troIntroduction historique au droit
Le droit n’est pas quelque chose d’immuable, le droit varie en fonction des lieux, en fonction des pays. Le droit n’est pas immuable historiquement, le droit porte l’empreinte des siècles. Il y a une multitude de définition du droit. La doctrine ce sont les auteurs qui écrivent sur le droit commercial, social,…
A Rome, Ulpien, écrit dans la 1er moitié du 3e siècle, c’est pour lui l’art du bon et de l’équitable. On va observer que les romains sont les premiers à considérer véritablement le droit comme une science. Ulpien précise ces propos, les préceptes du droit sont les suivants, vivre honnêtement, ne pas lésez autrui et attribuer son dû. Le droit est un élément essentiel à toute la société car c’est lui qui va mettre de l’ordre entre les membres de cette société. Les romains montraient qu’il n’y avait pas société sans droit « là où il y a une société, là il y a un droit ». Le droit va ordonner les relations entre les hommes. Dans ce souci ordonnateur le droit n’est pas le seul principe normatif qui prétend règlementer les relations des hommes, la morale prétend régir ces relations de même que la religion. Le droit ne va sanctionner la pensé alors que la moral et la religion va le faire. Le droit a de quelque chose de social, le droit s’exprime dans des normes, dans des règles. Aujourd’hui ces normes sont adoptées par une autorité légitime, ces normes sont obligatoires et accompagnées d’une sanction. Dans l’ancien droit, ce qui prédomine, ce sont les coutumes qui part définition sont des règles non écrites fondées sur la croyance d’un groupe dans son caractère obligatoire. A partir de 1789, la loi va s’imposer comme la source du droit. Art6. De la DDHC « la loi est l’expression de la volonté générale ». On a un transfert de la souveraineté du roi au peuple. On une source de droit essentielle en France.
Chapitre préliminaire : L’apport du droit romain
L’histoire de Rome commence en 753 av JC, petite communauté régit par