Conclusion Corpus

ou bien par succession simple... Pour répondre à ce premier article, je pose les conclusions suivantes : La première conclusion est que, parmi les choses, certaines sont possédées patrimonialement, comme les maisons, les prés et les autres biens des individus, tandis que d'autres ne le sont en aucune façon, comme les choses publiques, par exemple les chemins publics, les fleuves, la mer... La seconde conclusion est que, pour les choses susceptibles de succession, on trouve deux sortes de succession

Histoire du droit Commentaire de texte : les Institutes de Gaius. Gaius écrit ses institutes en 160, il est jurisprudent donc professeur et ces institutes sont remarquables alors que lui est peu connu,un avenir peu prometteur. Elles ont un plan tripartites : personne/Chose/action qui est le fondement de tous nos plan modernes et c’est à partir de ce plan qu’en 1804 les rédacteurs du code civil feront le plan du code civil. Le code civil dira personne/Bien/manière dont on doit acquérir la propriété

avait même réussi à influencer Mussolini. Ses principes ressemblaient beaucoup à ceux de Rome, notamment avec la notion de subordination de l’individu à l’État (Mussolini), de l’obéissance absolue à l’ordre ainsi que bien d’autres concepts. En conclusion, les legs de la civilisation gréco-romaine sont nombreux et ont façonné plusieurs facettes de la culture occidentale, que ce soit dans la langue, l’art ou les lois.

La méthode de Julien 1) Instrumentalisation de la volonté populaire 2) Des sources de droit inter-changeables B) La préparation aux règles de la loi 1) L’émergence de la nomophilie 2) La définition de Julien au service du pouvoir Conclusion: A partir du Dominat (284), les Empereurs vont faire la loi. Sous Justinien, codification de la loi, chute de l’Empire romain d’occident, le règne de la coutume, le déclin du droit écrit, Julien fait la promotion de la loi grâce à la coutume

 I- A- Dans un premier lieu, l'élaboration du Code relève de la compilation des constitutions impériales promulguées à partir du règne d'Hadrien « nous les avons renfermées dans dans un seul code ». Ces constitutions sont à vrai dire des décisions personnelles de l'empereur (des actes législatifs), c'est ce que le prince a « constitué », on en distingue 4 sortes : Les édits où le prince dispose du jus edicendi (le droit de promulguer des édits), ce sont donc des mesures de portée générale

prolifération législative, Paragraphe 5 : après cet heureux succès = livre des compilations le code le digeste institutes et novelles. Volonté d’éclaircissement du codex. Promulgué le 16 dec 533 , Heureux succès : redécouverts en Italie fin 11e siècle du corpus vont le réajuster et le réadapter 2 italiens glossateurs : Bartholo et Baldus , vont lire le texte et gloser le texte, commentaires et ajustements qu’ils vont faire sur le texte, pour faire coller le au droit du moment. Tribonien : questeur du

réservés Un peu plus tard, on redécouvre également le Code de Justinien, puis les Institutes et les Novelles (connues aussi au Moyen Age sous le nom d’Authentiques). L’ensemble est désigné à partir du début du XIIIe siècle sous le nom générique de Corpus iuris ciuilis. 1. 1. 2. Diffusion : l’influence du droit romain dans la pratique (XIIe siècle) Dès le XIIe siècle, la diffusion des concepts romains est perceptible, particulièrement dans les actes de la pratique notariée, qui rendent visible

I - Le prince : despotisme établi comme source du droit Au 3° siècles après Jésus-Christ, l’Empereur dirige la plus grande armée du monde, dans le plus vaste empire du monde, c’est un chef puissant. Mais pas totalement, en son sein, différents acteurs législatifs ne lui permette pas d’assoir son autorité suprême sur le droit. En vient alors une croisade qui va éteindre au fur et à mesure toutes les sources du droit ( A ) et ainsi permettre à l’Empereur d’être investi par le peuple du pouvoir

principe de la patrimonialité du pouvoir. b. Naissance de la féodalité. II. Renouveau du droit romain. La redécouverte en 1070 du Corpus Iuris Civilis marquera l’essor des droits savants et donc la renaissance du droit romain(A), ce dernier deviendra le moteur de la renaissance du pouvoir et de l’autorité royale. (B) A. La redécouverte du droit romain avec le Corpus Iuris Civilis Le renouveau du droit romain sera l’œuvre des glossateurs qui vont permettre aux textes d’être reformulés, les commentateurs

principal code est le code justinien. Cet ordre de codification concerne 4 textes - le code en lui meme - le digeste - la redaction d'un manuel : les institutes - les novelles, des nouvelles constitutions C'est 4 ouvrages sont designé par corpus iuris civiles Le code justinien : Receuil de C° impériale remontant de Hadrien a justinien; C'est un receuil officiel dc code officielle. Le digeste ( 533) est une compilation d'oeuvre des juristes consultes classique dont gaius et ulpien