Comparaison Du Régimes Matrimoniaux

Université Saint-Louis - Bruxelles Faculté de Droit Baccalauréat en droit 3ème année DROIT DES PERSONNES, DE LA FAMILLE ET DES REGIMES MATRIMONIAUX Syllabus III Jean-Louis Renchon 2013-2014 TITRE III LE MARIAGE ET LE DIVORCE 1 CHAPITRE I CONSIDERATIONS GENERALES SECTION I – LE CODE CIVIL DE 1804 1) Le Code Napoléon réglementait au Titre V de son Livre premier une seule forme juridique d’union  d’un  couple : le mariage. Le  mariage,  s’il  était  parfois  aussi

Thésée dont Phèdre est éprise. « mal qui offense la lumière » * Pour ce qui est des rapports internes et quotidiens du couple, peu de textes. L’Economique de Xénophon attribue un rôle non négligeable à la femme dans la gestion, rappel de la comparaison avec l’abeille de Sémonide. * L’opposition sert aussi à mettre en lumière les qualités vantées par les grecs : physique, bravoure, vie riche, droits politiques… * Libres et non libres. * Théognis de Mégare, dans les Elégies, met à jour

sciences économiques (la famille étant  considérée comme une unité économique voir même de production), les sciences de l’éducation (les  droits de l’enfant…), la philosophie, l’ethnologie (la mise en perspective culturel), l’expérience de la  comparaison, la psychologie (place importante dans le champ juridique, et notamment dans le droit  de la famille : le Juge aux Affaires Familiales…), la plupart des instances de gestion de l’enfance sont  sollicitées par le droit, la sociologie de la famille

relèvent de la sphère économique. Ces rapports relèvent de matières spécifiques. Cela constitue le droit patrimonial de la famille. Il est composé du droit des régimes patrimoniaux, des successions et des libéralités. Le régime patrimonial concerne les conséquences du mariage sur le patrimoine des époux. Tout couple marié doit avoir un régime matrimonial qui s’impose à lu durant toute la durée du mariage. C’est l’étude du droit du bien des époux. La succession a pour objet la transmission à des personnes

| |révocable pour juste | | | | | |motif | |Régime fiscal / Rémunération|Impôt sur le revenu de l’entrepreneur |Impôt sur le revenu de |Le gérant est assimilé à un|Président = salarié | | | |l’entrepreneur

MUSULMAN. AU LIBAN, LE DROIT DE LA FAMILLE ET LE DROIT DES SUCCESSIONS S'APPLIQUENT SELON LA PERSONNALITÉ DES LOIS, LA RELIGION. Les Wisigoths, Burgondes rédigèrent différents codes: un pour les gallo-romains, un autre pour les Barbares. Ce régime de personnalité n'englobait que le droit privé pas le droit public. Cette situation s'estompe peu à peu, par le croisement des 2 cultures au profit de la territorialité des lois. Le système de la personnalité des lois a suscité des conflits de

Droit des régimes matrimoniaux Introduction : Tout le problème vient du passage de un à deux car le droit est à l’aise avec un célibataire et ce dans une dimension spatio-temporelle : * Dimension spatiale : le patrimoine du célibataire absorbe tous ses droits et dettes ; * Dimension temporelle : l’homme a un seul patrimoine. Conséquences : il n’y a aucune difficulté pour déterminer les biens composant l’actif et le passif. Chez le célibataire, tout l’actif répond du passif (art 1284)

limiter le mariage en fonction de critères particuliers. • Il n’y a pas de « race » plus primitives que d’autres D’aucuns croient que certaines races seraient plus primitives car plus proches des singes. C’est absurde comme le montre une comparaison entre les « blancs », les gorilles et les « noirs ». 2. Les relations entre « race » et « culture » On constate souvent que les différentes races, ou sous-espèces humaines, non seulement se ressemblent physiquement, mais se comportent de

famille qui organisent leurs droits, le droit de la famille, et le juge n doivent intervenir que lorsqu‘il y a conflit. Le droit doit donc s‘adapter aux problèmes familiaux. C‘est pour cela que le législateur à créer en 1875, le juge aux affaires matrimoniales, devenu le JFA compétence spécifique au TGI. L’application de la règle de droit est toujours délicate dans ce domaine car elle touche aux rapports personnels des individus. Le droit a essayé de s’adapter à ces spécificités des affaires familiales

soutenance) afin de pouvoir le célébrer à la nouvelle date prévue sans stress, le samedi 17 septembre 2011. Comme nous sommes étudiants nous voulons donc dépenser le moins possible. Nous allons organiser un mariage peu cher tout en faisant une comparaison avec le budget moyen dépensé par les couples français. Table des matières I) 1. a) b) 2. 3. a) b) c) d) 4. 5. II) 1. 2. 3. III) 1. 2. a) b) c) 3. 4. 5. 6. IV) V) Le mariage dans l'histoire et les religions. ................................