Comptabilisation Contrat Long Terme

| |[pic] |Tous les stocks autres que : | | |• Les travaux en cours générés par des contrats de construction (IAS 11) | | |• Les instruments financiers | | |• Les actifs

référentiel IFRS Moutai CHAOUKI 3 Plan du séminaire Introduction Harmonisation comptable internationale Philosophie du nouveau référentiel Moutai CHAOUKI 4 Plan du séminaire (suite) Immobilisations corporelles et incorporelles Contrats de location Dépréciation des actifs Variation du cours des monnaies Instruments financiers Impôt sur le résultat Provisions Avantages du personnel Produits des activités ordinaires Stocks Première application Moutai CHAOUKI 5 Plan du séminaire

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26 1. REGROUPEMENTS D’ENTREPRISES ET PERTES DE VALEURS SUR ACTIFS A LONG TERME . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29 1. PRINCIPES COMPTABLES US GAAP ET IFRS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30 2. LES

mises en équivalence/associés……………………11 5) Contrat de location……………… 13 6) Impôts sur les bénéfices……….. 15

5. COUT DES EMPRUNTS 6. DEPRECIATION DES ACTIFS IMMOBILISES 7. CONTRATS DE CONSTRUCTIONS 8. SUBVENTIONS PUBLIQUES 9. LES STOCKS III. PASSIFS HORS INSTRUMENTS FINANCIERS 1. PROVISIONS 2. AVANTAGES DU PERSONNEL HORS AVANTAGES EN ACTIONS 3. CONTRATS DE LOCATIONS IV. INSTRUMENTS FINANCIERS 1. METHODE D’EVALUATION DES INSTRUMENTS FINANCIERS

ces normes pour les comptes consolidés et statutaires. Il s'agit notamment de l'Italie et de la Grèce. En France, les comptes statutaires ont pour l'instant fait l'objet d'une convergence partielle, notamment en ce qui concerne la définition, comptabilisation et évaluation des actifs. Ces normes sont une véritable chance pour l'Europe, qui voit là l'occasion d'harmoniser le résultat fiscal des sociétés. Pour autant, l'application commune de ces normes laissera la place à des politiques fiscales en

Comptabilisation des contrats à long terme: le CNC confirme sa préférence pour la méthode à l'avancement Xavier Paper Le Conseil National de la Comptabilité (CNC) a récemment approuvé un avis relatif au traitement comptable des contrats à long terme. Tentant de s'aligner sur les normes internationales, le CNC a confirmé sa préférence pour une méthode de dégagement des résultats à l'avancement, sans toutefois pouvoir interdire, en raison des dispositions du Code de Commerce, la méthode de reconnaissance

opérations avec d'autres entreprises étrangères ; ce qui a donné lieu à des transactions, libellées en monnaies étrangères de plus en plus importantes pour les quelles une conversion s'impose pour l'élaboration des états financiers en monnaie de comptabilisation. Parmi les facteurs qui ont significativement contribué à cette importance grandissante, on signale notamment : a. l'internationalisation accrue des échanges commerciaux et des transactions financières ; b. la globalisation de l'économie mondiale

LE CREDIT BAIL IMMOBILIER Février 2015 16 Février 2015 CREDIT BAIL IMMOBILIER - Sommaire DEFINITION 2 3  Crédit-bail  Différents types de crédits-bails 3 3 ASPECTS COMPTABLES ET FISCAUX 4     Pendant la période couverte par le contrat A la levée de l’option En l’absence de levée d’option Après la levée de l’option PROVISION POUR IMPÔT ANNEXE 1 – EXCEPTIONS DE REINTEGRATION  Exceptions  Le cas des immeubles de bureaux en Ile-de-France ANNEXE 2 – EXEMPLE 4 5 6 7 9 10 10 11

L’affacturage (FACTORING) : Présentation et schémas de comptabilisation Introduction générale La globalisation des économies, l’amplification des rapports de commerce international et la nécessité ressentie par les opérateurs de commerce d’obtenir, dans les conditions les plus avantageuses, des moyens financiers nécessaires pour la continuation de leur activité ont conduit au développement des techniques complexes de financement du commerce interne et international qui ne demandent pas leur