Commentaire Article 49 Et 50 De La Constitution

appeler « doctrine juridique », où l’on peut voir un effort intellectuel critique. Exemple : très peu d’écrits, à travers des histoires et des chroniques, on peut reconnaître des choses qui se laissent rapprocher de la doctrine. Parfois, on voit des commentaires des auteurs. Autre exemple, les livres pénitentiels : manuels pour des confessions, pour interroger, on peut voir une tentative de création de normes. Autre exemple : on voit que certaines collections de ces textes législatifs canoniques sont classés

PrimaGaz, Jorfgaz… Groupe Sekkat : Ingelec, 10 Rajeb, Maghreb Steel …. Figure MRK N°3 : l’importance de la communication dans les entreprises D’après le questionnaire que nous avons dressé, certaines statistiques ont été distinguées :  50% des entreprises enquêtées considère l’hors media important dans leur communication. Figure MRK N°4 : budget à consacrer à l’hors média des entreprises  les entreprises consacrent 35% de leurs budget de communication à l’hors media.

Table des Matières Page de Titre Table des Matières Page de Copyright LES FONDAMENTAUX Introduction 1 - L'élaboration de la Constitution du 4 octobre 1958 2 - L'évolution du contenu de la Constitution 3 - L'État 4 - Le président de la République 5 - Le président de la République 6 - Le Gouvernement 7 - Le Gouvernement 8 - Le Parlement 9 - La loi 10 - Le contrôle du Gouvernement par le Parlement 11 - Le Conseil constitutionnel et le contrôle de constitutionnalité 12 - La hiérarchie des normes juridiques

18 - L’abonnement des charges et des produits .......................................................................................................... 137 151 159 169 177 PARTIE 4 - Comptabilisation des capitaux permanents Chapitre 19 - La constitution des sociétés ........................................................................................................................................... Chapitre 20 - Les variations du capital ..................................................

ou   défectueux   nécessitant   la   constitution   d’une provision. 2.  Problèmes spécifiques rencontrés par l’auditeur   : L’auditeur est amené à faire face à certains problèmes :  L’auditeur   n’est   pas   certainement   un   spécialiste   des   produits   de l’entreprise : Il doit se faire aider par un technicien de l’usine et utiliser son bon sens.  L’auditeur   peut   rencontrer   des   problèmes   spécifiques   au   comptage   de certains articles qui ne peuvent être comptés mais seulement estimés par

macrostructure de SONATRACH .......... 46 7-Présentation de la structure .......................................................................................................... 49 7-1- Missions essentielles................................................................................................................ 49 Conclusion...................................................................................................................................... 52 Chapitre III : Veille Stratégique

(D.O.C.), qui cite l’enregistrement parmi les formalités qui donnent date certaine aux actes S.S.P. à l’égard des tiers. En outre, la formalité de l’enregistrement a pour effet d’assurer la conservation des actes, en application du même article 1er (II, 1er alinéa) susvisé. Au regard du Trésor, l’enregistrement fait foi de l’existence de l’acte enregistré et de sa date en vertu du deuxième alinéa du même paragraphe II. Il constitue une présomption de validité en ce qui concerne

des normes comptables. 1- Les textes régissant le contrôle légal des comptes au Maroc. Ces textes sont prévus: - dans les sociétés anonymes, par la loi n°17-95 (promulguée par Dahir N°1-96-124 du 14 Rabii II 1417 (30 août 1996)) en son article 159 : « Il doit être désigné dans chaque société anonyme un ou plusieurs commissaires aux comptes chargés d’une mission de contrôle et de suivi des comptes sociaux dans les conditions et pour les buts déterminés par la présente loi. Toutefois

........................ 54 CHAPITRE 3 ETUDE DE LA NUTRITION CATIONIQUE EN CULTURE HORS-SOL 1. Objectifs de l’étude........................................................................................................ 60 2. Résultats (article)........................................................................................................... 62 3. Discussion ....................................................................................................................... 78

dossiers. Le programme donne comme point de départ l’Antiquité. L’étude de cette question obligatoire doit donc commencer vers fin du ive / début du iiie millénaire av. J.-C., (Introduction pp. 16-17) à une époque où la population du monde est de 50 millions d’habitants environ, dont 4 % habitent une Europe encore peu peuplée. Dès le iie millénaire av. J.-C. l’étude des migrations des Indo-européens (Dossier pp. 18-19) montrera que l’Europe est un réceptacle de migrations. Les trois dossiers