Commissionnaire Du Transport

voyage. - affrètement à temps : consenti pour une période déterminée. - affrètement coque-nue : sans armement. 3) « affréteur » : Toute personne physique ou morale à la disposition de laquelle un navire est mis, en tout ou en partie, pour le transport des marchandises d’une personne moyennant paiement d’un fret. 4) « agent maritime » : Toute personne physique ou morale chargée par un mandant de représenter, au sens le plus large, les intérêts du navire ou de l’armateur. 5) « armateur » :

dans tous les transports. Ils permettent de definir qui est responsable de la marchandise a tel moment du processus (l’acheteur ou le vendeur). Il y a trois points differents sur les incoterms: - Definir qui est responsable des frais de transport et des modalites de transports. - Definir ou se place le risques en cas de probleme. - Qui est responsable de fournir les documents lors de tout le process de livraison. C’est une maniere simple de definir les modalites d’un transport, d’autres part

des incoterms en 2011. Puis, il y a le DAP, crée en 2010, celui ne fonctionnait que si le transport était intracommunautaire. Enfin, le DDP qui signifie littéralement rendu droit acquitté où le vendeur est responsable jusqu’au droit et taxes. Au jour d’aujourd’hui, en 2012, plusieurs incoterms peuvent être utilisé tel que le EXWORK (En sortie d’usine) qui peut être appliqué à tous les moyens de transport. Le franco le long du navire autrement appelé le FAS peut aussi être adopté car il va jusqu'à

d'enlèvement des marchandises chez le client réaliser le transport et la livraison rendre compte au retour à l'entreprise, du travail réalisé, des incidents rencontrés. calculer les coûts d'exploitation et avoir des notions sur la gestion des entreprises de transport Parmi les 8 fiches que vous allez réaliser et présenter à l’examen il doit y en avoir au moins une de chaque situation, 3 fiches en transport de marchandises générales, 3 fiches en transport spécifique et 2 fiches en relation avec l'analyse

Maritime et des Transports LA RESPONSABILITE DU TRANSPORTEUR MARITIME DANS LE TRANSPORT MULTIMODAL Mémoire de Master II professionnel de Droit Maritime et des Transports Présenté par Ansam EL OKBANI Sous la Direction de Maître Christian SCAPEL Année Universitaire 2008/2009 - L’avenir n’est jamais que du présent à mettre en ordre. Tu n’as pas à le prévoir, mais à le permettreAntoine de Saint-Exupéry 1 Abstract Notwithstanding the fact that multimodal transport has always existed

SUPERIEUR DES SCIENCES RELIGIEUSES ST SOCIALES LICENCE EN GESTION (SCM) ELEMENTS DE COURS SUR: TRANSPORTS ET INTERMEDIAIRES Préparés par : DR. J. MANDENG Ph.D. en GESTION ANNEE ACADEMIQUE 2014-2015 PROGRAMME INTRODUCTION GENERALE CHAPITRE I : LE CONTRAT COMMERCIAL (INCOTERMS) CHAPITRE II : LE CONTRAT DE TRANSPORT I Les linerterms II- Les documents III- La tarification CHAPITRE III : LE CONTRAT D’ASSURANCE

CODE DE COMMERCE Des commissionnaires pour les transports par terre et par mer Art. 96. – Le commissionnaire qui se charge d’un transport par terre ou par eau est tenu d’inscrire sur son livre journal la déclaration de la nature et de la quantité des marchandises, et, s’il en est requis, de leur valeur. Art. 97. – Il est garant de l’arrivée des marchandises et effets dans le délai déterminé par la lettre de voiture, hors les cas de la force majeure légalement constatée. Art. 98. – Il est garant

TRANSPORT LE CAS NAVERAL Question 1 Nous utilisons actuellement 3 incoterms : o FOB Yan tian, Shenzhen, Hong Kong, Pusan, Singapour, Madras ou Vishakhapatnam pour les marchandises en provenance d’Asie par voie maritime o EXW Bratislava pour les marchandises qui seront livrées directement à notre entrepôt o FOB aéroport de Séoul pour les produits de haute valeur approvisionnés en urgence de la Corée du Sud par avion Ces incoterms peuvent être améliorés. o L’utilisation

Commissionnaire en douane ( Terme juridique ) Personne physique ou morale qui agit au nom et pour le compte d'un client ou en son nom propre dans la réalisation d'opérations de dédouanement import et/ou export. Le commissionnaire en douane est tenu d'une obligation de conseil et répond de ses fautes non seulement vis-à-vis de son client mais encore de l'administration des douanes. La charge de la preuve des fautes du commissionnaire en douane incombe au client. Le métier de commissionnaire en

Lamy de Transport Tome 2, le transitaire est défini comme : « un intermédiaire de transport spécialisé, dont la mission essentielle consiste à assurer la continuité entre deux transports distincts, dans le cadre strict des instructions reçues ». 2 Actuellement les opérateurs de transit sont très nombreux. D’ où la nécessité pour eux de se démarquer dans la concurrence. Pour cela, il n’existe qu’un seul moyen, c’est « la spécialisation ». Elle peut se faire : -selon le mode de transport : On retrouve