Commentaire Gaius Institutes 2 8

Chapitre 2. Le droit romain dans le Haut Empire romain ! Chapitre 3. Le droit romain dans l’Antiquité tardive ! Chapitre 4. Le droit français depuis le Moyen Age ! Deuxième partie. La notion d’obligation à Rome ! Chapitre 1. La définition de l’obligation selon les jurisconsultes romains
 ! Chapitre 2. La classification des obligations par les jurisconsultes romains ! ! Troisième partie. Étude des contrats depuis Rome Chapitre 1. La stipulation et les contrat consensuels ! Chapitre 2. Le droit

ancien droit, sous l'influence des canonistes et plus tard de l'École du droit naturel, qu'apparaît la théorie des obligations. Aux XVIIe et XVIIIe siècles, les jurisconsultes (Domat, Pothier) laïciseront les règles religieuses et, sur les textes des Institutes et du Digeste, présenteront une théorie qu'utiliseront ensuite les Rédacteurs du Code civil. Il ne s'agit donc pas d'une théorie romaine, mais d'une théorie construite avec des éléments empruntés au droit romain. Après avoir précisé le sens

centuriates des citoyens rangés selon leur niveau de fortune et ils votent dans un certain ordre. On a aussi des magistratures à Rome plus importante qu’à Athènes mais il y a aussi un système hiérarchique : la magistrature la plus élevé c’est le Consulat, les 2 consuls réservé aux familles les plus riches. Pareil pour le Sénat 300 sénateurs et des niveaux différents avec une forte influence des riches. Le pouvoir politique est l’affaire d’une oligarchie. Durant cette période qu’en est-il des sources du droit

Du verbe legere qui signifie lire car la lex est d’abord une lecture faite à haute voix, proclamation solennelle du jus (fait de transformer à haute voix qui transforme le jus en lex). C’est à l’origine un acte multilatéral d’un magistrat. Paragraphe 2 : Les sources du droit à l’époque républicaine Fin VIème av. JC Etrusques gouvernent avec le populus : citoyens + classe moyenne. Royauté populaire reversée par les aristocrates. En -509, le dernier roi étrusque est chassé et la res-publica s’installe

initial. Ce caractère de fixité n’est qu’apparent, les lois sont non-stop interprétées. Les juristes défendent leurs intérêts, sont payés par quelqu’un et possèdent des opinions. Les lois sont plus ou moins importantes, plus ou moins vastes. §2 : La coutume. Cette source est le reflet dont on conçoit le droit et la société. Aujourd’hui on a une théorie de la coutume : la coutume est « un ensemble d’usage d’ordre juridique qui ont acquis force obligatoire dans un groupe sociaux politiques

FICHES HDO SECTION I. Essence de la notion d’obligation §1. Les plus anciennes définitions de la notion d’obligation Les premiers sont les juristes romains - Institutes de Justinien, au livre III, titre 13, 1er fragment « lien de droit (vinculum juris) par lequel nous sommes astreint à la nécessité (necessitas = contrainte) de payer qq chose (alicujus solvendae rei) conformément au droit de notre Cité. » A. Vinculum juris Lien de droit : qq chose de passif ≠de la créance. Tout obligation

les juristes français contemporains en retiennent 4 en particulier, qui existent depuis l’Antiquité : ( ordre d’importance normative et quantitative décroissante ) 1. La loi, c'est-à-dire la règle promulguée par l’autorité souveraine (Parlement) 2. La jurisprudence. Ce sont les décisions rendues par les tribunaux, les cours de justices, susceptibles d’acquérir autorité de précédent. Une décision rendue par une cour de justice qui pose ou interprète va être reprise par une autre cour de justice

sont les protagonistes (si la jurisprudence collabore par ex) => au cours des siècles différents protagonistes interviennent L’évolution du droit français s’insère dans une construction beaucoup plus large => l’histoire de l’Europe Occidentale. 2 systèmes juridiques incarnent les socles (bases fondamentales) du droit français : Le droit romain Le droit canonique LE DROIT ROMAIN Pourquoi le droit romain est-il si important ? Il est considéré comme le 1er système juridique de l’histoire « Si

complément de la loi des 12 tables : lex rogata : rogatio : demande. Loi demandée par des assemblées (comme les comis, concile de plebis : loi appelée plébiscite, ..) elles demandent les lois aux Magistrats, aux consuls. Et eux demandent la loi au Sénat. 2-1er s avt JC. Fixe le régime des libertés publiques. lex data : Loi donnée, octroyée. Les lois sont faites par le conquérant romain. L'ensemble de ces lois ont des caractères communs B. les lois ont des caractères communs. Caractères communs sont

Dictionnaire de la culture juridique  Partie 1 Les sources antiques et médiévales du droit. (VIIIème avant JC- 1453) Chapitre 1 Le droit romain (-753 – Jusqu’au VIème siècle) Le droit romain constitue une base importante, Michel VILLEY «L’Europe a traversé 8 siècles de culture romaniste ininterrompu ». Au XIXème siècle, il sera spécialement étudié en université. Aujourd’hui, l’étude du droit romain est renouvelée, car nous sommes à la recherche d’un droit commun européen. Connaître l’origine du droit des