Commentaire D Arrêt Ce 19 Juin 2006 Association Eau Et Rivières De Bretagne

Références _____________________________________________________________ 115 Annexe : Questionnaire _________________________________________________ 116 4 Liste des abréviations ADEME : Agence De l’Environnement et de la Maîtrise d’Energie AIRES : Association d’Information et de Recherche sur les Equipements Sportifs AMO : Assistant à la Maîtrise d’Ouvrage APD : études d’A vant-projet Définitif APS : Activités Physiques et Sportives ATR : Administration Territ oriale de la République BEA : Bail Emphytéotique

Sujet 1, commentaire argumenté Amérique du Nord, mai 2014, partie 1 La myopie a toujours été une préoccupation à l’école. En effet, elle peut constituer un élément gênant l’apprentissage, et être quelques fois à l’origine de maux de tête chez l’élève. › Document 1 Une approche historique de la myopie « Il n’y a pas longtemps que l’on a commencé à se préoccuper de l’hygiène de la vue dans les écoles, et l’on peut bien dire que c’est un des points de l’hygiène scolaire qui est encore à présent le

BULAT-PESTIVIEN TRAFIC DE DROGUES : 15 MOIS DE PRISON Page 11 ALGUES VERTES UN FACE-À-FACE DANS LE FINISTÈRE ? Page 12 Photo Stéphane Mortagne, MaxPPP AFFAIRE BETTENCOURT L’ÉLYSÉE ACCUSÉ D’ESPIONNAGE Page 4, le point de vue d’Hubert Coudurier La Bretagne, qui produit moins de 8 % de l’électricité qu’elle utilise, a frôlé la panne générale l’hiver dernier. Pour faire face, à l’avenir, aux pics de consommation, la solution de la centrale thermique (ci-dessus un modèle récent) a été privilégiée par

- Comprenez-les - Trouvez leur apport dans le thème de droit constitutionnel étudié - Pour les plus importants seulement, faites une fiche 3. Entraînez-vous à l’examen Aux périodes indiquées par vos chargés de travaux dirigés, - Faites des commentaires de décision - Faites des plans détaillés - Faites des cas pratiques - Faites des synthèses de documents MODALITÉS DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES Art. 1er: La présence et la participation aux séances de travaux dirigés sont obligatoires. Art

FACULTE DE DROIT DE NICE DROIT DE L ENVIRONNEMENT NOTES DE COURS Pascale STEICHEN Année académique 2005-2006 1 Bibliographie générale Les ouvrages Droit de l’environnement, Michel Prieur, Dalloz, 5ème édition. Droit et administration de l’environnement, Raphael ROMI, 5ème édition. Droit de l’environnement, Agathe Van Lang, Thémis, Droit public, 2002. Jurisclasseurs Environnement Code permanent Environnement et nuisances Les revues Droit de l’environnement (mensuelle) Revue juridique

Éditions Magnard, 2006 Géographie Françoise CHERMETTE, Lycée technologique Jean-Zay – Thiers Arnaud CLERMIDY, Lycée Hugues-Capet – Senlis Françoise DRAIN, Lycée Charles-de-Gaulle – Compiègne Éric FROMENT, Collège Ferdinand-Bac – Compiègne José RIQUIER, Lycée Louis-Thuillier – Amiens Michel SAUVADE, Lycée Blaise-Pascal – Ambert Frédéric YOUINOU, Lycée François-Truffaut – Beauvais www.magnard.fr © Éditions Magnard, Paris, 2006 ISBN : 2-210-10216-2 © Éditions Magnard, 2006 Aux termes du

Club Biogaz a é té cré é en 1998, au sein de l’Association Technique Energie Environnement, ATEE, a in de favoriser le dé veloppement des diffé rentes iliè res de production et de valorisation du biogaz. L’ATEE est une association ré gie par la loi du 1er juillet 1901, dont le but est de contribuer à une plus grande maı̂trise de l’é nergie et à une meilleure protection de l’environnement, dans les aspects de cette derniè re ayant une implication

traités et textes internationaux en droit de l’environnement, Bruylant, Aupelf-Uref, Bruxelles, 1998. 3 Béatrice MARRE, “Vers une démocratie planétaire ? les leçons de la conférence de Seattle”, Rapport d’information, Assemblée Nationale n° 2477, 15 juin 2000, p. 143 et Annexe 16, 2000. 1 14 Mondialisation et droit de l’environnement principes sont la prévention, la précaution, la participation et l’information et le principe pollueur-payeur4 Le principe de précaution est probablement

pour crime contre l’humanité. Le juge administratif peut se permettre de dire que l’état français était lui aussi responsable des actes de M. Papon. Le juge administratif a également pu déclarer que le maire d’Orléans n’a pas eu tord de prendre un arrêté de police pour limiter la sortie des mineurs de moins de 13 ans entre 22h et 6h du matin, ou encore déclarer que le lancer de nain est attentatoire à la dignité de la personne humaine, ou décider qu’un film est pornographique. Enfin le tribunal administratif

Cabinet Ectare Direction départementale de l’agriculture et de la forêt de l’Aisne Direction de la nature et des paysages, sous-direction des espaces naturels Direction des études économiques et de l’évaluation environnementale Diren Alsace Diren Bretagne Diren Haute Normandie Diren Ile-de-France Diren Limousin Diren Lorraine Diren Martinique Diren Rhône-Alpes France Nature Environnement Géokos Institut d’écologie appliquée MD Conseil Michel Lerond Consultant Ministère de l’équipement, des transports