Commentaires De Texte Code De Justinien

premier code : souvenir le plus ancien Puis le roi Hammourabi , son code date de 1750 av. . Son histoire : Les archéologues français ont retrouvé le texte quasi-intégrale, porter à la connaissance, graver sur pierre, disposé stratégiquement dans la ville. D'après ce code Hammourabi n'a pas créer le droit, il a reçu ces droits des dieux. A l'origine le droit est toujours divin, don des dieux, cadeaux des dieux aux hommes. Dans ce code, pas

qu'utiliseront ensuite les Rédacteurs du Code civil. Il ne s'agit donc pas d'une théorie romaine, mais d'une théorie construite avec des éléments empruntés au droit romain. Après avoir précisé le sens de la notion juridique d'obligation (I), nous nous intéresserons aux caractères du droit français des obligations (II), puis aux divisions chronologiques de l'histoire du droit romain (III), depuis la période archaïque jusqu'à la mise en oeuvre du Code civil de 1804. I. - La notion juridique

Institutes, dont est extrait le texte que nous devons commenter. Nous devons à ce juriste la présentation de notre Code civil ; il est en effet divisé en trois parties : une sur les personnes, une autre sur les biens et une dernière sur les actions. On parle de plan tripartite, plan qui a servi à Gaius pour rédiger les Institutes. Le premier volet de ce texte date de 529, et est rentré en vigueur la même année. Nous nous situons donc sous l’Empire tardif et le règne de Justinien Ier. Cet ouvrage vise à

rassemblés dans des codes et ordonnés dans des@ codes et c’est enfin des texte législatifs ordonnés dans des édits royale. Il n’y a pas de grande théorie juridique. Les lois cunéiformes se présentent donc sous une forme casuistique . Cette forme signifie que se sont des solutions fixés pour un cas d’espèce. Cette caractéristique est visible dans les codes babylonien (pénale). Exemple : l’un de ces codes babyloniens est le code de lipit-ishtar, contient plusieurs dispositions pénales : vole avec effraction

travers la réalisation des commentaires d’autorités et la rédaction de sommes. 1) l'essor de l'étude des droits du XIIe siècle au XIII : a) le droit romain : corps du droit civil se composait de 4 partis : -le digeste : énorme anthologie d'extrait des juristes consultes de la Rome classique, classés par matirèes -les institutes : manuel introductif à la connaissance du droit romain -le code : constitution impériale de la rome antique -les novelles : législation de Justinien lui même le travail

plus ancienne avec le code d’Ur-Nammu en sumérien de 2100 av Jc (texte de loi le plus vieux connu). Ur-Nammu était le fondateur de la 3ème dynastie qui a dominé la cité d’Ur. Le roi de Sumer et d’Akkade possédait un empire sur qui englobait tout le Proche-Orient. On a des traces de cette culture jusqu’en Perse (est) et en Syrie (ouest). On connaît le prologue de ce code, et une trentaine de paragraphes. On l’a trouvé à Nippur. A Babylone, un roi nous a laissé un autre code: Hammourabi. C’était

sont de grands juristes : ils ont approchés les empereurs de très près : ils ont exercés de très haute fonction au sein de l’empire : préfet du prétoire (celui qui est chargé de la sécurité à Rome). Leur œuvre a été reprise quand les compil de Justinien ont été écrites au 6e siècle. Ces juristes qui sont dans le conseil de l’empereur : ont joué un rôle dans l’élaboration de la législation impériale. Apogée du 1120 au 3e siècle Les choses vont évoluer après le 3e siècle, parce que les juristes

insuffisante pour définir le droit. Le droit est aussi fait pour corrigé les évolutions sociales, correction des mœurs .Ex : le code de 1804 : il est exprime la volonté de rehausser la dignité du mariage en rehaussant les règles de forme du mariage. Il est donc plus compliqué de divorce , réduction des voie d'aces au divorce. Le divorce existe que pour faute. Le code est un outil de correction . Le seul angle technique n'est pas suffisant pour comprendre ce qu'est le droit, pour comprendre ce que

Commentaire du discours de Portalis. Interpretatio cessat in claris. Quand la loi est claire, il n’y a pas lieu d’interpréter, il s’agit ici d’une des grandes maximes du droit, cependant il n’est pas dit comment faire quand la loi est obscure, silencieuse ou encore nouvelle. Ce texte pose le problème du rôle du juge lorsqu’il est confronté à une telle loi. Portalis nous fait ici l’éloge de la jurisprudence dans son Discours préliminaire au projet de code civil de l’an XI. Ce texte de nature doctrinale

professionnel et chaque milieu a ses usages (bancaire par exemple et ce n’est pas une loi qui les indique), habitude en droit international aussi, par exemple, les pratiques liées au commerce, à la guerre et qui sont des normes obligatoire en elles-même, un texte de loi est alors inutile. - LA JURIS PRUDENCE (lat. juris:droit et prudentia: sagesse c’est à dire la science de l’interprétation du droit). Les juges (entre autres) représentent et incarne cette jurisprudence, les juridictions lorsqu’elles