Commune Aix 6 Avril 2007

médicales et sociales d’accès aux techniques d’aide à la procréation 26 b) La finalité médicale de l’AMP 27 2. Faut-il assouplir la condition relative à l’existence d’un couple marié ou en mesure de prouver une vie commune d’au moins deux ans ? 28 a) Le critère de durée de vie commune pour les couples non mariés 28 b) Les critères de la stabilité et de l’infertilité du couple 30 3. Les limites biologiques et temporelles de la procréation doivent-elles être repoussées? 34 a) L’« âge de procréer » :

DE RÉFÉRENCE Rapport Financier Annuel 2011/12 * nous façonnons l’avenir SOMMAIRE Message du Président 2 1 2 DESCRIPTION DES ACTIVITÉS DU GROUPE RFA Secteur Thermal Power Secteur Renewable Power Secteur Grid Secteur Transport 5 6 22 32 44 5 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 165 Rapport du Président du Conseil d’administration Comité exécutif RFA 166 207 Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de l’article L. 225-235 du Code de commerce sur le rapport

MASTER OF ADVANCED STUDIES /MAS) IN BUSINESS LAW ANNEES ACADEMIQUES 2005-2007 (Version mise à jour au 1er janvier 2008) L’articulation du contentieux du dopage au sein de la FIA Mots clés Agence mondiale antidopage (AMA) Arbitrage Code mondiale antidopage (CMAD) Dopage Fédération Internationale de l’Automobile Règlement Antidopage de la FIA Sport automobile Tribunal d’Appel International de la FIA (TAI) Tribunal Arbitral du Sport (TAS) 3 L’articulation du

littéraires, de voir l’évolution du statut des femmes, pour mieux comprendre ensuite les enjeux des textes que vous aurez à étudier en lecture analytique. Exercice autocorrectif n° 1 : découverte du thème Questionnaire à partir du site http://histgeo.ac-aix-marseille.fr/ Allez au document « Histoire des femmes/ femmes dans l’histoire », rédigé par Annie Rouquier et Gérald Attali. Pour cela, cliquez sur l’onglet « Chercher » dans le menu de gauche et saisissez dans la barre de recherche entre guillemets

(incluant le rapport financier annuel) LE TANNEUR & CIE 1 > Dos de couverture En application de son règlement général, notamment de l’article 212-13, l’Autorité des marchés financiers a enregistré le dépôt de ce document de référence le 26 avril 2012. Ce document ne peut être utilisé à l’appui d’une opération financière que s’il est complété par une note visée par l’Autorité des marchés financiers. Il a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. Le dépôt n’implique

192 Concessions Contracting Holdings et divers 1 917 1 220 55 30 428 30 874 536 19 717 19 631 20 936 38 % 60 % 10 711 10 707 12 522 12 306 10,2 % (2) 10,3 % (2) 10,1 % (2) 10,0 % (2) 2007 Réel 2007 Pro forma 2008 2009 Réel 2007 Pro forma 2007 2008 2009 France International Chiffre d’affaires construction des filiales concessionnaires réalisé auprès de tiers Capacité d’autofinancement par pôle avant impôt et coût de l’endettement Résultat

l’image de la nature humaine, évolue au gré des civilisations et s’adapte à la conscience de fondements moraux établis, dans une société donnée, à un moment donné. Or aujourd’hui, le concept d’insécurité semble synthétiser les attentes de l’opinion commune, dans bon nombre de domaines. Cette notion n’est pas seulement en effet un sentiment de peur face à une agression sur sa personne ou sur ses biens, mais plus généralement « le sentiment fait d'anxiété ou de peur que peut ressentir un individu ou une

...............................................................5 1- APPORTS THEORIQUES .................................................................................................6 1-1 Le bi-plurilinguisme .......................................................................................................6 1-1-1 Le bilinguisme symbolique.....................................................................................8 1-1-2 Les compétences des sujets bilingues ou plurilingues .......

SITUE ? Présentée et soutenue publiquement le 5 décembre 2007 par Philippe BONFILS JURY Directeur de recherche : Philippe DUMAS Professeur des Universités Université du Sud Toulon Var Denis GASTE Maître de Conférences Université du Sud Toulon Var Daniel PERAYA Professeur Ordinaire Université de Genève (Tecfa) Serge PROULX Professeur Titulaire Université du Québec à Montréal Suffragants : Jeanne MALLET Professeur des Universités Université Aix Marseille Serge AGOSTINELLI Maître de Conférences (Hdr)

......6 Un marché en forte croissance, centré sur quelques produits et services .....................................6 Un niveau de développement intermédiaire par rapport aux autres pays européens.................... 10 1.3 1.3.1 1.3.2 La VPAI : un marché qui peine à décoller ................................................................ 14 Un marché dominé par les supermarchés en ligne .................................................................. 14 Une situation commune à l’ensemble