Comptabilité Batiments Travaux Publics Tva

! COMPTABILITE ! ! ! PROCESSUS 1 / ...! ! EPREUVE E.4 (Voir fiche révision)! 1 Le bilan comptable! ________________________________________________4! La règle des comptes!______________________________________________10! Le plan comptable!_________________________________________________11! Le compte de résultat!______________________________________________13! La partie double! __________________________________________________15! Le grand livre et la balance!__________________________________________17

professionnelles. Mieux vaut démarrer du bon pied. Avant de s e lancer, on doit savoir qu’il faudra prendre de nombreuses et importantes décisions touchant des aspects juridiques, les impôts, les assurances, les finances, la tenue de livres et la comptabilité, l’embauche de personnel, etc. Ces décisions peuvent souvent être difficiles à prendre sans aide spécialisée. Par conséquent, on devrait consulter des professionnels comme des avocats, des comptables, des courtiers en assurances, professionnels

immobilisations incorporelles CF Réserves indisponibles 3 AI IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 CG Réserves libres AJ Terrains (1) CH Report à nouveau (+ ou -) AK (1) dont placement en Net …………/………….. CJ Résultat net de l'exercice (bénéfice + ou perte -) Bâtiments CL Subventions d'investissement (1) dont placement en Net …………/………….. CM Provisions réglementées AL Aménagements, agencements et installations CP TOTAL CAPITAUX PROPRES ET RESSOURCES ASSIMILEES3 AM Matériel, mobilier et actifs biologiques DA Emprunts

RECUEIL DES NORMES COMPTABLES DE L’ÉTAT 2/267 RECUEIL DES NORMES COMPTABLES DE L’ÉTAT MISES À JOUR ● Conseil de normalisation des comptes publics Date du Recueil des normes Comptables de l’État Avis du Conseil de normalisation des comptes publics Date d’application de l’avis Date de l’arrêté portant modification des règles relatives à la comptabilité générale de l’État Février 2013 Avis n° 2013-03 du 14 janvier 2013 rel atif à l’intégration des dispositions de l’avis n° 2012-07 du 18 octobre

fiscal général de Jean Lamarque, Olivier Négreain, Hérault, édition Litec. Ce n’est pas un droit privé. C’est un droit public car avec l’impôt il y a des prérogatives de puissance publique. Le droit fiscal, c’est un droit public mais qui va être fortement privatisé cad qui va concerner très fortement les situations privées des individus. * On a un droit par essence public mais qui touche qd mm les personnes privées. On va essayer de trouver des impôts qui ne coutent pas cher à l’administration

production de l’énergie solaire. Or, en l’état actuel du dispositif fiscal, ce secteur reste soumis au taux normal de 18 % de la TVA ; ce qui rend cette énergie alternative difficilement accessible aux consommateurs. La promotion de l’énergie solaire étant un des aspects de la politique énergétique du Gouvernement, il est proposé d’étendre le champ d’application du taux réduit de la TVA de 9 % aux matériels de production de l’énergie solaire. B- TEXTE Le deuxième alinéa de l’article 359 du Code général des

Section I. Opérations imposables Art. 1er. - Sont imposables à la taxe sur la valeur ajoutée 1) les opérations de ventes, les travaux immobiliers et les prestations de services autres que celles soumises aux taxes spéciales, revêtant un caractère industriel, commercial ou artisanal et réalisées en Algérie, à titre habituel ou occasionnel. Cette taxe s'applique quels que soient : - le statut juridique des personnes qui interviennent pour la réalisation des opérations imposables ou leur situation

Université de TUNIS Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales de Tunis (ESSECT) Rapport de stage en vue de l’obtention de la Licence Appliquée en Comptabilité L’amortissement économique : son influence sur la qualité de l’information financière (Dans les entreprises industrielles) Stage effectué durant la période allant Du 08/02/2011 au 08/05/2011 Etudiante Stagiaire : Mouna LAKANI 3 ème année LAC groupe 2 Encadreur professionnel M. Adnène ZGHIDI Encadreur universitaire

AVIS N° 89 MINISTERE DES FINANCES CONSEIL NATIONAL DE LA COMPTABILITE Avis portant plan et règles de fonctionnement des comptes et présentation des états financiers des entités d’assurances et /ou de réassurances. —— Vu l’ordonnance n° 95-07 du 23 Chaabane 1415 correspondant au 25 janvier 1995 relative aux assurances, modifiée et complétée, et ses textes d’application Vu le décret exécutif n° 95-54 du 15 Ramadhan 1415 correspondant au 15 février 1995 fixant les attributions du ministre des finances

COMPTABLES DE L’ETAT Octobre 2008 www.tgr.gov.ma Email: administ@tgr.mfie.gov.ma Adresse : Ilôt 31, Hay Ryad – Rabat – Maroc. BP 6495 Téléphone : 00.212.37.57.81.90/91/92/93 Fax : 00.212.37.57.81.05 SOMMAIRE Introduction 3 Cadre conceptuel de la comptabilité de l’Etat 4 Norme 1 : Les états financiers 16 Norme 2 : Les immobilisations incorporelles 25 Norme 3 : Les immobilisations corporelles 34 Norme 4 : Les immobilisations financières 50 Norme 5 : Les stocks 57 Norme 6 : Les créances De