Commissionnaire Du Transport

Ecole Nationale de Commerce et de Gestion - Tanger [LES DOCUMENTS DE TRANSPORT] Réalisé par: Berhdadi Soufiane Ajdae Rahima El Moumen Maryam Proposé par: M. Youssef Alami Master Spécialisé Logistique et Transport Introduction Partie I : Les documents du transport international Transport maritime ᘙ Transport aérien Partie II : ᘙL’assurance des documents de transport Transport routier ᘙ Transport ferroviaire ᘙ Les différentes formes d’un contrat d’assurance Conclusionᘙ

Toutes les fois qu’un transporteur professionnel accepte de transporter des marchandises, il conclut avec son « Donneur d’ordre » un contrat de transport. I. GENERALITES 1. Définition du contrat de transport Le contrat de transport est une convention par laquelle un transporteur s’engage à déplacer des marchandises d’un point à un autre, contre rémunération, selon un mode de transport déterminé, dans un délai fixé par un texte légal ou réglementaire, par la convention des parties ou par l’usage

------------------------------------------------- Chapitre 1 ------------------------------------------------- Les délais de paiement « règlementés » et pénalement sanctionnés Ils sont prévus dans 2 secteurs : pour certains produits alimentaires, et pour le transport de marchandises. Ils font l’objet d’un délai maximal plus court que celui prévu dans tous les autres cas. 1) Certains produits alimentaires * Les produits alimentaires périssables (y compris sous forme de plats cuisinés et conserves)

opérations de transport jusqu’au lieu convenu à Split. Ensemble des opérations à entreprendre et des problèmes à résoudre pour effectuer au mieux cette exportation éventuelle 1. Analyse de la demande d’offre : – le principal critère est le prix : faire une étude du prix d’offre au plus juste, – prix à la boîte prenant en compte le nombre de palettes : bien étudier le colisage, – poids brut maximum de 5 tonnes. Conclusion : le colisage et la palettisation sont essentiels. 2. Transport et incoterm :

Décret n°99-269 du 6 avril 1999 portant approbation du contrat type applicable aux transports publics routiers de marchandises pour lesquels il n’existe pas de contrat type spécifique "contrat type général" * * * * (Version consolidée au 22 août 2007) Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre de l’équipement, des transports et du logement, Vu la loi no 82-1153 du 30 décembre 1982 d’orientation des transports intérieurs modifiée, et notamment son article 8-II ; Vu la loi no 95-96 du 1er février

FORMULAIRE Date d’application :15/10/03 Version : A Code : F105/PE TRANSPORT AERIEN Cours Plan : • • • • • Introduction Bases juridiques Topographie de LTA Techniques de transport Structure des prix FORMULAIRE Date d’application :15/10/03 Version : A Code : F105/PE Introduction • Naissance du transport aérien des marchandises avec invention de l’avion en 1893. • Développement exponentiel du fret après les années 70, date d’apparition des avions gros porteurs. Cadre

marqué des transports  internationaux, et en particulier des transports maritimes et aériens, mais aussi des transports terrestres. Le transport maritime est l’épine dorsale du commerce international et, par conséquent, de l’économie mondiale. En effet, 25 000 milliards de tonnes-km de fret parcourent les océans annuellement comparées à 7 000 pour le rail et 3 000 pour la route. Il s’agit de pas moins de 71% de tout le fret mondial transporté. Comme les modes aériens et terrestres, le transport maritime

beaucoup de plaisir à m’investir dans ce stage, en découvrant le métier d’agent d’exploitation à l’export chez un commissionnaire de transport maritime. Toute ma gratitude et ma profonde reconnaissance à : • Monsieur Philippe FASQUELLE, directeur de l’agence SDV DUNKERQUE, pour son accueil, qui m’a donné l’opportunité d’apprendre un nouveau métier dans le domaine du transport et de la logistique. Je le remercie également d’avoir mis à ma disposition tous les moyens nécessaires à l’élaboration

situe à Ennery dans la zone Garolor. Elle est considérée comme indépendante car elle a son propre budget et son propre chiffre d’affaires. GLS Metz est un dépôt qui appartient au réseau GLS France, une filiale de GLS GROUP. GLS est un commissionnaire de transport de petit colis (0 à 30 kg). La particularité de l’agence de Metz est d’être à la fois un hub dans la mesure où nous sommes une porte de sortie et d’entrée pour les colis de l’étranger et une agence de livraison car nous livrons les particuliers

où s’applique la règle Incoterms négociée, cette précision géographique est très importante. FCA Roissy ne suffit pas, il faut l’adresse exacte du commissionnaire de transport où doit se faire la livraison. 1. Incoterms utilisés * BSH électroménager Maroc utilise le CPT dans cet incoterm, le fournisseur BSH Allemagne paye pour le transport maritime jusqu'au point de destination. BSH Maroc paye l'assurance. Le transfert de risques a lieu quand les marchandises sont remises entre les mains