Conclusion D Un Mémoire Juridique

des personnes, de la famille Séance 3 : La perte de la personnalité juridique Méthode : ( Commentaire d’arrêt : Quel à la solution, et pourquoi il y arrive ? Pour bâtir le plan, il faut diviser la solution en deux ce qui donne un I et un II. ( Cas pratique : Intro 1er problème : Faits : faits + problématique Règle de droit : pas de jurisprudence sauf s’il n’y a pas d’articles. Faire émerger les critères ou autres Conclusion : les critères sont-ils remplis ? Appliquer la règle de droit + Rappeler

143 Chapitre III. Les cessions d’immobilisations ...............................................................................153 Chapitre IV. Ajustement des comptes de charges et des produits................................................157 Conclusion........................................................................................................................................207 Bibliographie............................................................................................

Mali Un Peuple – Un But – Une Foi Université de Bamako Institut Universitaire de Gestion (IUG) MEMOIRE D’ANALYSE ADMINISTRATIVE APPLIQUEE THEME ASSISTANCE COMPTABLE D’UNE ENTREPRISE INDUSTRIELLE : [CAS IMPRIMERIE Souleymane SANOGO] Présenté et Soutenu par : Mlle Kadaouyé MANGARA Pour l’Obtention du Diplôme Universitaire de Technologie Option : FINANCES-COMPTABILITE Promotion 2004-2006 Directeur de mémoire M.Tidiani OUOLOGUEM Date de soutenance : le 17/01/2007 SOMMAIRE DEDICACE…………………………………………………………

pénale : « Les mémoires contiennent les moyens de cassation et visent les textes de loi dont la violation est invoquée. » Au civil Le pourvoi formule des critiques en droit à l'encontre de la décision attaquée. Ces critiques sont appelées « moyens de cassation ». Ils sont eux-mêmes libellés en une ou plusieurs « branches » correspondant chacune à un cas d'ouverture à cassation. Les moyens de cassation obéissent ainsi au schéma du syllogisme judiciaire (majeure, mineure, conclusion), sous une

I. OBJECTIFS D'UN MEMOIRE 3 II. TYPES DE MEMOIRES 4 1. Mémoires liés à un stage en entreprise 4 2. Mémoires de recherche 4 III. LES PHASES DE REALISATION D'UN MEMOIRE 5 1. Connaissance du terrain et choix d'un thème 6 2. Recherche d'informations et synthèse 6 3. Définir et formuler une problématique 7 4. Inventaire des méthodologies et synthèse 9 5. Recherche de solutions 9 6. Rédaction du plan de mémoire 10 7. Rédaction et présentation du mémoire 11 8. La soutenance

Diplôme de Comptabilité et de Gestion Supérieur Session 2011 UE 7 – Relations professionnelles MEMOIRE Les fusions Académie de Créteil, Paris, Versailles Sommaire Première Partie : Présentation de l’entreprise Deuxième partie : Remerciements  Avant de développer cette expérience professionnelle, je tiens à exprimer mes sincères remerciements à ceux qui m’ont beaucoup appris au cours de cette période de « stage » ainsi qu’à ceux qui ont su m’accorder de leur temps

rsitaire,"personnel). Le"rapport"de"stage"devra"suivre" ! Les"normes"de"présentation"académique"" 3. Structure de stage : présentation synthétique de l’organisation (2-3 pages) Texte"justifié,"" a/"" Coordonnées" de" l’organisation," forme" juridique," effectif" (salariés," stagiaires," bénévoles)," capital" (pour" une" entreprise)" ou" budget" de" fonctionnement" (secteur" associatif" et" public)," secteur(s)"d’activité"de"l‘organisation,"objectifs"de"l’organisation." Plan"hiérarchisé"apparent"

sur le site de la FDV : http://fdv.univ-lyon3.fr 5! 2 A.! L’EVOLUTION JURISPRUDENTIELLE Extrait de l’arrêt C.E., 7 février 1947, D’Aillières (Requête n°79128) Extrait de l’arrêt C.E., 17 février 1950, Dame Lamotte (GAJA n°64) B.! LE REGIME JURIDIQUE APPLICABLE Extrait de l’arrêt C.E., 29 juillet 1998, Syndicat des avocats de France (Requête n°188715) Extrait de l’arrêt C.E., 28 juillet 2000, M. E. A. (Requête n°151068) Extrait CE, 22 avril 2005, Magerand (GACA N°2) 5! 5! 6! 6! 6! 7! 8! 08/01/12

  2 A.   L’EVOLUTION JURISPRUDENTIELLE 5   Extrait de l’arrêt C.E., 7 février 1947, D’Aillières (Requête n°79128) 5   Extrait de l’arrêt C.E., 17 février 1950, Dame Lamotte (GAJA n°64) 6   B.   LE REGIME JURIDIQUE APPLICABLE 6   Extrait de l’arrêt C.E., 29 juillet 1998, Syndicat des avocats de France (Requête n°188715) 6   Extrait de l’arrêt C.E., 28 juillet 2000, M. E. A. (Requête n°151068) 7   Extrait CE, 22 avril 2005, Magerand

l’entreprise 6 Situation du point de vente dans l’appareil commercial 7 Situation du point de vente sur le marché 8 Politique commerciale du magasin 9 Les atouts du magasin 10 Réalisation d’une tâche détaillée 11 Listes des tâches réalisées 16 Conclusion 17 REMERCIEMENTS Tout d’abord, je tiens à exprimer ma reconnaissance auprès de Monsieur PHAM, responsable de l’entreprise Electronic center, pour m’avoir accueilli et permit d’effectuer mon stage périodes de stage du 5