Commentaire Des Institutes De Justinien

ils doivent être joignable jour et nuit) ; * elle va voter des sortes de lois, plébiscites, ce que décide la plèbe, ne porte pas le nom de lex (car donnée par les patriciens). Tout le combat mené par les plébéiens : reconnaissance de leurs instituts. Cette reconnaissance (partage du pouvoir) se fait en plusieurs étapes 449, 367, 339(av JC) 449 : reconnaissance par le patricien des pouvoirs du tribun 367 : plébiscite, le premier partage du consulat entre patriciens et plébéiens. (On admet

l’occident, mais celui d’orient perdure après 476 Haut Empire, aussi appeler « principat » : -27 à 284 après JC Bas Empire de 284 à 476, période aussi appeler le « dominat » Les compilations de Justinien http://cours-de-droit.jimdo.com/histoire-du-droit/l-antiquit%C3%A9/les-compilations-de-justinien/ Patriciens et Plébéiens http://www.civilisation-romaine.com/la-societe-romaine/patriciens-et-plebeiens Les patriciens sont membres de groupes de familles qu’on appelle les gentes, à l’origine, la

droit , sage, réfléchis et avisée. Cette jurisprudence connaît deux formes : -la doctrine :c’est une réflexion fondamentale sur le droit Cette doctrine ce peut être des traités théoriques, des commentaires de lois etc. : ce sont des analyses. Ce peut être aussi des manuels d’enseignements (ex les Institute réalisé par un jurisconsulte très connue, Gabes) -Activité de consultant : les jurisconsultes délivrent des consultations qui prennes le nom de responsa. Au début de la République seul les pontifes

exhaustifs. la différence, ils ont donné les textes intégrales des rescrits. Ces deux codifications ne nous est pas parvenues. Elle sont site dans le code théologien, et une série de texte contenue dans ces codes sont finalement passé par le code justinien. La première compilation officielle est le code théologien b) le code theédosien les derniers codes ne compilent que des rescrits du 2e et 3e siècle, mais au 4e siècle il y a des décrets administratifs du aux difficultés administratif. Au 5e

que par fragments ou citations. Elle a été détruite plusieurs fois, notamment par les Gaulois lors de la mise à sac de Rome en 390 après JC. Cette loi n’est pas une codification, c’est le plus grand monument législatif de Rome jusqu’au code de Justinien. Elle fixe les droits privés des citoyens, le droit de la famille, le droit des biens. Propriété et famille= fondements de l’ordre social. La loi des 12 tables contient des éléments de droit pénal avec une définition des principaux délits et

Grégorien et Hermogénien s’inscrivent l’Impérium concernant le droit privé. Le but de ces recueils est alors de mettre à la disposition des juristes des textes importants et de fournir le texte directement applicable plutôt que son analyse ou son commentaire. En 438, va être publié le code Théodosien, ce code voulu par l’empereur Théodose II (408-450) veut mettre de l’ordre dans les trop nombreuses constitutions impériales, supprimer les contradictions entre les textes et mieux diffuser le droit et

droit classique qui part du milieu du II ème siècle avant JC jusqu’à la fin du III ème siècle après JC. La troisième période est celle du droit postclassique ou droit du basse empire de la fin du III ème siècle après JC jusqu’à la fin du règne de Justinien. SECTION 1 : LE DROIT ROMAIN ARCHAÏQUE PARAGRAPHE 1 : LE CADRE HISTORIQUE A. FONDATION DE ROME ET LA ROYAUTE On connait la fondation de Rome par des récits d’historiens et des poètes comme Tite-Live et Virgile. D’après la légende, la fille Rehea

renferme le seul droit romain connu en Occident jusqu’à la fin du 11ème siècles. Les compilations de Justinien interviendront au 6e s en Orient alors que l’Empire d’Occident aura disparu et celles ci ne seront redécouvertes qu’à la fin du 11e siècles. Le code Théodosien restera donc en vigueur en Occident jusqu’à la fin de l’empire en 476 et en Orient jusqu’à l’adoption des compilations de Justiniens. Paragraphe 2 : La survivance de la coutume A côté de la législation impériale, les autres sources

méthode des jurisconsultes Ces jurisconsultes sont à la fois des praticiens et des savants en droit sous le haut empire, les jurisconsultes vont rédiger des oeuvre doctrinale (la seule qui nous a été parvenue est celle de Gaius « les institutes » 140 de notre ère). Les jurisconsultes vont les livrer les premières définitions du droit,, la définition n’était pas le soucis premier mais c’est la découverte de la philosophie grecque qui conduit à une certaine systématisation du droit romain

en Italie, a été largement facilitée par les universités. 2) Le ius commune A) La redécouverte du droit romain On s’appuie sur la synthèse de Justinien qui réapparaît mystérieusement au XIème siècle. Le premier maitre au sens plein du mot est Irnerius qui est grammairien et juge à Bologne. Il commence à enseigner les textes de Justinien en lisant les textes devant ses élèves à Bologne, qui devient la capitale de l’enseignement du droit, aux alentours de l’an 1100. Il enseigne jusqu’en