Conclusion Corpus

Les Institutes sont un manuel de droit qui s'organise dans un plan tripartite. Nous pouvons dire que cette organisation est assez rationnelle par rapport à la philosophie Grecque qui a imprégné le droit romain. Écrit vers 161 par Gaius qui était juriste et auteur du deuxième siècle, le manuel de droit des Institutes a énormément influencé le travail doctrinal postérieur comme la rédaction du code civil français qui a été rédigé selon les mêmes principes. Il a de plus été écrit à l'époque du principat

Le droit naturel Dans l’Antiquité grecque, Aristote évoque dans l’Ethique l’idée de la loi naturelle. Contrairement aux penseurs contemporains, il ne l’oppose pas aux lois positives. Il distingue seulement le jus naturel et le jus positif mais sans les opposer. La loi naturelle est la loi observable dans la nature. Il faut discerner dans la nature ce qui est bon, juste et naturel en tout homme. La loi naturelle dépasse la loi positive et cherche son fondement dans la nature. Il ne faut pas non plus

Commentaire du Digeste à la lumière du droit français : « lorsque deux personnes ont promis ou ont stipulé le même argent, de plein droit chacun d’eux doit le tout ou à chacun d’eux le tout est dû ». « Lorsque plusieurs débiteurs s’obligent à une même chose envers la même personne sans exprimer la solidarité, l’obligation se trouve remplie par le paiement que chacun fait de sa portion » déclara Bigot de Préameneu, dans l’exposé des motifs du projet de code civil. Tel est depuis lors le sens du

rédacteur Cambacérès va rediger le code civil. Le premier consul est napoleon et le deuxieme consul est Cambacérès. Le code civil a été rédigé soit par Napoléon soit par l’autre lorsque Napoléon sera indisponible. Ce code apparait comme étant la conclusion de la révolution comme transcrivant en droit privé les principes de la déclaration de 1789. Ce code va bénéficier d’un rayonnement non seulement europeen mais mondial. Le premier facteur qui fait que le code civil est adoptable par les autres états

droit français qui est étudié en troisième année. Le droit romain était un des droits en vigueur en France au XVI siècle. A travers l'étude de ce droit, les futurs juristes étudiaient le code, le digeste et les institutes qui sont les parties du "corpus iuris civilis" Le code est un recueil de lois impériales qui remplacera le code théodosien. Un premier code sera publié en 529. Un second code sera publié en 534. Le digeste a été rédigé sur ordre de Justinien et publié dans sa version définitive

conséquence de l'écriture de la loi des XII Tables. La légi° à Rome à cependant joué un faible rôle à cette époque parmi les sources du droit. Schulz disait en parlant du peuple romain « Le peuple du droit ne fut pas le peuple de la loi ». Conclusion : Au terme de cette analyse nous pouvons donc dire que l'ancien droit romain contient finalement très peu de véritables lois ( hormis la Loi des XII Tables). Ce développement très faible des lois est notamment lié au contexte de l'époque :

Ulpien,digeste, I,4,1,pr et 1 : « la lex regia » Intro : « Princeps legibus solutus est » se traduit par : « Le prince n'est pas lié par les lois ». L'homme qui a énoncé ceci est Ulpien, l'un des 5 juristes consultes à qui la loi des citations du 7 novembre 426 a octroyé une place de choix dans la doctrine romaine, ces 5 auteurs sont ceux qui peuvent être cités en justice. Le prince en question désigne l'empereur. Cette citation soulève l'interrogation de savoir comment le prince peut-il ne pas

565), fût Empereur Romain d’Orient de 527 à sa mort. Ce monarque prestigieux est connu pour avoir renforcé l’autorité Impériale, tenté la reconstitution de l’Empire Romain dans sa totalité, et avoir accompli une œuvre juridique importante : Le « Corpus Juris Civilis », qui est une compilation de Droit Romain Antique, composé du Digeste, du Codex, des Novelles, et bien sûr des Institutes. Cette œuvre a pour but l’unification du vaste empire. Sous son Règne, Byzance connaît un grand dynamisme intellectuel

et 528, il ordonne la compilation de l'intégralité du droit. Par la constitution Deo Auctore du 15 décembre, Justinien demande l'élaboration d'un Digeste comportant le ius, c'est à dire de la jurisprudence. Il constitue l'un des quatre recueil du Corpus Juris civilis, soit le Code de Justinien. A travers la constitution Tanta du 16 décembre 533, Justinien présente la réalisation du Digeste {appelé en grec les Pandectes), justifie sa démarche et expose sa méthode. Cette constitution constituera

CHAPITRE II : Assurance des risques maritimes 1- Assurance corps 2-Assurance facultés CHAPITRE III : les obligations contractuelles des parties 1- les obligations de l’assuré 2- les obligations de l’assureur CHAPITRE IV : Du délaissement CONCLUSION INTRODUCTION Les premières formes de mutualisation des risques maritimes par un mécanisme de solidarité datent de la civilisation Minoenne. Les premières aventures commerciales naissent avec le transport par voie maritime en Méditerranée