Conclusion D Un Mémoire Juridique

Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales Rabat- Agdal Le contentieux bancaire Fait par: Sara AJMI Matière: Le droit bancaire Année universitaire : 2010 - 2011 Semestre: 5 PLAN Introduction PARTIE I – Le processus d'octroi de crédit Section 1. La rupture abusive du crédit Section 2. L'octroi abusif de crédit PARTIE II – Le rôle curatif du contentieux bancaire Section 1. Recouvrement amiable Section 2. Recouvrement judiciaire Conclusion Introduction

Professeur: Mme. ELGHAZALI Réalisé par: BELFELLAH Younes 1   Généralités sur la gestion fiscale. La gestion fiscale optimale.     L’audit fiscal. Démarche d’optimisation fiscale. Les apports de la gestion fiscale optimale. Conclusion. 2  La gestion fiscale: un ensemble d’activités et de procédures qui visent organiser et rendre la fiscalité d’entreprise plus performante. L’évasion fiscale: est le faite d'éviter partiellement ou totalement la charge fiscale tout en

sera traitée par les enseignants du domaine professionnel. (*) Une concertation entre les enseignants de Gestion et du domaine professionnel est nécessaire en début d’année pour établir un calendrier d’avancement des travaux.  Conclusion : remerciements ; apports de la formation ; projet professionnels et/ou poursuite d’études.  Annexes : (joindre uniquement les annexes pertinentes …)  N.B. : - le dossier doit être réalisé à l’aide d’un logiciel de traitement

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE ETATS REPORTING EN US GAAP: ETUDE DES SPECIFICITES ET PROPOSITION D’UNE METHODOLOGIE D’ELABORATION PAR UNE SOCIETE MAROCAINE Présenté par M. KAMAL CHAHIRI Membres du Jury PRESIDENT DIRECTEUR DE RECHERCHE SUFFRAGANT SUFFRAGANT : M. FAOUZI BRITEL : M. ALAA EDDINE SOUIRJI Expert comptable DPLE Expert comptable DPLE : M. MOHAMED HDID Expert

UNIVERSITE MOHAMED V – AGDAL Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales – Rabat MASTER EN SCIENCES JURIDIQUES Droit Des Affaires Troisième Semestre : 2009 -10 Professeur Nacer Benjelloun Touimi Cours de Commerce International approfondi PARTIE III : LE REGLEMENT DES DIFFERENDS DE L’OMC Plusieurs procédures sont administrées par l'OMC pour résoudre les différends entre les membres: la procédure de règlement des différents qui fait l'objet de cette partie du cours et des procédures

Devoir écrit du cours « Institutions françaises » Pour le diplôme de Certificat « Initiation à la diplomatie » Présenté par LAN Shengxiang Sous la direction de Monsieur Laurent MICHON Année universitaire 2022-2023 Les opinions exprimées dans ce mémoire sont propres à leur auteur et n’engagent pas l’Université Paris-Saclay. SOMMAIRE INTRODUCTION ..................................................................................................................... 1 I) L’histoire de l’article 16

droit. Ces conseils sont tout d’abord tirés de ma propre expérience en tant qu’étudiant de faculté et en tant que professeur universitaire ayant dispensé des enseignements juridiques dans les facultés de droit du Maroc depuis 1973; ils sont également inspirées de diverses lectures de manuels pratiques de méthodologie juridique. De larges emprunts sont effectués à l’excellent ouvrage de travaux dirigés publié chez Dalloz par J.C. Masclet et J.P. Valette sous le titre « Droit Constitutionnel et Institutions

Anastasiya KOZUBOVSKAYA DEA de Droit Maritime et Océanique, promotion 2003-2004 « La situation juridique du destinataire porteur du connaissement » Le connaissement est un instrument exceptionnel du commerce maritime qui se trouve « à la croisée » de deux contrats : contrat de transport et contrat de vente. Ces deux contrats sont intimement liés: le transport par mer suit, précède ou réalise le plus souvent une vente. L’accessoire économique du contrat de vente, le contrat de transport déplace

|Faculté des sciences juridiques economiques et sociales | | | |Université Mohammed V Rabat-Agdal | |Master Sciences de Gestion

Département Carrières Juridiques MEMOIRE DE STAGE NEGOCIATION D UN PRET IMMOBILIER ET LOIS APPLICABLES Stage effectué à l’agence COURT’EA 16 rue Nicolas Chorier 38000 GRENOBLE Année 2010 - 2011 Université Pierre Mendès France – Grenoble - Institut universitaire de technologie II 2, Place Doyen Gosse – 38031 Grenoble CEDEX Tel. : 04 76 28 45 09 Fax : 04 76 28 45 95 REMERCIEMENTS : o Je tiens à remercier toute l’équipe de Court’ea