Commentaire Arrêt Kpmg

service ........................................................................................... 82 Annexe A28 – Guide d’utilisation Pilotaj ........................................................................ 83 Annexe A29 – Rubrique « commentaires » dans le logiciel Pilotaj............................... 108 Annexe A30 – Maquette destinée à la détermination de la rentabilité d’une opération de mailing consommateurs.......................................................................

Document 1 de 9 Droit Administratif n° 5, Mai 2009, comm. 75 L'abrogation implicite de la loi par une disposition constitutionnelle postérieure Commentaire par François-Xavier FORT MCF - CREAM, université Montpellier 1 CONSTITUTIONNALITÉ DES LOIS Sommaire L'admission de cette abrogation implicite conduit le Conseil d'État à exercer un contrôle de la compatibilité de la loi avec la Constitution. CE, 12 janv. 2009, n° 289080, Assoc. France nature environnement (...) Considérant

perspectives Le Bilan social chez Titan Cement Company S.A. (Grèce), Evangelos Boumis Le Bilan social dans les entreprises françaises, Syndex (France), Dominique Fruleux Le Bilan du capital humain au Danemark, KPMG C. Jespersen (Danemark), Jens V. Frederiksen Discussion des expériences en entreprises Commentaires concernant les possibilités d’application et d’utilisation des outils pour l’établissement du Bilan du capital humain, Ulf Johanson, Université de Stockholm (Suède) Discussion générale sur l’établissement

expérience professionnelle de 10 ans, et un stage pratique dans le domaine. Le Comptable agréé Est considéré comptable agréé, le professionnel qui, en son nom propre et sous sa responsabilité, fait profession habituelle de tenir, centraliser, ouvrir, arrêter et surveiller les comptabilités et les comptes des entreprises et organismes qui font appel à son service, ainsi l’établissement de toutes les déclaration fiscales, sociales et administratives relatives aux travaux comptables. Décret exécutif n°92-20

70,86% 11,88% 99 234 164 233 263 467 8,71% 59,15% 14,73% 6 7 Etats financiers consolidés de AMEN BANK- Exercices 2007 – 2008 - 2009: F.M.B.Z. KPMG TUNISIE Société inscrite au tableau de l’Ordre des Experts Comptables de Tunisie, représentée par Mr.Moncef BOUSSANOUGA ZAMMOURI- Rue du Lac Ichkeul, les Jardins du Lac, Immeuble KPMG 1053 Les Berges du Lac. Société les commissaires aux comptes associés MTBF Société inscrite au tableau de l’Ordre des Experts Comptables de Tunisie, représentée

3. Rôle du Conseil d’Administration ou du Conseil de surveillance.....................................32 1.3.1. Contrôles et vérifications ...............................................................................................32 1.3.2. Arrêté des comptes .........................................................................................................33 1.3.3. Relations avec les Commissaires aux Comptes ..........................................................33 2. Processus

32 1.3. Rôle du Conseil d’Administration ou du Conseil de surveillance.....................................32 1.3.1. Contrôles et vérifications ...............................................................................................32 1.3.2. Arrêté des comptes .........................................................................................................33 1.3.3. Relations avec les Commissaires aux Comptes ..........................................................33 2. Processus concourant

Rôle du Conseil d’Administration ou du Conseil de surveillance ............................................. 1.3.1. Contrôles et vérifications .................................................................................................... 1.3.2. Arrêté des comptes .............................................................................................................. 1.3.3. Relations avec les Commissaires aux Comptes .................................................................. 34

aux comptes prévu à l’article L.225-235 du Code de commerce RFA Présentation juridique du Groupe Capital social Actionnariat Bourse Extrait des statuts 86 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 123 3.4 247 252 66 3 3.3 168 179 181 5 6.4 3.1 3.2 Commentaires et analyses sur les états financiers consolidés Tendances et perspectives États financiers consolidés Informations Financières Pro Forma liées à l’acquisition de BOSTIK États financiers de la Société 167 INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ 277 ET SON CAPITAL

_152 PARAMÈTRES DU RAPPORT ET VALIDATION 153 PARAMÈTRES DU RAPPORT 160 VALIDATION DU RAPPORT PAR UN TIERS EXTERNE _162 INDEX GRI Auto-évaluation du niveau d’application GRI selon les lignes directrices version 3.0. de la GRI avec validation faite par KPMG Audit. _170 CONTACTS _STRATÉGIE ÉDITORIAL FRANCK RIBOUD « LE DÉVELOPPEMENT DURABLE N'EST PAS UNE VERTU, MAIS UNE SAGESSE DES ENTREPRISES » Plus que jamais, les événements de 2013 m'ont convaincu de deux choses. La première, c’est que le développement