Commentaire Des Institutes De Justinien

sa suite, Guy Coquille publie en 1807 Institution au droit des français. Ouvrage dans lequel il reprend et complète la théorie de Dumoulin. Il précise que le droit romain n’est pas notre droit commun. C’est à ce moment là que Loysel publie les Institutes coutumières dans lesquelles il rassemble les principes du droit coutumier soit communs au royaume et qu’il présente sous forme de proverbes ou d’adages. Cet ouvrage préfigure les œuvres codificatrices du siècle suivant. Dumoulin a donc l’idée de

administration parallèle ou il y avait l’évêque. 2. Le clergé séculier Il est composé des personnes qui avaient un engagement particulier vis-à-vis de dieux et de l’église mais ils vivent dans le siècle. Cela veut dire les clercs qui appartiennent a un institut religieux au sens stricte se sont les personne qui ont fait des vœux solennel et qui respectent une règle. Il y a une hiérarchie : Il ordonne et convoque les évêques et il a une décision d’appel sur les décisions prises sur les évêques. Cet évêques

INTRODUCTIONHISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONSL’histoire du droit correspond à l’étude du droit et des institutionsintérêts : · Apprendre que le droit doit être contextualiser, parce qu’il est toujours l’expression des principes directeurs d’une époque et d’une culture. · Comprendre le droit public actuel, le droit français est l’héritier des expériences passées· Prendre de la hauteur sur le droit et avoir un esprit critiquePortalis : « jamais vous ne saurez le code civil si vous n’apprenez que

orientaux. C'est probablement à cette époque là qu'a été forgée l'expression de nomos empsychos: la loi est vivante. Ce qui est étrange, c'est que cette expression va être remployée à la fin de l'empire romain dans une constitution de l'empire Justinien, et traduite sous le nom de lex viva. Cette expression va servir au Moyen-Age d'argument aux légistes favorables à l'accroissement du pouvoir royal contre les féodaux. L'expression de nomos empsychos va connaître un emploi unique et très marginal

champ contractuel. Deuxième partie : les catégories du droit. Dans la Rome antique il existait les instituts de Gaius qui divisaient la matière juridique en trois parties : les personnes, les choses et les actions. L'empereur Justinien qui régna à Bysance de 567 à qui entreprit une vaste compilation et refonte des textes romains depuis la république. Cette grande compilation justinienne corpus juris civilis comprenait le codex càd un recueil de toutes les décisions impériales, càd les réponses

l’Empereur de Rome est « Empereur », c’est parce Dieu l’a voulu. C’est ainsi que lorsque Pons Pilate a pris la décision de crucifier Jésus, ce dernier lui a répondu : « Tu n’aurais aucun pouvoir sur moi s’il t’avait été donné d’en haut ». B) Les commentaires de St Paul Dans l’épitre romain de St Paul, il va développer la phrase du Christ « Rendez à César… ». Selon St Paul, l’autorité de l’Empereur s’impose car celui-ci n’est que le ministre de Dieu, c’est l’instrument de Dieu chargé de récompenser

codification est celle de Justinien qui date du 6e siècle vers 530 après J-C. Il a codifié tout le droit romain et son entreprise a donné lieu au corpus juris civilis avec 4 instruments qui sont : · le codex : constitution impériales, rassembles les actes des empeureurs · le digeste qui réunissait les consultation des grand juristes · Les Institutes qui est un manuel de droit civil · Les noveles qui était un recueil des constitutions impériales adopté par Justinien A partir de la chute de

actions de la loi) soit gouvernementale, politique par l’intermédiaire des législations impériales. 2) Formalisation Les compilations de Justinien (528 et 534 après JC), il a entreprit de réunir l’intégralité des textes de droit romain. 4 parties : le code de justinien, le digeste (sélection des txtes les plus importants du droit romain), les institutes et les novelles. => permettent de connaitre ac précision l’ensemble du droit romain. Moyen âge : le droit en France était essentiellement

CE Conseil d'Etat CEDH Cour européenne des droits de l'homme cf. voyez chap Chapitre ch. civ. Chambre civile ch. crim. Chambre criminelle chr. chronique CJCE Cour de justice des communautés européennes coll. collection comm. commentaire concl. conclusions Conv. EDH Convention européenne des droits de l'homme C. pén. Code pénal C. pr. pén. Code de procédure pénale DA Droit administratif DE Droit de l'environnement (dir.) sous la direction de … DP Droit pénal éd.

Compilations de Justinien (6ème siècle). On y trouve : Les constitutions impériales : Le code (534 après JC), les Novelles (565 après JC). La jurisprudence : Le digeste (533 après JC), les Institutes (533 après JC). Fin Xième siècle en Italie : redécouverte du Corpus Iuris Civilis. approche intellectuelle du droit 1 La méthode casuistique : 2 Les écoles de droit romain : politique. 3 Les glossateurs : texte recopié à la main, marge sur le côté dans lesquelles les romains font des petits commentaires = LA GLOSE