Comptabilisation Crédit Documentaire

KPMG de cabinets indépendants adhérents de KPMG International, une coopérative de droit suisse. Tous droits réservés. Imprimée en Algérie. 5 Le bénéfice des entreprises de promotion immobilière est, en principe, dégagé suivant la méthode de comptabilisation des charges et produits des opérations à l’avancement. - Prise en charge au plan fiscal des éléments d’actif immobilisés à faible valeur Article 5 LFC - article 141 du CIDTA Les éléments de faible valeur dont le montant hors taxe n’excède

m’ont été d’une aide précieuse. Sommaire Introduction générale Partie 1 : Recherche documentaire Introduction I. Le crédit à la consommation 1. Définition 2. Les différents types du crédit à la consommation 3. Avantages et contraintes du crédit à la consommation II. Acteurs de marché du crédit à la consommation 1. Banque 2. Etablissements de crédits III. Règles à respecter pour l’octroi de crédit à la consommation 1. Les obligations du prêteur 2. Les obligations de l’emprunteur 3

IFRS 30 JUIN 2012 Le Comité Directeur du Crédit Populaire du Maroc et le Conseil d’Administration de la Banque Centrale Populaire se sont réunis le 4 Septembre 2012, sous la présidence de Monsieur Mohamed BENCHAABOUN, pour apprécier l’évolution de l’activité et arrêter les comptes au 30 Juin 2012. PRODUIT NET BANCAIRE RÉSULTAT BRUT D’EXPLOITATION RÉSULTAT NET CONSOLIDÉ RÉSULTAT NET PART DU GROUPE FONDS PROPRES CONSOLIDÉS Dépôts de la clientèle : Crédits à l’économie : 185,9 milliards de DH 172

de revenus que sont définis les profits taxables à ce titre. Il faut distinguer les catégories de revenus soumis à l’impôt et ceux exonérés d’impôt. On le calcule selon le barème des salaires, on passe les écritures suivantes: Compte Libellé Débit Crédit 441811 Frns et comptes rattachés     445217 Etats Impôts et Taxes     613614 Rémunérationd'intermédiaire       ET HONORAIRES     Pour solder l'écriture : 445217 Etats Impôts et Taxes     658614 Charges non courantes     441811 Frns et comptes rattachés

juridiques prévues et relative ç la tenue des comptes sont suivies scrupuleusement ➢ L’approbation et le contrôle des pièces justificatives : ainsi on vérifiera si les pièces justificatives sont des originaux ou assimilées (pour éviter une double comptabilisation) et s’il ne manque pas un exemplaire dans une séquence de pièces numérotés ; ➢ La comparaison des données interne avec des sources externes d’information. Exemple : un relevé de facture fournisseur et le compte dudit fournisseur ➢ L’inventaire

fonctionnement autonome, sans imprimante et sans moyen de transmission, à l’exclusion de tout autre élément matériel ou documentaire. Les échanges ou prêts de documents ou de matériels sont interdits pendant l’épreuve. LE SUJET COMPREND QUATRE DOSSIERS INDÉPENDANTS THÈMES - Présentation de l’entreprise - Organisation comptable - Documentation fiscale DOSSIER A Comptabilisation d’opérations courantes DOSSIER B Déclaration de TVA DOSSIER C Opérations d’inventaire DOSSIER D Suivi d’une action de formation

DECLARATION MENSUELLE TVA due ou Crédit de TVA = TVA facturée (mois N) -TVA récupérable sur immobilisations (mois N) -TVA récupérable sur charges (N-1) -Crédit de TVA du mois précédent. www.Ecap7.com M. SMAIL KABBAJ 24 MECANISME DE T.V.A CAS D’UNE DECLARATION TRIMESTRIELLE TVA due ou Crédit de TVA = (N, N+1, N+2) TVA facturée (mois N, N+1 et N+2) -TVA récupérable sur immobilisations (mois N, N+1 et N+2) -TVA récupérable sur charges (N-1, N et N+1) - Crédit de TVA du trimestre précédent. www

C-Filiales : En Multipliant ses activités et en s’ouvrant à plusieurs métiers , La Société générale dispose d’environ 15 filiales dans le but de servir au mieux ses clients dont les plus importantes sont : SOGELEASE : Sogelease est spécialiste du crédit bail Mobilier et Immobilier destiné aux entreprises. Créée en 1981, Sogelease est N°1 dans son secteur d’activité, avec une part de marché de plus de 20%. Elle compte dans son portefeuille des clients domestiques et internationaux de tout premier

au sein de son entité et m’a offert l’opportunité de participer à un travail effectif.   Mlle Rajae BARRIT, Chef des projets Qualité, qui a m’encadré tout au long de mon stage professionnel et qui m’a offert sa confiance pour amener un audit documentaire sous sa supervision.   M. Mourad EL GHAZI, Ingénieur Qualité pour ses conseils très intéressants et son aimable assistance. Mes consoeurs des ENCG de Settat & Tanger, Mlle Imane EL MOKHTARI et Mlle Laila AACHIB qui sont respectivement

fonctionnement autonome, sans imprimante et sans moyen de transmission, à l’exclusion de tout autre élément matériel ou documentaire. Les échanges ou prêts de documents ou de matériels sont interdits pendant l’épreuve LE SUJET COMPREND QUATRE DOSSIERS INDÉPENDANTS ANNEXES Code Présentation de l’entreprise Documentation fiscale Extrait du plan des comptes DOSSIER A Comptabilisation des opérations courantes - Paie DOSSIER B Préparation de la prochaine saison estivale DOSSIER C Travaux d’inventaire