Comptabilisation Contrat Long Terme

objet principal, l'exploitation d'un grand centre de remise en forme et de SPA. Elle avait présenté son projet au centre régional d'investissement d'Agadir, et s'est vue accorder un terrain domanial à emplacement très intéressant, sous forme d'un contrat de bail expiré en 2018, et sur lequel sont édifiées des constructions nécessaires pour le démarrage du centre par la société, alors quel est la qualification juridique de l'opération ? Quel est le traitement comptable de ce type de bail ? Et quel

objet principal, l'exploitation d'un grand centre de remise en forme et de SPA. Elle avait présenté son projet au centre régional d'investissement d'Agadir, et s'est vue accorder un terrain domanial à emplacement très intéressant, sous forme d'un contrat de bail expiré en 2018, et sur lequel sont édifiées des constructions nécessaires pour le démarrage du centre par la société, alors quel est la qualification juridique de l'opération ? Quel est le traitement comptable de ce type de bail ? Et quel

I.H.E.C CES DE REVISION COMPTABLE NORMES COMPTABLES CONTRATS DE LOCATION ( IAS 17 ) I. OBJECTIF ET CHAMP D’APPLICATION La norme IAS 17 établit, pour les preneurs et les bailleurs, les principes comptables appropriés et les informations à fournir au titre des contrats de location-financement et des contrats de location simple. La norme IAS 17 s’applique, sauf quelques exceptions, à la comptabilisation de tous les contrats de location, par lesquels le bailleur cède au preneur, pour une période

TRAITEMENT COMPTABLE DES OPERATIONS DE LEASING La spécificité essentielle du leasing est la combinaison de deux opérations : location – financement. En effet, le leasing est un contrat de location portant sur un bien mobilier ou immobilier acheté par l’établissement de leasing, lequel en demeure propriétaire, et donnant au locataire l’option d’acheter le bien à un prix préalablement fixé. Pour le bailleur, le leasing est une opération de crédit, garantie par un droit de propriété sur le bien. Il

l’information. SEMINAIRE « CRISE FINANCIERE ET JUSTE VALEUR » - M 2 GAR ET PMF 11 3. Coût historique et juste valeur : Une comparaison Les Inconvénients Le coût historique Non pertinent lorsque la mesure est très éloignée de la date de comptabilisation initiale (problème de « value relevance »). Inadaptable aux nouvelles réalités de marché (complexité des entreprises modernes et des opérations portant notamment sur les actifs financiers). La juste valeur Accroissement de la volatilité

hypothèses de base : comptabilité d’engagement et continuité de l’exploitation,  les caractéristiques qualitatives des états financiers,  la définition des éléments à partir desquels les états financiers sont construits,  l’évaluation et la comptabilisation de ces éléments,  les concepts de capital et de maintien du capital. Le cadre conceptuel n’est pas une norme mais un ensemble de concepts qui sont la base de la préparation et de la présentation des états financiers, et auxquels il faut se

................................ 12 A. Les contrats classés en location-financement ..................................................... 12 a. Identification des contrats de location-financement ....................................... 12 b. Calculs liés aux retraitements des contrats ..................................................... 12 c. Comptabilisation des contrats de location-financement ................................. 13 B. Le contrat de location simple : .......................

vigueur ; – en les présentant norme par norme, y compris celles qui ne sont pas affectées, le démontrant ainsi explicitement ; – en distinguant au sein de chaque norme les différents impacts ; Impacts : – sur les méthodes d’évaluation et de comptabilisation, – sur la présentation, – sur les informations à fournir (les principaux seulement), – et, le cas échéant, de la première adoption des IFRS. Évolutions des IFRS norme par norme applicables aux 1ers comptes 2005 SOMMAIRE Page Sommaire détaillé

de fidélisation des clients ISA 2 Stocks ISA 16 Immobilisations corporelles ISA 36 Dépréciation des actifs CHAMP D’APPLICATION IAS 18 Produits des activités ordinaires CRITÈRES DE LA COMPTABILISATION IAS 18.20 Prestation des services IAS 18.14 Vente des biens IAS 18.9 ÉVALUATI ON CRITÈRES DE COMPTABILISATION VENTES DES BIENS PRESTATIONS DES SERVISES L’entité a transféré à l’acheteur les risques et avantages importants inhérents à la propriété des biens ; Le montant des produits des activités

titres commercialisables Maturité à Long terme Pas d’intervention bancaire On trouve : des actions, des obligations, des hybrides, marché LT Le marché de l’argent Vise des titres commercialisables Maturité à Court terme Pas d’intervention bancaire On trouve : des bons de trésor, des effets de commerce, des marchés interbancaires, des billets de trésorerie. Le marché à terme Informel Pas commercialisable Se passe via des écrans ou par téléphone Maturité Court terme Ca tourne tout le temps Pas standardisé