Comptabilisation Contrat Long Terme

ET DE GESTION FES COMPTABILITE APPROFONDIE FILIERE GESTION SEMESTRE 7 VI- LES CONTRATS A LONG TERME Mr Larbi TAMNINE 2014/2015 CONTENU DU CHAPITRE : 6.1 Notion de contrat à long terme 6.1.1 Position du Plan comptable 6.1.2 Position de la loi comptable 6.1.3 Position des normes comptables internationales 6.2 Comptabilisation des CLT bénéficiaires 6.2.1 Méthode de comptabilisation 6.2.2 Applications 6.3 Comptabilisation des CLT déficitaires 6.3.1 Principe 6.3.2 Application BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE:

Actualitéscomptable normativesdes Traitement Journée d’études - 26 octobre 2012 contrats de recherche 15 novembre 2012 Bureau CE2B Opérateurs de l’État SOMMAIRE I. Objectif de la future instruction relative aux opérations pluriannuelles II. Champ d’application des opérations pluriannuelles III. Modalités de comptabilisation des contrats de recherche 1 Assimilation à des contrats à long terme 2 Modalités d’application de la méthode à l’achèvement 3 Modalités d’application de la méthode à

certificats de dépôt, les billets de trésorerie, les bons à moyen terme négociables, etc.), des produits de gestion collective (OPCVM, SICAV, FCP), de plus en plus sophistiqués, permirent le développement des ressources financières de l'économie. L'instabilité grandissante des taux d'intérêt, des parités de change et des cours boursiers a donné, par ailleurs, naissance, dans les années 1980, à toute une série d'instruments financiers à terme nouveaux gérés sur des marchés dérivés, destinés à maîtriser

Dossier 5 : Comptabilisation des contrats à long terme Introduction : Selon l’article 380-1 du PCG, il faut entendre par contrat long terme : Le contrat spécifiquement négocié dans le cadre d’un projet unique portant sur la construction ou la réalisation d’un bien, ou d’un service ou d’un ensemble complexe de bien ou de service ; Et dont l’exécution s’étend sur au moins deux exercices. Selon l’article L123-21 du code de Commerce : « seuls les bénéfices réalisés à la date de clôture de

Ministère des Finances Note méthodologique de première application les contrats à long terme Ministère des finances NOTE METHODOLOGIQUE DE PREMIERE APPLICATION DU SYSTEME COMPTABLE FINANCIER « SCF » LES CONTRATS A LONG TERME La présente note vient en appui à l’Instruction n° 2 du 29 octobre 2009 du Ministère des Finances portant première application du Système Comptable Financier, ainsi que de la Note méthodologique du Conseil National de Comptabilité du 19 octobre 2010 portant modalités d’application

Introduction I-définition et généralités sur les contrats à Long terme II-les méthodes de comptabilisation des contrats à long terme 1. La méthode de l’achèvement : A- Définition B- Principes C- comptabilisation : a- En cas d’un contrat bénéficiaire b- En cas d’un contrat déficitaire 2. La méthode de l’avancement: A- Définition B- Principes C- comptabilisation : a- En cas d’un contrat bénéficiaire b- En cas d’un contrat déficitaire 3- La Méthode du bénéfice à l’avancement

courants : contenu 57,58,59 131-4 Cycle d’exploitation : définition 59 131-9 Passifs courants : contenu 60 à 65 131-10 Passifs non courants : contenu 60 à 65 131-11 Passifs non courant s: parts à moins un an, passif long terme 63 220-2 Bilan : informations minimales à faire figurer à l'actif et au passif 66,67,68 220-1 Bilan : définition 66 210-2 Etats financiers : rubriques à définir en fonction de l'importance significative 67 à 71 220-5

par: Demandé par: BENNAI Nadime CHABABE Ranya M. Daoui Plan Introduction à la norme IAS 19:   Objectifs Champ d’application Le contenu de la norme IAS 19:     Les Les Les Les avantages à court terme avantages postérieurs à l'emploi avantages à long terme indemnités de fin de contrat de travail Introduction à la norme IAS 19 Publication de la Nouvelle version en 2011 Publication en 1998 IAS 19 Les Avantage du personnel Objectif • Prescrire le traitement comptable des avantages

.4 1.2.1. Les avantages à court terme .......................................................................4 1.2.2. Les régimes de retraite à cotisations définies .................................................5 1.2.3. Le cas particulier de certains régimes inter-entreprises ...................................5 1.2.5. Les autres avantages à long terme...............................................................5 1.2.6. Les indemnités de fin de contrat de travail ......................

D’EVALUATION ET DE COMPTABILISATION SOMMAIRE 1- PRINCIPES GENERAUX 1 Comptabilisation des actifs et passifs 2 Comptabilisation des charges et des produits 3 Evaluation selon le coût historique 4 Introduction du principe de la remise en cause du coût historique 5 Développements des concepts de juste valeur (coût actuel), valeur de Réalisation (valeur vénale), valeur d’utilité (valeur actualisée) 2- REGLES SPECIFIQUES D’EVALUATION ET DE COMPTABILISATION 1 Immobilisations