Commentaire Des Institutes De Justinien

tripartite des trois régimes politiques à Rome : 1- La royauté : de 753 Av J-C (fondation de Rome) à 509 Av J-C. 2- La république : de 509 Av J-C à 27 Av J-C. 3- L’empire : de 27 Av J-C à 565 Ap J-C (fin de l’empire romain d’orient, mort de l’empereur Justinien. Fin de l’empire romain d’occident en 476 Ap J-C. La séparation résulte des invasions barbares). L’empire est divisé en deux périodes : 1- Le haut empire ou principat, de 27 Av J-C à 284 Ap J-C 2- Le bas empire ou dominat, de 284 Ap J-C à 565

l'unique empereur dans le monde ; Frédéric I er tente de concrétiser cette théorie dite de « lunus imperatore in orbe » à l'égard de ses voisins. Tout d'abord à l'égard de l'Italie et il édicta ainsi une réorganisation de l'Italie inspiré du droit justinien : les pandectes. Cette réorganisation voulue par Frédéric Ier venait imposer l’autorité impériale, et instituer une monnaie unique. Pour l’appliquer l’empereur a du recourir à la force, à la violence. Pour soumettre les villes italiennes il voulu

familiarisé avec le droit public étranger, sur l’histoire du droit européens. Cet institut accueille chaque année 70 élèves pour la plupart étranger afin de les former à devenir des diplomates dans leur pays. C’est donc de cette formation que sont issus tous les diplomates de premier plan en Europe. Un exemple parmi d’autres, Metternich, le chef de la diplomatie allemande, a fait ses études à Strasbourg. Cet institut a formée les élites européennes qui ont partagés la même idée de la diplomatie européenne

harmonisation. En droit international des affaires il existe depuis 1980 la convention de Viennes qui permet un droit uniforme de la vente de marchandise. Dans le même esprit certaines institutions dégagent des principes communs, par exemple UNIDROIT (institut international pour l’unification du droit privé) qui a dégagé des principes internationales dans le commerce, pour les entreprises internationales soucieuses de na pas déroger aux lois applicables et sert à l’arbitrage internationale. Pour éviter

: «  De legibus et consuetudinis regni Angliae ». Ce traité exprime la manière dont les lois et coutumes sont appliquées par juges royaux: coutumes relatives au temps, élément de droit romain et influence du « Corpus iuris civilis » de Justinien ( « les Institutes »).Un élément important est les brefs (càd des actes délivrés par la chancellerie). Il ajoute que la pratique est la base du droit anglais et donc tout cela est très pragmatique. . 2) Attribué à Bracton ( 1220/30): il montre sa bonne

que les réformateurs leur ont donné, Paris, Servière, 1772, p. 270. 13. Julien (J.-J.), Elémens de jurisprudence selon les loix romaines et celles du royaume, Aix, chez Antoine David, 1785, 1 vol., p. 295. 14. Boutaric (Fr. de), Les Institutes de l'Empereur Justinien conférées avec le droit français, Toulouse, Gaspard Hénault et Jean-François Forest, 1757, 1 vol., p. 436. 15. Pothier (R.-J.), Œuvres complètes, nouv. éd. par Saint-Albin Berville Thomine et Fortie, 1821-1824,26 vol., Traité des obligations

période archaïque - la période du droit classique qui concerne le République et l’Empire jusqu’en 284 après JC - le droit postclassique ou tardif (de 284 après JC à 476 en Occident et jusqu’au milieu du 6ème siècle en Orient, avec le règne de Justinien) La politique romaine distingue d’abord le Droit de la Nation (jus naturale : ensemble de grands principes qui découlent de la nation humaine) et le droit des gens (jus gentium : ensemble de règles et usages qui s’appliquent chez les peuples organisés

Compilation rédigée à l’initiative de l’empereur Théodose II. Compilation de Justinien qui est intervenue entre 528 et 533 que l’on appelle le corpus juris civilis qui comporte trois parties : le code qui reprend les constituions impériales, le digeste qui comprend les opinions des jurisconsultes romains. Ils ont été lus générations après générations jusqu’aux rédacteurs du cc ; les institutes reprennent très largement les institutes de Gaius qui avait écrit son propre manuel au IIe siècle ap. JC. Le digest

Sampolo 43, 1980, p. 5-38. 01 R adultère, lex Iulia, patria potestas. [15 ALBERTARIO (Emilio), « Subtilitas legum e moderamen naturalis juris nel diritto dotale romano giustinianeo », Studi di Diritto Romano I, Giuffrè, 1933. 01R, 04R code justinien, dot. [ 16 ALBERTARIO (Emilio), « La connessione délia dote con gli oneri del matrimonio », Studi di Diritto Romano I, Giuffrè, 1933. 01R, 04R dot. [ 17 ALBERTARIO (Emilio), Corso di diritto romano. Matrimonio e dote, Milano, 1942. 01R, 04R

Le précurseur Du Moulin est suivi par toute une école doctrinale française qui réclame l’unification du droit. A partir du 17ème siècle l’un des grands noms et celui d’Antoine Loisel, qui est un avocat, qui en 1607 publie un ouvrage appelé les institutes coutumière. Dans cet ouvrage il cherche à réduire à la conformité d’une seule loi les coutumes plongé sous l’autorité d’un seul roi. Pour lui l’unification juridique va de pair avec l’unification politique. Dans son ouvrage il recherche les principes