Concentration Des Pouvoirs Du Consulat Au Premier Empire

commandement.    Une fois sacré, le Roi sortait au milieu des acclamations du peuple, et était investi d'un pouvoir de guérison. Il touchait les malades et guérissait les écrouelles (maladie des poumons) . Le Roi d'Espagne guérissait les possédés, le Roi d'Angleterre l'épilepsie. De cette cérémonie du sacre d'écoule l'idée que la Royauté est une fonction.   La fonction royale.   La légitimation du pouvoir.   Le Roi sacré est désormais légitime. La légitimité, c'est le droit de commander et d'être obéi)

évolution historique de la discipline a. Les différents sens de l’expression « droit constitutionnel » On la retrouve dans l’histoire depuis 240 ans avec des sens différents. On retient trois grands sens pour l’expression de droit constitutionnel. Le premier sens : Cela remonte un peu avant la révolution française. Il renvoie à un droit propre à une personne physique ou morale en vertu de la Constitution. Le droit constitutionnel est un droit spécifique. (Exemple : refus de payer un impôt non décidé par

issus de l’histoire constitutionnelle française 10 A/ Le coup de force comme moyen de sortir de la crise 10 B/ L’apprentissage du parlementarisme dans l’histoire constitutionnel 10 C/ Les tendances à la concentration des pouvoirs 10 D/ L’échec des régimes de séparation stricte des pouvoirs (régimes présidentiels) 10 E/ La nécessité d’une majorité parlementaire à l’appui du gouvernement 11 Paragraphe III : Les sources de la V° République 11 Première partie : La constitution du 4 octobre

auxquelles le pouvoir va s'établir, s'exercer ou se transformer au sein de l'état. L'essentiel des règles sont contenu dans une constitution. Le droit constitutionnel est plus récent que le droit privé, car les états ont conçus très tôt le droit privé pour encadrer l'activité des particuliers et les états ne se soumettront qu'ensuite à des règles de droit publiques, ainsi qu'il garantit les libertés des citoyens, les premiers textes ont été fait pour limiter l'arbitraire du pouvoir royal. En 1215

l'ensemble des institutions grâce auxquelles le pouvoir va s'établir, s'exercer ou se transformer au sein de l'état. L'essentiel des règles sont contenu dans une constitution. Le droit constitutionnel garanti les libertés des citoyens, les premiers textes ont été fait pour limiter l'arbitraire du pouvoir royal. En 1215, le parlement Britannique va imposer au monarque un texte fondateur qu'on appelle «  La grande Charte de 1215 », elle est faite pour limiter le pouvoir du monarque de lever l'impôt sans le consentement

en ira de même, quelques temps plus tard avec les Etrusques, s’il en est que le premier roi Etrusque, Tarquin se trouve être un chef exécrable et est vite chassé du trône par Brutus en 509 av JC, ce qui proclame l’avènement de la République. La République romaine se caractérise par un gouvernement mixte : il n’y pas de roi ou tout autre dirigeant unique mais une cohabitation entre un pouvoir populaire et un pouvoir aristocratique. Il s’agit donc à la fois d’une démocratie et d’une oligarchie. Dans

ensuite se montrer habile pour fonder sa monarchie : il ne va pas se faire attribuer tous les pouvoirs et va se contenter du pouvoir appelé auctoritas. Il s’agit du pouvoir principal, et c’est la première fois qu’un seul homme l’obtient. Cela lui permet d’augmenter la valeur juridique des actes juridiques de la cité. Il n’est pas supérieur aux magistrats mais il peut les dépasser grâce à l’auctoritas, un pouvoir dévolu au Sénat et aux pères de famille. Octave pourra donc relever ce qui a été fait pour

du Droit Public. Le droit constitutionnel relève du droit public, et cela sous-entend qu'il faut définir le droit et le droit public. Le droit. La notion de droit a plusieurs significations. Ainsi, la notion de droit peut correspondre à un pouvoir d'action (droit de vote, etc.). Elle peut renvoyer à une désignation nominative : on se réfère à un groupe de normes : droit constitutionnel, droit administratif, etc. Elle peut désigner aussi un objet scientifique. En effet, on étudie le droit, la

gauche qui voulait détruire tout le symbolisme de l'ancien régime en dissociant la religion du pouvoir. Le roi été l'élu de Dieu : il s'agissait d'une théocratie). Tout commence en 1789 : les expériences constitutionnelles. Avant 1789 le système était simple : le roi était sacré, à sa mort son fils devenait roi, le pouvoir se transmettait sans difficulté. On était en monarchie absolu (il détenait le pouvoir administratif et judiciaire, toutes les prérogatives de puissance publiques). Mais en 1789

individus pensent à un autre système ou une République ms c'est pas l'objectif des constituants que de de faire une revolution extreme cad en supprimant le systeme monarchique. Finalement ds le nouveau systeme le dt divin ne sera plus le fondement du pouvoir royal , en outre le roi n'incarne plus la loi mais il y est soumis et il doit prêter serment à la nation. Louis 16 qui etait le roi de france par la grâce de dieu devient roi des français, la constitution précise que "c'est là son seul titre ".