Commissionnaire De Transport

Remerciements………………………………………………………………………………………………………………………….page 1 Sommaire…………………………………………………………………………………………………………………………...... page 2/3 Introduction……………………………………………………………………………………………………………………………… page 4 I. Présentation, intérêts et limites du transport combiné………………………………………………………….page 5 1.1 Les intérêts du ferroutage………………………………………………………………………………………. page 6 1.1.1 La lutte contre les conséquences négatives de la route……………………………….. page 6

Le transport est le fait de porter quelque chose, ou quelqu'un, d'un lieu à un autre, le plus souvent en utilisant des véhicules et des voies de communications (la route, le canal ..). Par assimilation, des actions de déplacements et de conduction ont été dénommées "transports", comme le transport d'électricité, qui s'effectue sur des réseaux de câbles électriques, de gaz, de pétrole, au travers de conduites, les pipelines. En ce qui concerne le "transport" d'informations et les télécommunications

Droit d'importation 11 SECTION II 11 Droits d'exportation 11 SECTION III 11 Dispositions communes 11 CHAPITRE III 12 POUVOIRS DE REGLEMENTATION 12 CHAPITRE IV 12 OCTROI DE LA CLAUSE TRANSITOIRE 12 CHAPITRE V 12 TRANSPORT DIRECT 12 CHAPITRE VI 13 CONDITIONS D’APPLICATION DE LA LOI TARIFAIRE 13 SECTION I 13 Généralités 13 SECTION II 13 Espèce des marchandises 13 SECTION III 14 Origine et provenance des marchandises 14 SECTION

INSAG Gestion et planification des transports Par Abdelkader AOUFI Université de Versailles Saint- Quentin-en-Yvelines Saint- Quentin-en- I. La gestion des transport Définition de la logistique Principales tendances en logistique Importance du transport en logistique Quelques tendances en transport La planification LOGISTIQUE : une définition « Le champ d’activités dont le but est d’assurer la gestion du cheminement et de l’entreposage des matières premières, produits semi-finis

situent donc dans toutes les entreprises et tous les organismes opérant sur le marché international ou concernés par la promotion du Gabon à l’étranger :  sociétés de commerce ;  entreprises ;  banques, compagnies d’assurances ;  sociétés de transport, transitaires ;  organismes publics  cabinets conseil etc. Les enseignements sont essentiellement assurés par des professionnels du Commerce International et des enseignants universitaires. Ils se déroulent sur trois années, la dernière étant

fourniture de personnel intérimaire...) e) les entreprises de transport : par terre, air ou mer. (S.N.C.F., Air France, Cie Générale Maritime, R.A.T.P., entreprises de déménagement, exploitation de remonte-pentes...) f) les entreprises de commission : Il s'agit d'entreprises qui s'entremettent entre un vendeur et un acheteur en vue de favoriser la conclusion d'un contrat. Mais, contrairement au courtier, le commissionnaire agit en son nom pour le compte d'autrui. Il intervient lui-même dans

Présentation générale du transport multimodal A) Avantages I. Atouts économiques II. Atouts environnementaux B) Enjeux Deuxième partie : Les différents types de transport intermodal Troisième partie : L’exemple du transport combiné rail-route CONCLUSION Introduction Ce mémoire a pour objectif de présenter une étude sur le transport multimodal. Dans une première partie, une présentation générale permettra de définir cette forme d'organisation du transport. Une seconde partie portera

ou exportées doivent être déclarées en détail par leurs propriétaires ou par les personnes physiques ou morales ayant obtenues l’agrément en qualité de commissionnaires en douane. • Le propriétaire C’est la personne morale ou physique possédant un acte authentique justifiant sa propriété légale des marchandises 2 • Le commissionnaire en douane Il s’agit de : « toute personne physique ou morale agréée pour accomplir pour autrui les formalités de douane concernant la déclaration en

communes Titre III : les contrats maritimes Chapitre I : les contrats d’affrètement Section 1 : Affrètement coque- nue Section 2 : Affrètement au voyage Section 3 : Affrètement à temps Chapitre II : le contrat de transport Section 1 : transport de marchandises Section 2 : transport de passagers Chapitre III : le contrat d’assurance (objet d’un élément assuré par ma collègue) 1 Introduction A-Définition : le droit maritime est un ensemble de règles juridiques spécifiques applicables aux activités

internationaux, notamment en regard du chargement, du transport, du type de transport, des assurances et de la livraison. Il s'agit donc ici d'une répartition des frais de transport, première fonction des incoterms. *Le deuxième rôle des incoterms est de déterminer le lieu de transfert des risques, c'est-à-dire le lieu à partir duquel sera défini qui du vendeur ou de l'acheteur aura à supporter l'avarie en cas de mauvaise exécution du transport. Le lieu de transfert de risque correspond également