Introduction historique au droit

Pages: 17 (4100 mots) Publié le: 7 octobre 2012
troIntroduction historique au droit
Le droit n’est pas quelque chose d’immuable, le droit varie en fonction des lieux, en fonction des pays. Le droit n’est pas immuable historiquement, le droit porte l’empreinte des siècles. Il y a une multitude de définition du droit. La doctrine ce sont les auteurs qui écrivent sur le droit commercial, social,…
A Rome, Ulpien, écrit dans la 1er moitié du 3esiècle, c’est pour lui l’art du bon et de l’équitable. On va observer que les romains sont les premiers à considérer véritablement le droit comme une science. Ulpien précise ces propos, les préceptes du droit sont les suivants, vivre honnêtement, ne pas lésez autrui et attribuer son dû. Le droit est un élément essentiel à toute la société car c’est lui qui va mettre de l’ordre entre les membres decette société. Les romains montraient qu’il n’y avait pas société sans droit «  là où il y a une société, là il y a un droit ». Le droit va ordonner les relations entre les hommes. Dans ce souci ordonnateur le droit n’est pas le seul principe normatif qui prétend règlementer les relations des hommes, la morale prétend régir ces relations de même que la religion. Le droit ne va sanctionner lapensé alors que la moral et la religion va le faire. Le droit a de quelque chose de social, le droit s’exprime dans des normes, dans des règles. Aujourd’hui ces normes sont adoptées par une autorité légitime, ces normes sont obligatoires et accompagnées d’une sanction. Dans l’ancien droit, ce qui prédomine, ce sont les coutumes qui part définition sont des règles non écrites fondées sur la croyanced’un groupe dans son caractère obligatoire. A partir de 1789, la loi va s’imposer comme la source du droit. Art6. De la DDHC «  la loi est l’expression de la volonté générale ». On a un transfert de la souveraineté du roi au peuple. On une source de droit essentielle en France.
Chapitre préliminaire : L’apport du droit romain
L’histoire de Rome commence en 753 av JC, petite communauté régit par uneroyauté, puis en 509 av JC, a lieu une révolution car les rois sont renversés et remplacé par des consuls, commence ainsi une république (cette république est aristocratique ou oligarchique). En 27 av JC, nous passons de cette république au principat (qui est la première étape pour la formation d’un empire). En 476, la partie occidentale de l’empire s’effondre, on va voir se constituer plusieursroyaumes. En 1463, l’empire romain d’orient s’effondre. Jusqu’à 27 av JC, le droit évolue un peu, et on observe un processus très progressif de laïcisation du droit, on a une diversité des sources qui est importantes. On a l’apogée du droit romain.
Le FAS, c’est un droit d’origine divine.
Paragraphe 1 : De 763 jusqu’à 450, la dominance du FAS.
C’est un tout petit village, sous l’autorité d’un roid’abord puis par l’aristocratie. Pour s’imposer les règles de droit ont une origine divine. Pour ceux qui peuvent comprendre ce droit, et l’expliquent ce sont des prêtes : Les PONTIFES. Ce sont des prêtres issus de l’aristocratie. C’est vers ces magistrats (prêtes et juges) que les particuliers se retournent pour la reconnaissance d’un droit. Le FAS, c’est un droit extrêmement très formalistes,qui se développent lors des procès, c’est alors un droit procédurier. Il faut revendiquer une chose pour se voir reconnaitre éventuellement un droit. Le droit ne préexiste pas à l’action. Les pontifes sont les détenteurs du FAS. Ils définissent les jours fastes et néfastes. Ils maitrisent le calendrier du droit.
En marge du FAS, se développent le IUS, qui n’est pas d’origine divine, il exprimeune conception du droit déjà laïcisé. C’est sous une forme coutumière le IUS se développe, les historiens du droit romain, on compte durant 763 à 450, 800 lois. La source essentielle de l’IUS, c’est la coutume. Le droit privé, est essentiellement régi par la coutume.
En 509, le dernier roi est renversé, l’aristocratie va établir un ensemble de magistrature. On va parler de RES PUBLICA. Le...
Lire le document complet

Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.

Vous pouvez également trouver ces documents utiles

  • Introduction historique au droit
  • Introduction historique au droit
  • Introduction historique au droit civil
  • INTRODUCTION HISTORIQUE DU DROIT
  • Introduction historique au droit l1
  • Introduction historique au droit
  • Introduction historique au droit
  • Introduction historique au droit

Devenez membre d'Etudier

Inscrivez-vous
c'est gratuit !