Commissionnaire Du Transport

Logistique et Transport Membres : ASSOGBA Ayabavi ASSOGBAVI Gnowovo Parfaite AWATSOU Kokou Dzidula BABA SALIFOU Adam BADJENE Komivi Serge BENISSAN Koffi Emefa BIDIBI Koamivi BOGOU-DJOUMBI lidia nathaelle Prof : YAO BAMAZI BAKINAM Promotion 2014-2015 PLAN INTRODUCTION I-INCOTERMS 1-Les incoterms c’est quoi ? 2 -Les familles d’incoterms 3-La chaine de transport 4-Les incoterms

II- Le transport international Les incoterms ont permis de définir les responsabilités du vendeur ou de l’acheteur dans le choix du mode de transport, des prestataires de services et dans le paiement. Quand une entreprise, fait, utilise ses propres moyens de transport, on appelle ça « compte-propre ». Les incoterms nous montrent que plusieurs modes de transport peuvent se combiner, en effet, il y aura surement un pré-acheminement et un post-acheminement par la route pour des produits qui auront

vigueur du contrat. 4. Moyen de transport : C'est-à-dire que la marchandise sera envoyer soit par voie maritime, terrestre, aérien…etc. dans ce cas le transport sera par voie maritime non « partiel ni transbordable ». La compagnie maritime sera choisit également par les deux partie lors de la rédaction du contrat. 5. Les incoterms : « International Commercial Terms ». Se son des termes qui déterminent le quel des deux partie prendra en charge le transport et l’assurance de la marchandise

Droit du transport routier par Florence BERTHELOT Fédération nationale des transports routiers (FNTR) – Affaires juridiques et réglementaires 1. 1.1 1.2 1.3 2. 2.1 2.2 3. 3.1 3.2 4. 4.1 4.2 4.3 5. 5.1 5.2 6. 6.1 6.2 6.3 6.4 7. Structures administratives dans le domaine du transport .......... L’État ............................................................................................................. Organes consultatifs..........................................................

essentiel dans la vie des affaires. Contrat symptomatique des économies modernes fondées sur les services et sur le commerce plus que sur l'industrialisation, il est utilisé par de nombreuses professions qui participent aux activités économiques : commissionnaires, agents de change, banquiers, avocats, huissiers, agents de voyages, transitaires, consignataires, gestionnaires, etc… On regroupe traditionnellement l'ensemble de ces professions organisées sur la base du contrat de mandat sous l'appellation

Contrat de commission..........................................................................3Section 1 : La définition juridique de la profession...................................................3Section 2 : L’exercice de la profession de commissionnaire......................................4Section 3 : Caractères généraux du contrat et ses effets..........................................6Chapitre 2 :  Le Contrat de courtage.....................................................................

Evolution du secteur de transport I] Le transport à l’ère préindustrielle Les hommes ont utilisé les moyens de transport que la nature a mis à disposition A) Sur terre Le tracé des premières pistes correspond aux contraintes naturelles, ces itinéraires recherchaient le plus court chemin. Avec la domestication de l’animal et l’invention de la route la piste devient la route. Cette transformation est à la fois physique (organisation minimale pour aménagement et entretien) et fonctionnelle

Le transport routier Douane et transport international Sommaire I. ……….Chapitre préliminaire…….. II. …….Historique du transport routier……. III. ……………..Introduction……………………… IV. ………..Le cadre économique…………. 1. Au Maroc

agréé 2 B. Destination Particulière 2 C. AI2 2 D. Régime économique 2 E. Entrepôt sous douane 2 F. Autres définitions 2 IV. La mission 2 A. Analyse situation transport et douanes 2 B. Choix solution douanes 2 C. Changement commissionnaire 2 D. Création d’outils pour la gestion des transports et de la douane 2 V. Réalisation de la mission 2 A. Calendrier de la mission 2 B. Détails des déplacements 2 VI. Descriptif et analyse de la mission 2 A. 1ère phase :

Introduction: La profession de commissionnaire en douane est réglementée en Algérie depuis 2010. Un arrêté entré en vigueur le 14 novembre 2010 harmonise la réglementation Algérienne avec celle de la CEE: «Est considérés comme commissionnaires en douane toutes personnes physiques, sociétés ou groupements d’intérêts économiques faisant profession d'accomplir pour autrui les formalités de douane concernant la déclaration en détail des marchandises, que cette profession soit exercé à titre principal