Commentaire D Arrêt Bonnes Moeurs Strip

grande instance de Paris annule une convention passée le 16 février 1971 entre Pierre Beauvais, impresario des Lady Birds - groupe de quatre strip –teaseuses danoises - et Valéry et Crespin, intermédiaires auprès des organisateurs locaux de ce type de spectacles. Le juge prétend – à la surprise générale - qu’une telle convention est contraire aux bonnes moeurs au sens de l’article 6 du Code civil et « constate dès lors que l’acte n’a pu être source d’aucune obligation juridique de part et d’autre »

LE DROIT A L'ÉPREUVE DES BONNES MŒURS PUISSANCE ET IMPUISSANCE DE LA NORME JURIDIQUE PAR Danièle LOCHAK Professeur à l'Université de Paris X - Nanterre Mettre l'accent, de façon primordiale, sur l'approche juridique des bonnes mœurs, ce n'est pas succomber au fétichisme du droit: c'est simplement prendre acte de ce que les bonnes mœurs ont partie liée, étroitement liée, avec le droit. Lorsqu'on parle des "bonnes" mœurs, on ne fait pas qu'ajouter un qualificatif à un substantif ; on modifie

à un travail quotidien, constant. Or, à dix-huit ans déjà, il était un forçat de l’écriture, une machine à produire industriellement du texte, quatre-vingt pages par jour. Il publia plus de mille nouvelles, plus de deux cents romans d’aventures à bon marché, sous divers pseudonymes, vingt-cinq au moins (Jean du Perry, Gom Gut, Georges Sim, Luc Dorsans, Christian Brulls, G. Vialo, G.Vialis, etc.) et il reconnut plus tard : «Je faisais mes gammes avec de petits romans galants». Mais il se forgea ainsi

distributive des règles de l’une et de celles de l’autre. C’est notamment le cas du contrat d’hôtellerie, qui est à la fois un louage de chose (la chambre) et de services (ceux du personnel). -D’où la tendance actuelle du législateur à réglementer bon nombre de ces contrats dans des législations particulières. Ex. du contrat de promotion immobilière, contrat de location-accession ou encore de franchise. d) Contrat principal et contrat accessoire Le contrat est principal il se suffit à lui seul

d’olivier. Ainsi Adam se rendit derrière un pommier avec Eve pour la connaître, évinçant ainsi totalement son Pote Phil qui avait des tickets pour aller voir les Knicks. La longue histoire s’abrégea, l’humanité devint consciente, le paradis fut perdu et, bon, on sait tous ce qui est arrivé aux Knicks. 23 24 ARTICLE 2 ARTICLE 3 Un Pote peut toujours faire quelque chose de stupide, mais à la seule condition que tous ses autres Potes le fassent aussi. NOTE : Si Butch Cassidy était monté dans

Ainsi Adam se rendit derrière un pommier avec Eve pour la connaître, évinçant ainsi totalement son Pote Phil qui avait des tickets pour aller voir les Knicks. La longue histoire s’abrégea, l’humanité devint consciente, le paradis fut perdu et, bon, on sait tous ce qui est arrivé aux Knicks. 23 24 ARTICLE 2 ARTICLE 3 Un Pote peut toujours faire quelque chose de stupide, mais à la seule condition que tous ses autres Potes le fassent aussi. Si un Pote adopte un chien, celui-ci

d'évidence. Ici, le catcheur triomphe par un rictus ignoble lorsqu'il tient le bon sportif sous ses genoux ; là, il adresse à la foule un sourire suffisant, annonciateur de la vengeance prochaine ; là encore, immobilisé à terre, il frappe le sol à grands coups de ses bras pour signifier à tous la nature intolérable de sa situation; là enfin, il dresse un ensemble compliqué de signes destinés à faire comprendre qu'il incarne à bon droit l'image toujours divertissante du mauvais coucheur, fabulant intarissablement

1 clause qui n’a pas été dénoncé par décret en CE ( 1ère civ, 14 mai 1991 arrêt Lorthioir (Defresnois 91, p.1268 et GAJC, tome 2) : 1 labo photo avait perdu les diapo confiés par 1 particulier et le professionnel s’abritait derrière 1 clause du contrat prévoyant que sa responsabilité était limité au remplacement (fourni des diapo vierge ms ne répare pas le dommage subi) La C.Cass juge que la CA a décidé à bon droit que la clause revêtait 1 caractère abusif car elle procure 1 avantage

remarque un vrai « boom » de blogs et bloggueurs (auteurs des blogs). C’est alors une source du langage des jeunes vraiment riche et actuelle. Je donne quelques exemples (voir Annexe 6) : « LOL » : rire tout haut, « pote » : copain, « coms » : commentaires, « …si vous aver sur la patate » …si vous êtes mécontents, etc. 2.4 Les aspects sociologiques du langage des jeunes Ce sous-chapitre est dédié aux fonctions du langage des jeunes dans la société. Tout d’abord, je voudrais décrire les

petites grandes filles m'agacent, ça a peur de se déchirer aux ronces, ça a peur des petites bêtes, des chenilles velues et des araignées des bruyères, Si jolies, rondes et roses comme des perles, ça crie, c'est fatigué, insupportables enfin.» Commentaire “Claudine à l’école” est, dit son héroïne, «décidément un journal». Sous l'apparent décousu du déroulement scolaire des heures et de jours, c’est un mélange d'éléments autobiographiques et de fiction, construit à l'aide de notations brèves mais