 6 février 2003 VISA DU CONSEIL DEONTOLOGIQUE DES VALEURS MOBILIERES Conformément aux dispositions de la circulaire du CDVM n°05/00 du 25/12/00, prise en application de l’article 14 du Dahir portant loi n° 1- 93- 212 du 21 septembre 1993 relatif au Conseil

européen, le Conseil et la Commission (JO C 303 du 14.12.2007, p. 1). Ce texte reprend, en l'adaptant, la Charte proclamée le 7 décembre 2000, et la remplace depuis le 1er décembre 2009, date d'entrée en vigueur du traité de Lisbonne. En vertu de l'article 6, paragraphe 1, premier alinéa, du traité sur l'Union européenne, la Charte proclamée en 2007 a la même valeur juridique que les traités. Ce texte constitue un outil de documentation n'engageant pas la responsabilité des insti­ tutions de l'Union européenne

d’Exploitation du Droit de copie, 20, rue des Grands Augustins, 75006 Paris. L’édition originale de cet ouvrage a été publiée aux États-Unis sous le titre Managers Not MBAs. © 2004, Henry Mintzberg © Éditions d’Organisation, 2005 ISBN : 2-7081-3084-6 Ce livre est dédié aux «Pourquoi pas?» qui ont mis au monde l’International Masters Program in Practising Management : • Les trente-deux dirigeants de la première promotion qui ont débarqué avec énergie et enthousiasme sur notre terra incognita : Pierre

d’Exploitation du Droit de copie, 20, rue des Grands Augustins, 75006 Paris. L’édition originale de cet ouvrage a été publiée aux États-Unis sous le titre Managers Not MBAs. © 2004, Henry Mintzberg © Éditions d’Organisation, 2005 ISBN : 2-7081-3084-6 Ce livre est dédié aux «Pourquoi pas?» qui ont mis au monde l’International Masters Program in Practising Management : • Les trente-deux dirigeants de la première promotion qui ont débarqué avec énergie et enthousiasme sur notre terra incognita :

dire la guerre, pour dire plus particulièrement le combat, que des milliers de « témoins » ont pris la plume, au xxe siècle, souvent pour la première et 6. Pour une réflexion de fond et un approfondissement sur ces questions, nous renvoyons à Henry Rousso, « Vers une mondialisation de la mémoire », Vingtième siècle. Revue d’histoire, n° 9, avril-juin 2007, p. 3-0. Ce dernier souligne l’intérêt du concept de « témoin moral » proposé par Avishai Margalit, qui donne un sens plus universel à la question