Compte Rendu Chapitre 6 Institution Particulière Esclavage

Site d’exos : Cours en ligne. Clé : nK8rAT Manuels : Michel Humbert, Institutions politiques et sociales de l’antiquité, Dalloz Jean Gaudemet, Les institutions de l’Antiquité, Domat, collection précis CM : Histoire des grandes notions juridiques : l’Antiquité I – Histoire des grandes notions du droit public le pouvoir les cités le passage de cité à l’état comment naissent les régimes politiques II – Grandes notions du droit privé la loi et les sources du droit concept de justice le droit des

rapport au dépositaire du pouvoir politique… Le point commun est qu’ils parlent tous d’un pouvoir social. Pourquoi la pensée après 1789 ? Ça n’a pas grand sens, cette année n’est pas celle d’une novation des idées politiques. Cette année est particulière du point de vue de l’histoire politique de la France. Révolution française, qui est le résultat d’une évolution engagée depuis plusieurs années. Cette rupture a permis l’avènement d’une seconde rupture : la révolution industrielle. La révolution

mariage à toujours était fondateur de la famille car cette acte était destinée à l’origine à l’accueil des enfants, cette affirmation doit cependant être modéré au regard du conjoint qui encore récemment occupé une position particulière au sein de la famille créer par le mariage. Sensible aux évolutions de notre société la conception de la famille à évoluée et aujourd’hui une famille peut résulter de la seule naissance de l’enfant sans

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT. J.M Carbasse : introduction historique au droit. (dt romain) Michel Humbert : institution pol et soc de l'Antiquité. Jean Gaudnet. - Girard (dt privé romain) Chapitre un : Fondations Romaine. Section I : Une cité à un Empire I - Les repères chronologiques essentiels Rome en 753 av Jc : D’après les analystes romains ça serait la fondation de Rome par Romulus qui aurait tracé un sillon avec une charrue, qui aurait menacé de mort quiconque le franchissait

INTRODUCTION…...…………………………………………….9 CHAPITRE PREMIER…………………….……………………13 Présentation des textes à étudier CHAPITRE DEUX…………….…………….…………………..21 La femme des îles: L’image sexuelle L’exotisme CHAPITRE TROIS……………………………………………..29 La femme- objet CHAPITRE QUATRE……………………….………………...39 La femme- mère CHAPITRE CINQ……………………………………………...46 La femme pilier de la famille CHAPITRE SIX …………………………………………….…53 La femme au coeur des moeurs de société 1 CHAPITRE SEPT …………………………………………….62 L’éducation

Lacharte, feuillets mobiles Droit pénal et Procédure pénale, Kluwer, feuillets mobiles Memorialis Postal, Kluwer, feuillets mobiles Préambule PREMIERE CONSIDERATION : Le code pénal est une partie du droit des infractions. Il ya aussi des lois particulières. Le Code pénal date d 1867 et c’est une pièce qui est rapportée car les choses ont évoluées et le code pénal a été modifié. Il n’y a pas eu de réforme comporte de la partie spéciale du code pénale. Cela a été le cas en procédure pénale (instruction

dans un pays= droit objectif ou Droit. 2) Prérogative indiv ( ex: « cʼest mon droit» ; «jʼai le droit de vote») = droit subjectif. 3) discipline académique ou savoir. ( ex: «je fais des études de droit») 4) taxe, impôts... (ex: «droits de douanes») Chapitre 1. Le droit objectif . Intro: «Ubi societas ibi jus» (Cf, Cicéron) = «là où il y a des soc, il y a du droit». (jus=droit) Ens règles orga vie en soc excessivmt... Mais ttes les règles qui sʼappliquent à notre existence ne sont pas ttes juridiques

théorie a déjà échafaudée par les romains. La 1ère formalisation des romains avait des limites, des faiblesses que les siècles ont améliorées. Les romains distinguaient deux types d’engagement : le contrat et le pacte. Le pacte n’a pas de forme particulière, il n’est pas sanctionnable par les juridictions, les tribunaux. Ce n’est qu’au Moyen Age, avec le travail des canonistes : les deux seront associés. On attribue au juriste Georges Domat, l’architecture de la théorie générale des obligations actuelles

la justice criminelle est celle qui a pour objet la punition des crimes, il considère que cette branche s'intéresse a 3 domaines . Définition des infractions et des peines qui y sont associées ( droit pénal au sens stricte ) + L'organisation des institutions judiciaires chargées de la répression des infractions + La procédure à suivre dans les procès criminels. Jousse va s'intéresser à la notion de délit ( le cœur du droit pénal ) et il donne une définition qui est encore valable en droit pénal ajd;

Louis XVI, Ministre des Affaires Etrangères de Napoléon, puis de Louis XVIII, puis ambassadeur sous Louis-Philippe) et CASTLEREAGH. Ce fut ici l’œuvre du Congrès de Vienne, qui redessina la carte de l’Europe (après la bataille de Waterloo) en tenant compte de deux principes : la légitimité et l’équilibre. Légitimité car les chefs d’Etats naturels sont des princes, et équilibre car les princes ont le droit de conserver leurs biens et de se défendre contre les entreprises hégémoniques. La sainte alliance