Communauté européenne de l'énergie atomique

Union européenne Objectifs 3 objectifs pour l’U.E. : Concurrencer les USA, le Japon,... => Se développer Sauvegarder la paix L’aspiration à un monde meilleur, plus libre et plus juste + organisation plus parfaite entre les Hommes et les Etats. Historique 1950 : Mise en commun la production et la consommation du charbon et d’acier (France, Allemagne et ouverte aux autres pays de l’Europe) 18/04/1951 : Traité de Paris : création de la CECA (Communauté Economique du Charbon et de l’Acier)

CONSTRUCTION DE L’UNION EUROPÉENNE L’Europe communautaire voit le jour avec l’OECE (Organisation européenne de coopération économique) chargée de répartir l’aide des États-Unis dans le cadre du plan Marshall. La création en 1951, de la CECA (Communauté économique du charbon et de l’acier) pose la première pierre du marché unique d’aujourd’hui. LES ORIGINES ET LES MODALITÉS DE LA CONSTRUCTION EUROPÉENNE q Les objectifs La construction de la Communauté européenne s’appuie, au départ, sur

INSTITUTIONS EUROPEENNES Epreuve : 1h30, 2 ou 3 questions de cours. Bibliographie : - www.europa.eu - www.ec.europe.eu - www.legifrance.gouv.fr - www.conseil-constitutionnel.fr - Joël Rideau, Droit institutionnel de l’Union Européenne, Paris, LGDJ, 2010 - Claude Blumann et Louis Dubluis, Droit institutionnel et de l’Union Européenne - Jacques Pertek, Droit des institutions de l’Union Européenne - Michel Clapis, Manuel d’institutions européennes - Jean Paul Jacquet, Droit international

bâti une relation très forte et très complète en termes de culture, d’économie, de politique… La coopération entre les deux pays est aujourd'hui si étroite qu'elle  permet souvent de faire du "couple franco-allemand" le moteur de la construction européenne. Quels ont été alors les relations entre la France et l’Allemagne depuis 1945 ? Et quels ont été les acteurs de ce changement ? A la lumière de ces éléments de problématique et à l'intensification chronologique de leurs rapports,  il semble intéressant

entre l'Allemagne, la France, le Royaume-Uni et l'Italie terminer la crise des Sudètes mais, indirectement, ils scellent la mort de la Tchécoslovaquie comme État indépendant Rome : Traité de Rome créer la Communauté économique européenne, créer la Communauté européenne de l'énergie atomique Nuremberg : Lois de Nuremberg Loi sur le drapeau du Reich, loi sur la citoyenneté du Reich et Loi de protection du sang allemand et de l'honneur allemand Rome : Marche sur Rome marche paramilitaire

entité située sur le territoire européen. Bibliographie Introduction - Larat, Histoire politique de la construction européenne (documentation française) - Oilivi, L’Europe, difficile histoire politique de l’intégration européenne (Gallimard, Folio histoire) - Zorgbibe, Histoire de la construction européenne (PUF) Cours - Boulouis, Droit institutionnel de l’Union Européenne (PUF, collection droit fondamental) - Favret, Droit et pratiques de l’Union Européenne (Gualino) - Isaac, Droit communautaire

1- Construction de l’Union Européenne des années cinquante à aujourd’hui. Au lendemain de la Seconde guerre mondiale, qui a fait environ 50 millions de morts, L’Europe veut garantir la paix, la démocratie et le développement économique. La réconciliation Franco-Allemande permet à la communauté européenne du charbon et de l’acier de lancer la coopération économique : Article 2 du Préambule du traité de Paris instituant la CECA : « La communauté européenne du charbon et de l’acier a pour mission

la guerre froide. Puis nous terminerons avec l’Union Européenne, encore active aujourd’hui. I) Les débuts de l’Europe A) Une alliance avec les Etats-Unis Après la Seconde Guerre Mondiale, deux géants ont pris le dessus sur le reste du monde : l’URSS et les Etats-Unis. L’Europe est alors dévastée. Une volonté de paix durable apparait rapidement. Churchill, le premier ministre anglais, invite dans son discours à Zurich les pays européens à créer une sorte d’Etats-Unis en Europe. Conscient du

Convention Européenne des Droits de l’Homme (C°EDH) FAIRE DES RECHERCHES C°EDH date de 1960. Son respect est garanti par la Cour Européenne des Droits de l’Homme (CEDH) A.a. Le droit communautaire Le droit communautaire peut être : - Originaire - Dérivé A.a.a Le droit communautaire originaire A l’origine les communautés européennes étaient au nombre de 3 : - C.E.E. (Communauté Economique Européenne) 25 mars 1957 - C.E.C.A. (Communauté Européenne

CONSTRUCTION EUROPEENNE SYNTHESE AVRIL 13 6B 1947: Application Plan Marshall * 16 états européens * Aide financière et matérielle des USA en Europe * permet: * la création d'une Organisation Européenne de Coopération Economique (OECE) * répartir l'aide Marshall * développer les échanges * création de UEP (union européenne de paiement) * prépare la formation d'un grand marché commun 1944-1948: Benelux: union douanière (même tarif, liberté de commerce