Commentaire Loi Des 12 Tables

« Prenez toutes les collections d’ouvrages de tous les philosophes réunis : à lui seul, le petit livre des XII tables, source et fondement de nos lois, me parait tant par son autorité imposante que par sa féconde utilité, leur être infiniment supérieur » de Cicéron dans l’Orateur. Dans cet extrait d’Histoire romaine, Tite-Live nous livre son récit sur l’élaboration de cette loi des XII tables. Historien philosophe romain né à Padoue en 59 avant JC, Tite-Live, après avoir fait ses études en province

souverain , va donner naissance à la loi en la votant. Donc décide. A la tête de la société se trouvait 1 roi d'origine divine, héréditaire. → Pouvoirs de ce roi : Chef militaire donc mène les troupes à la guerre, en cas de victoire il va relever la meilleure part du butin, va en période de paix exploiter les terres communes. Juge suprême (dans 1 société du VIIIème, pas de loi écrite, va donc prononcer son avis dans le cas d'1 litige et cet avis devient 1 loi). → Assisté par conseil de noble

cela la plèbe va demandée la demande écrit du droit c'est l'origine de la loi des 12 tables: pour obtenir cela la plèbe menace de quittée la ville. Il obtienne gain de cause et va être nommée un collègue les «décinvires» 5 plébiens et 5 patriciant tache de rédigée le droit ce qui va aboutir en -451 a la rédaction de 10 première tables complétée l'année suivante par les 2 de autres d'où la lois des 12 tables. A l'origine loi qui été gravée sur des panneaux des pierres; graver disposition juridique

fondée sur la croyance d'un groupe dans son caractère obligatoire. Ce n'est qu'à partir de la révolution française (1789) que la loi s'est imposé comme la source du droit (article 6 de la DDHC => la loi est l'expression de la volonté générale = la volonté du peuple souverain). Le législateur par la loi prétend tout réglementer, c'est à dire que c'est autour de la loi que s'articule toute la société française. CHAPITRE PRELIMINAIRE : L'APPORT DU DROIT ROMAIN L'histoire de Rome commence en

passe de principat au domina. Le principat est la période où l'empereur est le premier des citoyens jusqu'à 284, à partir de 284 il domine les autres, il est différent. Il peut imposer le D aux citoyens. 3ème phase : domination de la loi impériale. La loi va dominer. L'histoire de Rome est un condensé de notre histoire à nous. Résumé bref : Au départ, il existe des coutumes. Elles deviennent ensuite du droit coutumier puis on invente d'autres solutions. Pour finir, le pouvoir va dicter

du droit a évolué au cours du temps Sources du droit : _ réelles : ensemble des donnés sociétales : morales, économiques, sociales, politiques. Ex : évolution conception famille (donnée sociale) _ formelles : formes de la règle de droit : source : loi, coutume, jurys-prudence, doctrine. L'importance des sources est variable selon les époques Philosophie : droit non absolu. La formation modèle juridique français appartient au système continental (sauf Angleterre). Triple héritage : _ Athènes : philosophie

Introduction : A Rome, la jurisprudence « iuris prudentia » est une source de droit désignant l’interprétation du droit, la science du droit, ce que nous appelons aujourd’hui la doctrine. En droit romain il existe six sources de droit : la coutume, la loi, les édits des magistrats, les sénatus consultes, les constitutions impériales et la jurisprudence. Le peuple romain a été appelé le « peuple du droit » en raison de son soucis de justice et d’humanité. L’empire romain est divisé en deux périodes :

Histoire du droit Introduction: La principale source du droit est la loi. Elle est confectionnée par une assemblée, un parlement. Il y a plusieurs sources du droit: Les droit coutumiers, les droits savants (droits canoniques et romains). Nous allons décrire la formation du droit français. Le droit français ne se dégage qu'avant la fin du moyen age. La France se dégage du modèle commun Européen. -L'antiquité (Ve siècle avant JC – Ve siècle après JC précisément en 476) Fin du Ve siècle

accompagnées d’une sanction. Dans l’ancien droit, ce qui prédomine, ce sont les coutumes qui part définition sont des règles non écrites fondées sur la croyance d’un groupe dans son caractère obligatoire. A partir de 1789, la loi va s’imposer comme la source du droit. Art6. De la DDHC «  la loi est l’expression de la volonté générale ». On a un transfert de la souveraineté du roi au peuple. On une source de droit essentielle en France. Chapitre préliminaire : L’apport du droit romain L’histoire de Rome commence

son ensemble Utilité : Limiter le coût de l’enquête Relève de la théorie des sondages 11 Détails des phases d’une enquête (III) III. Recueil des données 1- Approche de l’enquêté 2- Soumission des questions 3- Enregistrement des réponses 12 Détails des phases d’une enquête (IV) IV. Analyse 1- Codage et transformation des données 2- Analyse univariée 3- Analyse bivariée 4- Analyse multivariée 13 Détails des phases d’une enquête (V) V. Rapport et conclusion 1- Structure