Commerciale 14 Octobre 1997

....... 13 1. 2. 3. B. Au stade de la formation du contrat........................................................................... 13 Au stade de l’exécution du contrat ............................................................................ 14 Au stade de l’extinction du contrat ............................................................................ 16 Une reconnaissance explicite ........................................................................................ 16 BIBLIOGRAPHIE

la situation inverse………………………..……………..……………….…..12 2-3- l'hétérogénéité des unités productrices…………………....………………….…..12 2-4- les cahiers des charge et les risques sanitaires………………………………..…..13 3- la gestion de la qualité…………………………………………………………….…..14 3-1- Client – qualité……………………….……....………………………………..….15 3-2- Les opérateurs économiques……………….……………………………...…..….16 3-3- La qualité…………...…………………………………………………………..…17 3-4- L'environnement………………………………………….……………....….…....17 3-5- Le service…….………………………………………………………………

de Financement Décentralisés SGBCI : Société Générale de Banques en Côte d’Ivoire SIB : Société Ivoirienne de Banque TDFL : Tanganyika Development Finance Company (Tanzanie) THB : Tanzania Housing Bank TIB : Tanzania Investment Bank UCB : Uganda Commercial Bank UEMOA : Union Économique et Monétaire Ouest Africaine 9 CD/DOC(2002)02 I. INTRODUCTION Selon la théorie de McKinnon (1973) et Shaw (1973), la répression financière empêche l’économie d’un pays d'atteindre son taux de croissance optimal

irrévocablement engagées par lui parce qu’il a obtenu, sous caution, des certificats d’exportation comportant préfixation du montant de la restitution, aucune modification imprévisible n’interviendra qui aurait pour effet de lui causer des pertes inévitables »[14] Ce principe s’applique également dans le contentieux de la fonction publique communautaire.[15] La cour de justice au nom du principe de sécurité juridique a développé une jurisprudence avec pour objet de moduler les effets des arrêts qu’elle rend

recouvre l’ensemble des règles réglementant les opérations relevant de cette activité économique. Ce droit apparaît comme un droit professionnel dont les règles relèvent de nombreuses disciplines du droit tel que le droit de la concurrence, le droit commercial ou encore le droit de la consommation.[4] Ces définitions ne permettent cependant pas de déterminer ce que l’on entend exactement par contrat de distribution car elles appellent à certaines précisions. Tout d’abord, le contrat de distribution

Tunis – 2000. Diplôme d’Ingénieur en Hydraulique et aménagement de l’Ecole Supérieur des Ingénieurs du Génie Rural de Medjez El Bab TUNISIE. 1997 STAGES DE FORMATION : Septembre 2000: Stage de formation en épuration des eaux –VOR ENVIRONNEMENT. Mars 1998 : Stage de formation sur les produits secondaires issus de la chloration des eaux (SONEDE - Tunis) Mars 1997: Stage de formation en France à l’ENGEES de STRASBOURG Juillet 1996: Stage de deux mois à l'Institut Nationale Génie Rural Eaux et Forêt

possible de traiter différemment des usagers placés dans des situations différentes. La condition est la loi. S’il n’y a pas de loi, cela est justifié par l’intérêt général et par une situation objectivement différente. Arrêt Baxter, CE, 28 mars 1997 : Si l’égalité implique que des personnes dans des situations identiques soient traitées de manières identiques, « … le principe d’égalité n’implique pas que des entreprises se trouvant dans des situations différentes doivent être soumises à des régimes

DE DEVELOPPEMENT COMMERCIAL DES VOSGES -- INVENTAIRE COMMERCIAL -actualisé au 31 Octobre 2007 et présenté à l’ODEC du 11 Décembre 2007 complété par des données 2008 C e Schéma de Développement Commercial a été approuvé à l’unanimité des membres présents à la réunion de l’observatoire du 1er septembre 2004. Il aborde les parties suivantes : ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ Introduction Présentation de l’environnement économique Analyse de l’offre commerciale Analyse de la demande commerciale Analyse prospective

« assistant de gestion de PME-PMI ». - Session 2010. Réf. : Décret n° 95-665 du 9 mai 1995 modifié par le décret n° 96-195 du 8 mars 1996, par le décret n° 96-778 du 4 septembre 1996 et par le décret n° 2004-1380 du 15-12-2004 Arrêté du 3 septembre 1997 portant création du BTS «AG PME-PMI» Arrêté du 24-06-2005 fixant les conditions d'obtention de dispenses d'unités au BTS Arrêté du 22 juillet 2008 (BO n° 32 du 20 août 2008) définissant le contrôle de conformité des dossiers (U4 et U6). Rectorat

Faculté des Sciences Economiques, des Sciences de Gestion et des Sciences Commerciales Département des Sciences de Gestion Module : Management Stratégique Semestre 6 : Spécialité : Management Après avoir pris connaissance du cas APPLE par les ressources proposées, vous réaliserez une étude en répondant aux questions suivantes : Analyse de la situation de l'entreprise 1- Montrez en quoi Steve Jobs était un entrepreneur au sens de Schumpeter 2- Caractérisez le style de management mis