Compensation

L’ETUDES LES PRINCIPES COMPTABLES Il y’a 5 principes comptable : - le principe de prudence - le principe du cout historique - le principe de non compensation - le principe de l’indépendance de l’exercice - le principe de continuité de l’exploitation Mon choix c’est porté sur le principe de l’indépendance de l’exercice Problématique : Principe d'indépendance des exercices : Article L123-21 du Code du Commerce (extrait) « Seuls les annuels ». Ce principe a pour

pour objet de donner ordre à la banque du bénéficiaire d’effectuer les opérations d’encaissement de la provision. Une fois que la banque obtient le chèque endossé, elle doit le faire passer en compensation, c’est-à-dire que les chèques vont être échangés entre banques (sans échange d’argent). Cette compensation crée les dates de valeur (cela veut dire que la provision n’est pas immédiatement disponible pour le bénéficiaire dont le compte ne sera crédité que plus tard). La banque tirée va débiter le

CDS a atteint en décembre 2007, 62 trillion de dollars, soit un multiple des montants de dettes sous-jacentes.   Outre l’effet de transmission, le marché des CDS pose de nombreuses autres questions. Etant un marché de gré à gré, sans chambre de compensation, les risques de contrepartie crée un risque systémique considérable compte tenu de l’ampleur de ce marché. En outre, il y a fort à penser que le marché des CDS à offert un levier important aux spéculateurs qui ont « shorté » les actions bancaires

vigueur. A la passation des écritures comptables, les avoirs en devises sont convertis automatiquement en gourdes, pour la préparation des rapports. Les comptes bancaires accusant un solde débiteur en fin d’exercice sont inscrits au passif, sans compensation possible avec les créditeurs. Chaque mois, un état de rapprochement est établi, pour réconcilier les soldes comptables avec les soldes bancaires. Il est débité quand il y a mouvement de fonds (dépôts d’espèces, de chèques, virements, emprunt

terme. 11 12 13 14 Bâle III Capital Liquidité Risque systémique Renforcer la qualité et le niveau des fonds propres de base Introduire un ratio de liquidité à court terme (LCR) Inciter à l’utilisation de chambres de compensation (CCP) pour les produits dérivés Faire face à l'ensemble des risques Introduire un ratio de liquidité à long terme (NSFR) Renforcer les exigences en fonds propres pour les expositions entre institutions financières Maîtriser l’effet

comptabiliser (crditer/dbiter) les oprations entrante et sortante via SRBM. Ce dernier comprend toutes les oprations entre les banques. SIMT (systme interbancaire marocain de tlcompensation) Avant linstitue dmission mettait en place la chambre de compensation pour changer les cheque les virements et les effets, chaque banque regroupe ses chques pour crditer/dbiter son compte au sein de la BAM. Le SIMT est un systme rseau qui veille transfrer des virements des particuliers. Traitement de virement

et de réglementation des marchés de capitaux pour en assurer le bon fonctionnement. • Banques centrales : Rôle d’autorité monétaire les banques centrales interviennent en tant qu’emprunteur ex : émission de bon de Trésor. • Chambre de compensation (centrale de clearing) : Consiste à établir les soldes des dettes et créances entre intervenant sur le marché. • Dépositaires : Etablissements financier (banques, société de bourse) auprès duquel les valeurs mobilières d’un client sont déposées

commodities (matières premières dites agricole) Marché forward (accord bilatéraux) => risque des contreparties (ex : l’agriculteur qui perd ses récoltes du au mauvais temps) Marché à la crier va apparaître Va créer une chambre de compensation Standardisation des contrats Et négociabilité à tout moment DIFFERENCES ENTRE FORWARD ET FUTURES {draw:rect} {draw:rect} Option listé => côté sur un marché =>OTC (over the counter : en dehors du marché) Les fonctions

nature, il va l’obtenir par équivalent. Section II : L’exécution forcée par équivalent : la responsabilité contractuelle : L’exécution par équivalent, aussi appelée responsabilité contractuelle, consiste à obtenir des dommages et intérêts en compensation de l’inexécution d’une obligation contractuelle. Nous étudierons 4 points : le domaine de la R.C., les conditions d’exercice de la R.C. et les causes d’exonération de cette responsabilité. Enfin, les parties peuvent avoir prévu à l’avance, au

factoring et 10 sociétés de leasing, en plus de l’Office National des Postes. Le système financier comprend également le Conseil du Marché Financier, la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis, la Société Tunisienne Interprofessionnelle pour la Compensation et le Dépôt des Valeurs Mobilières, les sociétés d’investissement et les Organismes de Placement Collectif. Le système bancaire est parvenu à mettre en place un réseau important de représentations et d’agences. On compte actuellement plus de