Comparer Le Service Public Et La Police Administrative

Communication de crise et Discipline 5 1... Législations nationales relatives à la planification d’urgence et à la gestion de crise 1... Législation spécifique au risque SEVESO 1..4. Publicité de l’Administration 1..5. Prise de parole, intérêt public et protection de la vie privée 1..6. Accords bilatéraux 1.. 1.4. Le Plan monodisciplinaire de la Discipline 5 Application et déclenchement du Plan monodisciplinaire 2. .1. .. 3. .1. L’information, source vitale du citoyen en cas de crise Des

référence a un univers particulier avec un vocabulaire particulier & des notions spécifiques. Il peut y avoir un côté effrayant car le droit fait référence à des commandements & des interdictions. Dans certains cas il peut y avoir intervention de la police et de la justice. (tribunaux) * Comment un individu peut être confronté au droit dans la vie de tout les jours ? Exples : - un individu a un appart, il signe un contrat de bail. - cet individu doit souscrire une assurance de responsabilités civiles

de ce fait, la procédure pénale va faire intervenir un certain nombre d’organe, d’abord, des organes judiciaires dans lesquels, à côté du juge de jugement, nous aurons d’autres intervenants tel le ministère public et le juge d’instruction, et des organes extrajudiciaires représentés par la police judiciaire. En effet, cette complexité fait qu’ il est nécessaire de faire intervenir le personnel suffisant afin de cerner les faits dans le but de clarifier la situation pour le juge de jugement. D’ailleurs

de ce fait, la procédure pénale va faire intervenir un certain nombre d’organe, d’abord, des organes judiciaires dans lesquels, à côté du juge de jugement, nous aurons d’autres intervenants tel le ministère public et le juge d’instruction, et des organes extrajudiciaires représentés par la police judiciaire. En effet, cette complexité fait qu’ il est nécessaire de faire intervenir le personnel suffisant afin de cerner les faits dans le but de clarifier la situation pour le juge de jugement. D’ailleurs

Fondement du droit public et privé Introduction La définition du droit Le droit à évolué au fil du temps, si au départ il n'était que le côté opposé à celui du cœur, il est vite devenu un ensemble de règles de conduites ayant pour objet d'ordonner les agir sociaux. On en conclut que le sens premier du mot droit est celui de règle. La spécificité du droit est son caractère sociétaire, il n'existe que dans et par un groupe organisé. La règle de droit reflète les valeurs d'un groupe, c'est-à-dire

|Diversité des organes judiciaires : intervention de la police judiciaire, du juge d’instruction et de l’expertise pénale. | II- Evolution de la procédure pénale marocaine A- Procédure accusatoire, inquisitoire, mixte. 1- Le système de la procédure accusatoire. - origines remontent jusqu’à la Grèce antique. - présence d’un accusateur - accusation privée par la victime ou le proche, ou accusateur public désigné par le tribunal. - Rôle du juge effacé : arbitrer le débat

transport 4 -Distinction entre indemnisation par le transport et indemnisation par l’assureur 5- Les risques couverts et risques exclus 6 -Les trois grands types de garanties 7 -Les différents types de police 8 -Le coût de l’assurance transport Comment se fait Le partage des frais d’assurance et du transport entre acheteur et vendeur? C - les défis logistiques pour une meilleure compétitivité  I - Le Maroc et la logistique 

C - LES DEFIS LOGISTIQUES POUR UNE MEILLEUR COMPETITIVITE :MODULE : TECHNIQUES DU COMMERCE INTERNATIONAL APPROFONDIE ANNEE UNIVERSITAIRE 2008/2009PLAN INTODUCTION ……………………………………………………………4 A -Concept de Logistique ………………………………………………….5 I- Développement de la logistique d’entreprise…………………………5…. 1-Logistique : un outil de régulation des flux…………………………………………5  Les activités de la logistique par situation dans le processus de production  Logistique ouverte (1990 à nos jours) 2-Qu’est

(un grand nombre d’acheteurs et de vendeurs) - atomicité (aucun intervenant n’est suffisamment puissant pour bouleverser à lui seul l’équilibre du marché) - homogénéité (les produits négociés sont rigoureusement les mêmes pour être comparés) - transparence (circulation parfaite de l’information pour les clients) - fluidité (absence de barrières tarifaires à l’entrée comme à la sortie du marché). Il peut donc y avoir légitimation du rôle de l’Etat en tant que régulateur

éléments de rémunération non pris en compte par le régime des pensions civiles et militaires de retraite. Il est géré par l’Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique (ERAFP). Pour toute information sur ce régime, adressezvous au service du personnel ou des pensions de votre administration. Vous pouvez également consulter le site Internet de l’ERAFP : http://www.erafp.fr SOMMAIRE Quels sont vos droits ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .