Famille

32106 mots 129 pages

Cours sur le Droit de la famille
21/01/2010
1ere section : la famille
D’une façon traditionnel, on dit que la famille est un groupe de personnes qui sont reliés entre elles par des liens fondés sur le mariage et la filiation.
Paragraphe 1 : Le lien familial
La famille repose sur deux liens ce qu’on appelle le lien de parenté (lien horizontal) donc issu de la filiation et le second lien est le lien d’alliance issu du mariage (lien vertical).
I) Le lien de parenté
Le mot parenté a une origine latine, il vient du mot latin pario qui signifie engendrer, donc la parenté renvoie à la filiation par le sang, la filiation biologique. Mais aujourd’hui, on retient également la filiation artificielle c’est celle qui procède à l’adoption.

A) La qualification du lien de parenté
Cette qualification varie en fonction de la nature du lien de filiation. On considère que la parenté peut être légitime, naturel ou adoptive. La parenté légitime c’est des personnes entre lesquelles il existe un lien légitime fondé sur le mariage.
Ex : Les enfants de parents mariés sont légitimes
La parenté naturelle c’est des personnes liées sur un lien naturel qui n’est pas fondé sur le mariage.
Enfin il reste la parenté adoptive, fondé sur un lien adoptif, c’est un lien d’origine volontaire.
Pendant longtemps, le code civil a attaché une grande importance à ces distinctions notamment à celle entre parenté légitime et parenté naturel. Et ce lien de filiation obéissait à des règles très différentes et le code civil privilégiait la parenté légitime car elle était fondée sur le mariage.
Cependant, aujourd’hui toutes ses différences ont pratiquement disparues en vertu d’un principe d’égalité de filiation. C’est l’ordonnance du 4 juillet 2005 qui a reformé en profondeur le droit de la filiation qui a voulu supprimé toutes distinctions entre enfants légitimes et enfants naturels. Même les mots légitimes et naturels ont disparu.
Cette disparition est cependant quelque peu artificielle car

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