Comptabilisation Contrat Long Terme

production ou la fourniture de biens ou de services  Ou, pour être loué à des tiers  Ou, à des fins de gestion interne  … ET dont l’entité attend qu’il soit utilisé au-delà de l’exercice en cours Les conditions de comptabilisation d’une immobilisation  Les trois règles de comptabilisation 1. L’élément correspond à la définition d’un actif :    Identifiable, Contrôlé, Porteur d’avantage économiques futurs, ET 2. L’entité bénéficiera des avantages économiques futurs correspondants (utilisation

A- Dispositions générales ………………………………………………..….………48 B- Structure et contenu des états financiers ………………………………………50 VII-2- LES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES…………………………………55 A- Caractéristiques d'une immobilisation incorporelle ……………………….…55 B- Comptabilisation et évaluation initiale d'une immobilisation incorporelle …55 C- Evaluation postérieure, à la clôture ……………………………………….……59 D- Mises hors services et sorties …………………………………………….……...61 E- Informations à fournir ………………………………………………….….……61 VII-3-

1.1. Chez le bailleur ▪ 1.1.1. Comptabilisation initiale (acquisition) ▪ 1.1.2. Loyers ▪ 1.1.3. Amortissement o 1.2. Chez le preneur ▪ 1.2.1. Loyers ▪ 1.2.2. Acquisition ▪ 1.2.3. Amortissement • 2 Le traitement des opérations de leasing à partir du 1er janvier 2008  o 2.1. Chez le bailleur ▪ 2.1.1. Comptabilisation initiale (Acquisition) ▪ 2.1.2

moins une année d’information comparative retraité en IFRS (établir (sans obligation de publier) au 1/1/2008 si le passage s’effectuera en 2009) Retraitement rétrospectif des soldes et transactions sauf dans le cadre d’exceptions bien définies Comptabilisation des ajustements qui en résultent directement en résultats non distribués (ou, le cas échéant, dans une autre catégorie de capitaux propres) Utilisation des normes en vigueur à la fin de la première période de reporting selon les IFRS (2009) Présentation

Exemples de Comptabilisation 493 2.1 Pension simple 493 2.2 Titres reçus en pension et redonnés en Pension 494 2.3 Titres reçus en Pension et Revendus 494 2.4 Titres reçus en Pension et Prêtés 494 2.5 Titres reçus en Pension et Vendus à rémérés 495 B - Prêts de Titres et Rémérés 497 1. Prêts de Titres 497 1.1 Rappel de la Définition 497 1.2 Exemples de Comptabilisation 497 2. Rémérés 498 2.1 Rappel de la Définition 498 2.2 Exemple de Comptabilisation 498

-------------------------------------Section 5 : Evénements postérieurs à la clôture “IAS 10” -------------------Section 6 : Contrats de construction “IAS 11” --------------------------------Section 7 : Impôts sur le résultat “IAS 12” ------------------------------------Section 8 : Immobilisations corporelles “IAS 16” -----------------------------2 Comptabilité financière internationale en normes IFRS Section 9 : Contrats de location “IAS 17”-----------------------------------Section 10 : Produits des activités ordinaires

couverture. Impact informatique[modifier] À moins de quelques semaines de l'entrée en vigueur des normes IAS/IFRS, une entreprise sur deux n'avait encore entamé aucun chantier. L'adoption de la norme SME destinée aux PME s'effectuera à moyen et à long termes, sous l'impulsion des banques et des donneurs d'ordre. À cet effet, les adaptations du système d'information nécessitent la mise en œuvre d’outils informatiques qui permettent l’extraction de données plus nombreuses et souvent issues de bases

une vision plus claire de la valeur du patrimoine à partir de la simple analyse du bilan La comptabilisation des éléments d’actif au coût historique peut engendrer des survaleurs constatées lors des opérations de fusion. Pour éviter ces écarts, et pour avoir une vue précise de la valeur actuelle de l’entreprise et de son évolution, l’utilisation du coût historique n’est pas pertinente et la comptabilisation des actifs à la juste valeur s’imposeLa prééminence du fond sur la forme : Il est impératif

A- Dispositions générales ………………………………………………..….………48 B- Structure et contenu des états financiers ………………………………………50 VII-2- LES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES…………………………………55 A- Caractéristiques d'une immobilisation incorporelle ……………………….…55 B- Comptabilisation et évaluation initiale d'une immobilisation incorporelle …55 C- Evaluation postérieure, à la clôture ……………………………………….……59 D- Mises hors services et sorties …………………………………………….……...61 E- Informations à fournir ………………………………………………….….……61 VII-3-

l’écart d’acquisition soit amorti, sans exception, selon un plan d’amortissement dont la durée doit refléter les hypothèses retenues et les objectifs fixés lors de l’acquisition. Les Frais d’établissement et frais à étaler • IAS 38 interdit la comptabilisation parmi l’actif des frais à étaler ou des frais d’établissement • Les frais à étaler et d’établissement sont comptabilisés à l’actif et amortis sur une durée maximum de 5 ans Les Frais de recherche et développement • Frais de recherche fondamentale