Commentaires De Texte Code De Justinien

Jurice prudence = commentaire sur la loi, sur les décisions de justice (FR = arrêts et jugements rendus par la court) *Droit Romain post-classique: -En occident 476 av J.C > période intellectuel > déclin du droit > effacement du droit romain. -En orient: Rome continue jusqu'à prise de constantinople ->1453. VI ème siècle empereur Justinien décide de résoudre un problème parvenue plus de 600 ans auparavant => problème de la profusion du droit. Trop de lois Justinien fait 4 compilations

droit fiche n°1 Intro : La genèse du code civil Napoléon Bonaparte « Ce qui ne s’effacera jamais, ce qui vivra éternellement c’est mon code civil » Ce n’est pas le premier code : Hammourabi, code romain d’Orient sous la volonté de Justinien. En effet il y avait trop de lois, on ne s’y retrouvait plus. Tri puis recensement. Résultat 3 compilations +1. Les institutes (manuel officiel du droit defs etc…), le digeste (opinion juristes), le code (de Justinien lois impériales non abrogées). Avec l’ajout

l’invention de l’écriture, en -5000, en Mésopotamie. Le code Hammourabi, c’est un roi mésopotamien, il a fait le premier code connu important en -1750, il est au Louvres. Ce code a été réalisé sur ordre de ce roi, et il contient des dispositions étendues et bien ordonnées, relatives notamment à l’organisation de la procédure et règles judiciaires, droit pénal, éléments sur le droit des biens, mariage, famille, successions et les contrats : code complet, très élaboré. Périodes : Histoire de la formation

du bon et de l’équitable (aequo). C'est-à-dire que le droit à pour fonction essentielle de résoudre des conflits. Pour résoudre ce conflit il faudra rechercher la solution la plus adaptée à chaque circonstance particulière. Ce n’est plus un simple code que l’on doit appliquer, c’est un savoir faire qui conduit à résoudre les conflits de la manière la plus adaptée, la plus efficace. Il est possible de faire plusieurs distinctions. Si le conflit oppose des particulière, on parlera de droit privé

procédure extraordinaire 2. Le bas Empire (284-565)
A. Décomposition et dislocation de l’Empire B. Le triomphe du christianisme C. Les sources du droit : la coutume, les constitutions impériales avant Justinien, l’enseignement, la fixation de l’autorité de la jurisprudence L’œuvre législative de Justinien PREMIERE PARTIE : INSTITUTIONS DE L’ANTIQUITÉ L’antiquité grecque CHAPITRE 1 : INSTITUTION DE LA GRÈCE CLASSIQUE I. Aperçu historique : de la royauté à l’aristocratie L’antiquité

les historiens ont qualifié de code (d’Ur-Nammu XXI avant notre ère, Lipit-Istar 1934-1924 ou 1885-1874 avant notre ère, lois d’Esnunna 1930 avant notre ère, d’Hammurabi XVIII avant notre ère ---le plus célèbre). La Mésopotamie a entrepris de s’unifier sous le règne d’Hammourabi et Babylone devient la capital culturelle, politique et religieuse. Statue d’Hammurabie de 2 mètres au Louvres mise a jour par des archéologues français avec 280 articles gravé dessus. « Code » est- il le mot approprié ?

Clisthène=>L'ostracisme fait à l'éclésia Phase 1 :N'importe quel citoyen peu proposer une lois à l'Eclésia (= l'initiative législative) Phase2 :Cette proposition est examiné par la Boulé qui fais un texte avec et donne un première avis. Il est consultatif. Phase 3 :Retourne à l'Eclésia au bout de 9 jours et vote du texte (réponse par oui ou non) Phase 4 : La loi est promulgué la loi est gravé sur la pierre et la met dans l'Agora Source du droit la loi, ce droit viens des hommes donc tangible. Droit casuistique

Les sources du droit : distinguer sources originaires et sources dérivés, à partir d’une source existante. - 3 sources originaires: - le droit d’origine divine, révélé par dieu lui-même. Le droit peut être d’inspiration divine. Exemple : le code d’Hammourabi. - Le droit élaboré par l’usage (la coutume). Il existe une théorie de la coutume. Il a joué un grand rôle au MA. Le droit résulte des comportements. - Le droit dit volontairement créé par le titulaire de l’autorité, très différents

romain va se maintenir mais sera en quelque sorte perverti et ce d’autant plus que le droit romain, dans la partie orientale, est demeuré vivant et il y a eu des compilations qui ont été gardées, celles de Justinien. Dans le Royaume des Francs, on ne connaissaient pas les compilations Justinien, ce n’est qu’à partir du 12e siècle qu’on va assister à une renaissance du droit romain qui s’inscrit dans le cadre d’une renaissance intellectuelle, l’autorité royale redevient un peu effective. Cette reconnaissance

âge jusque 1789 est utile dans la mesure où nos actuelles institutions y trouvent leurs origines. 1e sous-chapitre : les sources historiques du droit Le code civil, il est considéré comme le pt de départ d’une ère nouvelle et surtout comme le pt de départ du droit civil dans lequel nous vivons aujourd’hui Section 1ère : l’avant-code civil Le droit romain, l’ancien droit et le droit intermédiaire qui correspond au droit révolutionnaire A – le droit romain En raison de l’extension