Commissariat Aux Comptes Loi 10 01

Introduction 03 Chapitre 1 :Le commissariat aux comptes 04 I. Historique du commissariat aux comptes 04 A. Historique de l’audit aux USA 04 B. Historique du commissariat aux comptes en France 04 C. Le commissariat aux comptes en Algérie 05 II. Les raisons d’un contrôle 07 III. Définition et contenu de l’audit 07 IV. Normes de vérification 08 A. Normes générales 08 B. Normes de travail 09 C. Normes de rapport 09 V. Nature et rôle du commissariat aux comptes 11 A. L’audit financier et comptable

         4 L'ACM II PRESENTATION DE LA MISSION DU COMMISSAIRE AUX COMPTES………………………………….P. 7    1 GENERALITES…………………………………………………………..…….…P. 7        1-1 Le référentiel du commissaire aux comptes           1-2 Les objectifs de la certification 1-3 Le champ d’application du commissariat aux comptes   2 LE DEROULEMENT DE LA MISSION GENERALE DU COMMISSAIRE AUX COMPTES…………………………………….P. 9         2-1 Acceptation du mandat         2-2

1 :Le commissariat aux comptes I. Historique du commissariat aux comptes A. Historique de l’audit aux USA B. Historique du commissariat aux comptes en France C. Le commissariat aux comptes en Algérie II. Les raisons d’un contrôle III. Définition et contenu de l’audit IV. Normes de vérification A. Normes générales B. Normes de travail C. Normes de rapport V. Nature et rôle du commissariat aux comptes A. L’audit financier et comptable B. L’expertise comptable C. Le commissariat aux comptes 03 04

2 1.3 1.4 1.5 1.6 5 5 5 10 5 5 Dossier 2 : 30 points 2.1 2.2 2.3 15 10 5 Dossier 3 : 35 points 3.1 3.2 3.3 3.4 3.5 3.6 3.7 5 5 5 5 5 5 5 Total 100 points Page 2 / 14 L’énoncé des questions est rappelé en caractère gras italiques. Pour l’ensemble des questions, le correcteur devra tenir compte de l’argumentation du candidat sans exiger la recopie des textes. DOSSIER 1 : SOCIETE TOUVABIEN (35 points) 1.1 - Les commissaires aux comptes des sociétés OLIZBAD et TOUVABIEN

Introduction Chapitre 1 :Le commissariat aux comptes I. Historique du commissariat aux comptes A. Historique de l’audit aux USA B. Historique du commissariat aux comptes en France C. Le commissariat aux comptes en Algérie II. Les raisons d’un contrôle III. Définition et contenu de l’audit IV. Normes de vérification A. Normes générales B. Normes de travail C. Normes de rapport V. Nature et rôle du commissariat aux comptes A. L’audit financier et comptable

LA MISSION D'AUDIT LEGAL ET CONTRACTUEL 01 - Préambule Le présent manuel regroupe les normes et commentaires y afférents, élaborés par le Conseil National de l'Ordre des Experts Comptables, et constituant le référentiel pour les missions suivantes : - audit légal (commissariat aux comptes) ou contractuel, - travaux additionnels spécifiques au commissariat aux comptes, - missions connexes du commissaire aux comptes, - examen limité, - examen sur la base de procédures convenues, - compilation.

soutenance 2005-2007 Le / / 2009 SOMMAIRE DIDICACE REMERCIEMENTS PREAMBULE I. Présentation du cabinet EGCC international 10 1. Missions 10 2. Organisation interne du Cabinet EGGC International ………………Erreur ! Signet non défini. 3. Organigramme 13 4. Partenaires 15 5. Logiciels utilisés 15 6. Formation 17 II. Déroulement du stage et description des taches effectuées

Commissariat à la scission d’un apport partiel d’actif d’une branche autonome d’activité TABLE DES MATIERES NOTE DE SYNTHESE 2 INTRODUCTION 3 PREMIERE PARTIE : Cadre général de l’intervention 4 1.1 Le cadre légal de la nomination 4 1.2 Le cadre normatif professionnel 5 1.2.1 Norme 7-102 : le commissariat à la fusion 5 1.2.2 Norme 7-101 : le commissaire aux apports 6 1.3 Le référentiel comptable 6 1.4 Le traitement fiscal 8 DEUXIEME PARTIE : Déroulement de

travailleurs étrangers, les principales informations sur les modalités de traitement des permis de travail, et des conditions de séjour en Algérie. Cette procédure est établie conformément aux dispositions de: 1. La loi n°81-10 du 11/07/1981 relative aux conditions d’emploi des étrangers, 2. La loi n°82-510 du 25/12/1982 relative aux modalités d’attribution des permis de travail et autorisations provisoires de travail, 3. La prescription ministérielle n°6 relative au recrutement d’un travailleur étranger

L’audit externe est considéré comme la forme moderne de contrôle, d’inspection et de surveillance des comptes qui se fait par un agent qui possède certaines qualités telles que l’indépendance et la compétence afin de produire une opinion quant à la conformité des états financiers aux normes comptables. A cet effet notre étude s’intéresse à l’audit externe et plus précisément l’audit du compte stock. Ainsi, ce présent rapport sera organisé en trois chapitres : un premier chapitre réservé à la présentation