Commentaire Arrêt Prince Napoléon

Pour un arrêt, il faut connaître les faits, la juridiction, l’année et le nom des parties (jour et mois : pas indispensable). Pour une copie, il faut qu’elle soit construite intelligemment. Partiel : choix entre deux sujets => un cas pratique ou un commentaire d’arrêt. Dans un commentaire d’arrêt, il ne faut pas d’accumulations de connaissances mais discuter sur la manière dont le juge à statuer sur un litige. Il ne faut pas faire du remplissage !! Pour le cas pratique, les questions posées sont

supérieur à toutes les autres normes du système. Elles déterminent la procédure d’adoption de toutes les autres normes du système. Selon les époques, les textes constitutionnels peuvent avoir des aspects différents. Texte unique (plutôt sous Napoléon) ou plusieurs textes la longueur varie également (ex : IIIème République, aujourd’hui, tendance à être plus long) Conclusion : La définition formelle et matérielle ne coïncident pas. II. Les fonctions de la Constitution A. Des fonctions

7. La Prisonnière, GF, p. 350. 8. Ibid. p. 350. 9. La Prisonnière, op. cit. p. 481. 10. Voir les ouvrages d'Anne Henry, dans la bibliographie, p. 524. Analyse du "Temps retrouvé" 1. Denise Mayer, "Un chapitre inédit du Temps retrouvé", Commentaire, n° 22, Julliard, 1983. 2. Une note de cinq lignes, Pléiade, 1954, III, p. 1118. 3. Jean Milly, Les Pastiches de Proust, Armand Colin, 1970. 4. Brian G. Rogers, "Deux Sources littéraires d'À la recherche du temps perdu: L'Évolution d'un Personnage

les intégristes ou dans le monde autoritaire exemple: l'empereur justinien a mis en oeuvre : "le digeste" où il est bien précisé dans son introduction qu'il ne faut surtout pas en modifier les passages; mais encore Napoléon: "un seul commentaire, et mon code est perdu" car Napoléon ne voulait ni Jurisprudence, ni Doctrine). L'histoire demeure valable car on peut étudier les choses qui demeurent quand même du passé mais à condition de voir comment elles se sont modifiés avec le temps. Avec l'histoire

pouvoir avait un fondement religieux. L’une des 1ères choses que fait la révolution française est de séparer l’Eglise de l’Etat. Napoléon organise un concordat, sans nier le fait religieux essaie d’organiser relations neutre avec Eglise et Etat, sans séparer la dimension religieuse de l’Etat. Gallicanisme = France revendique le droit de pouvoir nommer les évêques, Napoléon s’en inspire. Cette loi de séparation de l’Eglise et de l’Etat (loi de 1905) considérée comme le point de départ de la IIIe Rép

Cadière Séance 1 : le raisonnement juridique Séance 2 : introduction au droit civil (commentaire de texte) Séance 3 : l’application de la loi civile dans le temps (cas pratiques) Séance 4 : loi et jurisprudence (commentaire combiné d’articles) Séance 5 : les personnes et les choses (commentaire d’arrêt) Séance 6 : les personnes morales (dissertation) Séance 7 : l’état des personnes (commentaire d’arrêt) Séance 8 : la disparition et l’absence ; les incapacités (cas pratiques) Séance 9 :

Lorsque une liberté individuelle conduit à porter atteinte à la liberté de la personne, alors on peut mettre en échec cette liberté. 1995 : Commune de Morsang sur orge : Jurisprudence qui interdit un spectacle de lancer des nains. C’est un arrêt relativement isolé. L’idée : C’est dégradant de dissimuler son visage et d’être en situation de réclusion. Elle fait donc obstacle à la liberté individuelle. 2. C’est une violence faite aux femmes. Les femmes croient être libres mais en réalité

permettre le contrôle du monarque sur l’ensemble du territoire. Le roi avait besoin de gouverner sur les provinces. Il envoyait des personnes dans les province au sein des généralités. On les appelait les intendant. C’est un système ancien renforcé par Napoléon en créant les préfet (de département et de régions). Les préfets représente le gouvernement. Sauf pour le recteur qui représente le ministre de l’éducation. Ce système présente plusieurs intérêt. Le gouvernement exerce un contrôle hiérarchique sur

société. Les moeurs évoluent vite alors que les conceptions fondamentales stagnent. L'homicide et l'inceste sont toujours proscrits. Le divorce est maintenant autorisé. Autrefois, sous l'influence du catholicisme, il était interdit. Puis rétablit avec Napoléon qui voulait se débarrasser de sa femme. A nouveau interdit juste après, et désormais autorisé. Le mariage a considérablement évolué depuis l'après-guerre, années 60. On est passés, en moins de 40 ans, de la répression de l'homosexualité (maladie)

etaient montes et mille etaient descendus; rien qu'a les regarder, on a le vertige; chaque marche de l'escalier porte encore la trace de quelque mitraille. J'avais fait toute cette excursion seul. Jadin avait trouve une vue a croquer, et s'etait arrete au tiers de la montee. Je le rejoignis en descendant, et nous regagnames ensemble le port. La, nous fumes entoures de vingt−cinq bateliers qui se mirent a nous tirer chacun de leur cote: c'etaient les ciceroni de la Grotte d'azur. Comme on ne peut