Conception De La Justice Selon Ulpien

d’Hammourabi. - Le droit élaboré par l’usage (la coutume). Il existe une théorie de la coutume. Il a joué un grand rôle au MA. Le droit résulte des comportements. - Le droit dit volontairement créé par le titulaire de l’autorité, très différents selon les sociétés. 3 variantes : - créé par un législateur exceptionnel (Sparte dans la Grèce Antique, Dracon à Athènes, Solon, plus tardivement, à Athènes, Jean-Jacques Rousseau a rédigé des projets pour la Corse et la Pologne) - créé par la communauté

majeur, elle était placée sous l’autorité d’un chef. La Gens disposait de terres collectives, de biens communs. Elle avait ses propres traditions religieuses, ces propres cultes. Le Chef de la Gens assurait la sécurité de ses membres et également la Justice entre les membres. Très certainement, à cette époque là, la Gens était le cœur même de la résolution des conflits. Du 12ème au 7ème siècle av.J.C, le site de Rome a dû connaitre une organisation pré-civique sur les Gentes. C’est alors que les Etrusques

d’ouverture de procès. Un citoyen peut intenter un procès. C’est pas un droit comme aujourd’hui, c’est juste possible. Logique romaine, pas d’actions, pas de droits. Très important, car garantie à chacun des garanties dans lequel l’accès à la justice est possible. La lois des XIII tables apparait comme uns situation qui peut ouvrir à un accès judiciaire. Devient rapidement le texte fondateur (comme le prouve sa longévité, I millénaire). Nouveauté de part la procédure qui a permis de créer ce

type de gouvernement est proposé comme une solution pour maitriser un vaste territoire, assurer la présence impériale dans les quatre parties de l’empire et grâce à cela on rend efficace l’exécution des décisions centrales. Ça fonctionne assez mal selon les parties de l’empire. Cette organisation a une conséquence très importante : elle va favoriser tout un mouvement de bureaucratisation, on entre dans une véritable administration de l’empire (multiplication des agents, des fonctionnaires). Cette

réussi à imposer l’unité de l’Empire romain et s’impose comme seul chef des deux parties en 324 en battant l’empereur d’Occident. Il abandonne Rome et forme une nouvelle capitale : Constantinople Création avec sa propre administration, sa propre justice, sa propre armée, sa fiscalité et son droit. ++ Constantin crée des vastes circonscriptions territoriales, les préfectures du prétoire. Cette réforme annonce les futures nationalités. 2) Quels sont les trois traits caractérisant le pouvoir byzantin 

articles, codes… Deuxième qualité : maitrise qu’il a de l’information. Inflation des textes « trop de lois tue la loi » juriste doit maitriser ce flot de textes qui s’enchevêtrent les uns sur les autres. Savoir se repérer dans un code, une décision de justice, doctrine, savoir lire en diagonale et concentrer son attention sur la petite information. Donc une certaine qualité de mémorisation. Il faut ici apprendre les définitions : l’art du juriste est de définir ; le vocabulaire… Utiliser sa mémoire à

dominat. • En 373 par l’édit de Milan, l’empereur Constantin reconnaît la religion chrétienne. • En 380 la religion chrétienne devient religion d’Etat. Seule le bas empire constitue entant que tel une période de l’évolution du droit privé. Selon les sources conservées, il est d’usage de diviser cette évolution en 3 grandes phases, il y a l’ancien droit, le droit classique, et le bas empire. 1° La période de l’ancien droit Cette période primitive va des origines de Rome vers le 2e siècle

dans les documents précédents. Le droit est intangible, immuable (ex : à la fin du code il y a une malédiction pour qui conque voudrait changer la loi). Le code a connu une large diffusion pour l’époque : une 30taine de copies. D’après ce code, la justice était exercée avec des tribunaux laïques même si les procédures restaient religieuses. Il y a donc eu différents peuples (acadiens, sumériens), mais il y a un peuple qui s’est détaché, celui d’Abraham -> le PEUPLE HEBREUX. 2°) le droit hébraïque

l'obligation est un lien de droit entre deux ou plusieurs personnes. Cette définition date du droit romain au IIIème siècle après Jésus Christ dans un effort de classification, de définition. C'est le vinculum juris (lien de droit). On la retrouve avec Ulpien (IIIème siècle), les Justiniens et Paul. Paul, " la substance des obligations consiste à astreindre une autre personne envers nous soit à trasférer la propriété (dare), soit à faire (facere/non facere), soit à fournir quelque chose (praestere)

PARTIE – LE PLURALISME MEDIEVAL CHAPITRE 1 – DROIT ET JUSTICE A L'EPOQUE FRANQUE (Vème-Xème) Section 1 - Droit et justice sous la dynastie mérovingienne (Vème-VIIIème siècle) §1 - La personnalité des lois A - Les origines du système, les lois personnelles 1 - Les lois barbares 2 - Les lois romaines des barbares B - L'application du système 1 - Les conflits de lois 2 - Le déclin du système vers la territorialité du droit §2 - La justice au temps mérovingien A - Une organisation judiciaire