Comparaison Tva France Maroc

EURIsCO Cahier n° 2008- 05 L’épargne des ménages au Maroc : Une analyse macroéconomique et microéconomique Rapport d’étude Najat El Mekkaoui de Freitas (coordinateur) Eurisco Université Paris Dauphine Touhami Abdelkhalek Insea, Maroc Florence Arestoff Eurisco Université Paris Dauphine Jézabel Couppey-Soubeyran Centre d’économie de la Sorbonne-CNRS Université Paris 1 Sabine Mage Eurisco Université Paris Dauphine L’ÉPARGNE DES MÉNAGES AU MAROC : UNE ANALYSE MACROÉCONOMIQUE ET MICROÉCONOMIQUE*

immédiate Solvabilité II. LE BILAN FONCTIONNEL Alors que l’analyse en termes de liquidité et d’exigibilité voit dans le bilan un état du patrimoine de la firme, l’analyse dite fonctionnelle, développée par la Centrale des Bilans de la Banque de France dans les années 70 (désormais appelée Observatoire des Entreprises), considère le bilan comme un état, à un moment donné : - côté passif, des ressources à la disposition de l’entreprise ; - et côté actif, des différents emplois donnés aux ressources

contrairement aux Etat-Unis ou il s’est développé par le jeu d’investisseurs privés, en France, le capital risque a dû son essor à l’action des pouvoirs publics. En effet, si on peut dater le début de l’activité du capital-risque en France en 1955 avec la création d’organismes susceptibles de prendre des participations, ce n’est qu’au début des années 1970 que le capital-risque a connu son premier cadre juridique. Au Maroc le capital risque a été introduit pour la première fois en 1989 sur l’initiative

La titrisation des créances SOMMAIRE Introduction premiere Partie : le cadre juridique de la titrisation des créances Chapitre premier : Introduction de la titrisation au Maroc : la loi 10-98  point de départ Section 1 : Les intervenants dans une opération de titrisationSection 2 : Les techniques de titrisation des créances Chapitre 2 : La nouvelle Réforme juridique de la titrisation : la loi 33-06 Section 1 : Diversification des champs des actifs éligibles à la titrisation Section 2 :

corporatebanking et de banque d’investissement, de la gestion d’actifs et des métiers de la bourse, du leasing et de la bancassurance. Attijariwafa bank est basé au Maroc et opère dans 23 pays: en Afrique (Tunisie, Sénégal, Burkina-Faso, Guinée Bissau, Mali, Mauritanie, Côte-d’Ivoire, Congo, Gabon,Cameroun, Togo et Niger) et en Europe (Belgique, France, Allemagne, Pays-Bas, Italie et Espagne) à travers des filiales bancaires contrôlées majoritairement par la banque à Dubaï, Riyadh, Londres, Shanghaï et Tripoli

celui-ci sont solidement installés. Il s’agit aussi d’un marché fragmenté puisqu’il est composé d’un nombre important d’offreurs ainsi que d’acheteurs. Le jean est devenu un objet de consommation planétaire qu'on porte et qu'on fabrique partout, en France on en vend chaque année prés de 90 Millions, un succès commercial énorme. I. Analyse Micro-Environnementale 1. La demande : De nos jours le jean, est devenu un article incontournable de la mode. C’est pourquoi les marques doivent

Chapitre 3 : La taxe d'habitation Chapitre 4 : La contribution économique territoriale Chapitre 5 : L’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux Chapitre 6 : Les autres taxes locales LEXIQUE ANNEXES • • • Liste des États avec lesquels la France a conclu une convention destinée à éviter les doubles impositions Nouvelle-Calédonie et collectivités d’Outre-Mer avec lesquelles la République française a conclu une convention fiscale La structure du prélèvement fiscal 5 9 11 17 37 43 45 47 49 55

ROYAUME DU MAROC INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES LE COMMISSARIAT AUX COMPTES EN MILIEU FINANCIER : CAS DES SOCIETES DE BOURSE MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT - COMPTABLE PAR Mme. Naoual OUIFAK MEMBRES DU JURY Président : M. Abdelouhab LARAKI - Expert Comptable DPLE. Directeur de Recherche : M. Mohamed HDID – Expert Comptable DPLE. Suffragants :- M. Med Khalid BENOTMANE – Expert Comptable DPLE. - M. Abdelghani BENDRIOUCH –

fiscales en vigueur. Le « Code de recouvrement des créances publiques » vient logiquement répondre à l’ensemble de ces besoins en apportant une batterie de dispositions auxquelles renvoient les lois instituant les différents impôts et taxes. La TVA, l’IS et l’IGR font eux aussi référence à ces dispositions afin que l’acte de perception soit aussi fluide et clair que possible. Aux termes de l'article premier de la loi n°15-97 formant ce code, "le recouvrement s'entend de l'ensemble des

consommation de ces produits. I. Contexte de l’étude : 1. Pourquoi le secteur des cosmétiques ? ← Le segment des cosmétiques masculines est un nouveau né du secteur des cosmétiques au Maroc ← C’est un secteur émergeant sur l’échelle internationale, d’où la question : «qu’en est-il de ses perspectives au Maroc ?» ← Cependant, ce secteur reste très attractif aux investissements tant nationaux qu’étrangers. 2. La population ciblée On s’intéresse à la population masculine marocaine. Cette