Commentaire Traité Verdun 843

complexe et « dépassé ». Promulgation en 438. Depuis, le DROIT à beaucoup EVOLUE. Sud-ouest : territoire Français ROMANISE. Nouveau recueil JURIDIQUE : le BREVIAIRE en +506. Reprend des dispositions du CODE Théodosien + EXPLICATIONS et commentaires pour aider les Gallo-Romains à mieux comprendre le Droit. CLOVIS le fait appliquer dans tout le Royaume Franc jusqu’au 10e siècle. Mais il est de + en + mal compris par les Gallo-Romains. 1 grand nombre d’ACTES JURIDIQUES qui montrent que

construisant des murs, signifiant que l'empire commence à connaître un déclin. Du IIIème au Vème siècle, on assiste à une alternance des méthodes employées par les populations barbares (des raids, en rentrant en force, ou des négociations en signant des traités). Ces peuples sont conscients et admirateurs de la culture romaine. Les barbares sont essentiellement des peuples germaniques, slaves voire orientaux. A la fin de l'empire romain au Vème siècle, les combats effectués contres les barbares sont très

    -­‐ L’ordre  carolingien.   o La  logique  de  Charlemagne  non  comprise  par  la  société  ni  même  par  ses  fils.   o Attachement  au  droit  patrimonial.   o 843  :  Traité  de  Verdun.   § L’empire  carolingien  vole  en  éclats.   § Scission  de  l’empire  en  trois  royaumes.   • La  France.   o Charles  le  Chauve.   • L’Allemagne.   o Louis  le  Germanique

faites par Dieu et non pas par les hommes. Cette compilation traitée de multiples questions: mariage, succession, droit des biens, édits promulgués par les prédécesseurs d'Hammourabi, règles coutumières. Il montre un système juridique élaboré. On traite aussi des contrats: contrats de vente, contrats commerciaux: développement assez important. L'influence sur notre droit Le droit ancien très pragmatique: peu d'influence sur notre droit actuel. Les civilisation grecqueq et romaines nous ont

6-Chrétienté et Europe L’Europe va dans cette période se confondre avec la chrétienté, autant sur le plan culturel que géographique, l’idée d’Europe se confond avec la chrétienté pour former, selon Novalis dans son traité La chrétienté et l’Europe , «  un âge d’or » . Comment cette confusion entre chrétienté et Europe se manifestera ? On observe deux périodes distinctes au Moyen-Âge pour expliquer cette confusion, d’abord avec la respublica Christiana (I) puis avec l’affirmation d’une

pays conquis perdent leur autonomie mais ils restent dirigés par autorités locales. La fédération : les peuples fédérés, alliés restent autonomes sauf en matière de relations internationales. Le protectorat : C’est le statut le plus favorable, un traité est conclu entre Rome et le pays même si Rome reste souvent avantagée. Le système provincial : c’est un peu comme l’annexion mais avec la direction romaine. 2.la rupture de l’équilibre La crise économique et sociale : Les richesses affluent → une

droits, et tous ceux qui étaient dans sa domus ne vivait juridiquement qu’à travers lui. Le titulaire de droit à Rome est le sui juris et les autres les alieni juris. Citoyens romains, pérégrins : étrangers libres, assimilés (Rome avait passé des traités d’amitié) ces pérégrins pouvaient rester citoyens de leur propre cité. Esclaves, servus, pérégrins deditis : aucunes reconnaissances juridiques. Le droit des pérégrins va évoluer, le jugentium : droit non écrit. A la période postclassique, tous

On l’a vu il y a quelque temps à travers la Constitution européenne que l’on a tenté de mettre en place sans succès avec le référendum du 29/05/05. Il a été remplacé par le traité de Lisbonne, applicable le 1er janvier 2009 sous réserve que tous les états membres aient procédé à sa ratification. La réunion initiale pour remplacer la Constitution de l’Europe a eu lieu le 13 décembre 2007 à Lisbonne. L’idée vient de Nicolas Sarkozy qui désirait un texte plus clair qui se dispense de la procédure du

nos plaideurs n’entre pas dans les hypothèses prévue par les 12 tables, en principe il n’y a pas de procédure, donc pas de procès, alors le préteur contrôle la régularité des actions intenté en vertu de la loi, et comme il devient indispensable de traité les problèmes nouveaux, il faut adapter la procédure, et donc le préteur au fur et a mesure des besoins étend le champs d’action de ce qui existe. Et il crée de nouvelles actions. Le droit prétorien Le droit prétorien c’est donc cette procédure

qui émane de l'empereur et l’empire garde son unité. Ce système ne survie pas a Doclètier et il y a une période d'anarchie, donc période de guerre civil; Puis vient Constantin qui instaure le pouvoir absolu a Rome. La monarchie de l'empire prend ses traits définitifs avec la conversion au christianisme et la transmission de la capitale à Constantinople. Constantin est à l’origine des reformes des deux parties orientale et occidentale. Après la mort de Constantin il eu que de bref moment d'unité et le